Conseil municipal du mans






3 CONSEIL MUNICIPAL

22 Oct 2020 C'est ainsi que fort d'une grande diversité de disciplines et d'un nombre important de pratiquants
Deliberation


2 CONSEIL MUNICIPAL

14-153– Page 1/2. 2. CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 mai 2014. Accord de partenariat Cinémas Pathé les Cinéastes et Ville du Mans.
Deliberation


1 CONSEIL MUNICIPAL

24 Nov 2016 La Ville du Mans constatera à ce titre un nouveau recul évalué à 15 M€ ... Le 12 novembre 2015
Deliberation


9 CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 28 mai 2015. Constitution d'une Société Publique Locale (SPL) - prise de participation de la Ville du. MANS.
Deliberation





13 CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 27 janvier 2011. Régie personnalisée en charge de la gestion du village vacances de la Ville du Mans à.
Délibération


26 CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 juillet 2020. URBAFON/V/SV/NM/20-2199. 26- Le Mans - Travaux d'isolation thermique du Centre de Secours Principal de Degré :.
Deliberation


12 CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 juin 2019 introduites dans les Lois de Finances successives le Conseil Municipal de la Ville du Mans a.
Deliberation


24 CONSEIL MUNICIPAL - Le Mans

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 07 mars 2019. 24- Construction d'un boulodrome couvert - Marché de mandat à la Société Publique. Locale Cénovia Cités.
Deliberation





4 CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 07 mars 2019. 4- Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes divers -. SEM Le Mans Sarthe Basket.
Deliberation


Charte des CDQ - Le Mans (Version 2.1)

12 Nov 2015 Charte des Conseils des Quartiers de la Ville du Mans ... Le Conseil municipal du Mans par délibération du 19 septembre 2002 modifiée le 10 ...
charte


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