CONDITIONS GENERALES D'ACHATS
2.1.4 En cas de retard de paiement le Prestataire pourra appliquer au Client une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
conditions generales d achats deloitte
BLANCA FERNÁNDEZ CANABAL Traductrice et interprète
BLANCA FERNÁNDEZ CANABAL. Traductrice et interprète assermentée d'anglais N° 858. CONDITIONS GÉNÉRALES DE SOUS-TRAITANCE DU. GROUPE ENEL. PARTIE GÉNÉRALE.
conditions generales dachat
Glossaire des termes utilisés pour les systèmes de paiement et de
Également publié en anglais (janvier 2001 juillet 2001 et mars 2003) et en espagnol (mars 2003) souscrit un prêt de titres et en négocie les conditions.
d b fr
Les mentions à porter sur une facture sont fixées par l'article 289 II
cas de retard de paiement. Remarques : - La mention des Conditions Générales de Vente et/ou d' Achats en anglais ou dans la langue du pays de l'acheteur est
lesmentionssurfactures
World Bank Document
31 juil. 2010 TRADUCTION NON OFFICIELLE DU TEXTE ANGLAIS ORIGINALQUI SEUL FAIT FOI ... Application des Conditions Générales .
IDA General Conditions dated July French
Traduction du Greffe seul le texte anglais fait foi. SOIXANTE
Statut du Tribunal l'article 12 de la Convention Eurocontrol amendée et les articles 11
Etude comparée en droit allemand espagnol
italien et
Distribution: Restreinte EB 98/65/R.35 25 novembre 1998 Original
25 nov. 1998 Anglais. Point 5 de l'ordre du jour. Français ... CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AU FINANCEMENT DU DÉVELOPPEMENT. AGRICOLE. Introduction.
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Conditions générales du TCS Livret ETI
prestations seules les Conditions générales générales et Conditions générales d'assurance ... le paiement) et les données de sinistre (circons-.
cga eti
(Traduction pour référence du texte anglais)
Article 4.11 Monnaies de paiement . Article 4.13 Avances de paiement . ... d‟offre un formulaire de marché
chapter fr
- conditions générales de paiement en anglais