Departement etranger code






[PDF] codes_pays_et_departementspdf - INSA Centre Val de Loire

ETRANGER SANS AUTRE INDICATION Code Departement Code Département Code "Pays" - Codes à utiliser Paragraphe K (Dossier d'inscription) 
codes pays et departements


[PDF] Les règles d'identification et d'immatriculation des assurés par les

Pour les personnes nées à l'étranger les 2 chiffres du code du département sont remplacés par 99 et le code commune par un code INSEE du pays de naissance
Regles identification immatriculation assures organismes sociaux France


[PDF] CODE N°1 - CODES DES DÉPARTEMENTS ET DOM-TOM CODE N°2

code département code département code département code département étranger code états (Europe) code états (Asie) code états (Afrique) code
codes nationalites


[PDF] codes-pays-3pdf - FOAD - MOOC

CODES DES PAYS OU NATIONALITES ( Rubriques I – II – III – IV et VI) Ces codes ne doivent être utilisés que pour coder le département d'adresse des 
codes pays





[PDF] Les incontournables de la DSN - Amue

Pour un agent résidant à l'étranger un code pays (30 011) et un code de La norme refuse que le code département de naissance soit égal à 00
CTDSN MCD Fiche Les rubriques du bloc


[PDF] La liste des codes "Nationalité" et "Pays de travail" - Pole emploi

212 Afghanistan 303 Afrique-du-Sud 40401 Alaska 125 Albanie 352 Algérie 130 Andorre 395 Angola 42502 Anguilla 441 Antigua et Barbuda
listecodespaysexpatries


[PDF] SALARIE NE A L'ETRANGER (DPAE) ? - CEBIG

Si votre salarié est né dans les DOM / TOM vous devez saisir 97 dans le code postal département et code INSEE commune Nb : Le présent document a pour objet 
Salari C A n C A C A l C A tranger DPAE


[PDF] Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asilepdf

2 juil 2022 · Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Section 2 : Dispositions applicables dans les départements de l'Essonne 
Code de l'entr C A e et du s C A jour des C A trangers et du droit d'asile





[PDF] Code n°1 : ETATS ET NATIONALITES Code Libellé Code Libellé

996 FRANCAIS RESIDANT A L'ETRANGER Code n°1 bis : DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES Les chômeurs doivent être codés dans leur ancienne profession
listedescodes


[PDF] Fiches pratiques pour le recueil de l'identité des étrangers

15 sept 2020 · Règles d'identification applicables aux titres étrangers Cette information est à enregistrer avec le code INSEE du pays (Cf Annexe 1) 
Fiches recueil identit C A s C A trang C A res


0
12345 Next
  1. département de naissance étranger code
  2. code département étranger attestation pole emploi
  3. code département étranger maroc
  4. code departement etranger dpae
  5. code de departement etranger
  6. departement etranger code
  7. département étranger code