9 nov. 2021 d'autre part ... Accord relatif au télétravail dans les sociétés d'assurances ... Article 6 - Droits et devoirs liés au télétravail—— 12.
Art. 2 - Au titre de la présente loi sont considérés travailleurs salariés cisées aux alinéas 1 et 3 de l'article 94 relativement au lieu de travail.
Article 1 : Conditions d'éligibilité au télétravail. Article 2 : Champ d'application du télétravail aux agents de la collectivité. Article 3 : Forme du
3. ARTICLE 2. DEFINITION DU TELETRAVAIL. 3. ARTICLE 3. CHAMP D' 3. Préambule ... de présence sur le site définie à l'article 6.1 de la présente charte.
Les dispositions des articles 2 3 et 4 ci-dessus s'appliquent aux fédérations et aux confédérations des organisations de travailleurs et d'employeurs. 14. Page
ARTICLE 1 - DEFINITIONS LIEES AU TELETRAVAIL. ARTICLE 2 - CHAMP D'APPLICATION ET CONDITIONS D'ELIGIBILITE . ... ARTICLE 3 - PRINCIPES GENERAUX .
Cette édition a été réalisée avec l'aide du ministère français de l'Emploi et de la Solidarité. Page 2. ISBN 92-2-212668-8. Copyright © Organisation
31 déc. 2020 d'autre part; et. (b) aux accords entre Euratom d'une part
1.14.1. Transparence quant à l'origine au contenu et à l'objet du site Internet Annexe 2 : Extraits du règlement intérieur du leem relatifs au codeem .
Préambule. 1 Sites web. 1.1 Recommandations générales. 1.2 Web et publicité. 1.2.1 Principes généraux. 1.2.2 Mentions obligatoires. 1.2.3 Accès aux pages