COMMUNICATION ACCA/AICA ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Compte tenu de la nécessité pour les ACCA/AICA d'adopter les nouveaux statuts qu'elles ont ratifiés à l'assemblée générale de la FDC25 et de renouveler
communicationag
Modèle statut ACCA
ARTICLE 11 : Assemblée générale. L'assemblée générale de l'association communale de chasse agréée se réunit au moins une fois par an dans le courant du mois de
Modele statut ACCA
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE de
1 avr. 2020 Statuts ACCA – Avril 2020. Page 1 sur 10 ... de décision souveraine de l'ACCA prise par son Assemblée Générale à la majorité des suffrages.
Statuts type ACCA
Untitled
22 oct. 2020 Vu le compte-rendu de l'Assemblée générale extraordinaire du ... Vu la réponse du 30 août 2020 du Président de l'ACCA de MONTCUSEL ...
RECUEIL DECISION publie le octobre
COMMUNICATION ACCA/AICA
Renouvellement du conseil d'administration des ACCA/AICA . statuts lors de son assemblée générale de 2020 dont la date pourra.
communicationaccaaica
1 Villy-le-Pelloux le 15 juin 2020
https://www.chasseurs74.fr/media/statuts-type_aica_aica_aicaf.pdf
Annexe 11-CPT-RENDU-AG-2021
Pour la saison 2020/2021. L'Assemblée Générale de l'ACCA de CRÉCHETS s'est tenue le 29/08/21 à Créchets à Mheo. Affichage obligatoire de la convocation
Annexe Crechets Cpt R AG AC
Panazol le 30 juin 2020. A tous les Présidents d'ACCA Objet
30 juin 2020 Objet : Organisation de votre prochaine assemblée générale d'ACCA ... REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE 2020-2021 : A préparer avec votre ...
Annexe 11 -CPT-RENDU-AG-2021
Approbation du rapport d'activité du Président pour la saison 2020/2021 Nombre de membres de l'ACCA présents à l'Assemblée Générale :.
Annexe Cpt rendu AG Bazilla
ACCA compte rendu AG 2020
Association Communale de Chasse Agréée (ACCA) de. NADAILLAC DE ROUGE 2096-69. Compte-rendu de l' Assemblée Générale Extraordinaire – relevé de décisions.
CR ACCA