ii–b reklame an fahrzeugen / publicité sur les véhicules
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Tätigkeitsbericht 2016.indd
zer Werbung für die Lauterkeit in der Publicité faisant usage d'un superlatif.........19 ... Grundsatz Nr. B.1.c der Konvention ver- stossen. |
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Réception des publicités des marques allemandes en France et
21/12/2018 The first ones confirm the impact of culture on reception. The second supports the homogenization of advertising discourse that is to say the ... |
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STRASSE UND VERKEHR ROUTE ET TRAFIC
ITS: Selbstfahrende Fahrzeuge – Vielfalt und Erfahrungen. Pragmatisches Erhaltungsmanagement für Gemeindestrassen. SN 640 241: La nouvelle norme de la VSS |
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Untitled
officielle des clefs des deux véhicules électriques de la commune : celui du service technique et lequel des 2 anciens châteaux d'eau serait à détruire. |
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REGION WALLONNE — WALLONISCHE REGION — WAALS
14/11/2016 ii) pour les autres demandes de permis soumises à une étude des ... b) les infrastructures et réseaux techniques en ce compris les ... |
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BBL Seco Schmutz F11.qxd
la partie II propose un complément aux deux rapports précédents déjà annoncé en 1999 |
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La Réforme de la Délégation du Personnel page 41
1/12/2015 b re 2. 0. 15 décembre 2015. Actualité page 60. Prix de l'environnement de la Fedil Edition 2015. L'écho de la Présidence page 11. |
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Recht und Politik des Wettbe- werbs RPW Droit et politique de la
B 2. Wettbewerbskommission. 1. Vorsorgliche Massnahmen. 2. Untersuchungen par l'ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à. |
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Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 mars 2012 relative aux
21/03/2012 1° Le dépôt d'imprimés publicitaires sur les véhicules est interdit ;. 2° Le lancement sur la voie publique ou dans l'environnement ... |
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Anglizismen anglicismes anglicismi anglicissems Anglicisms
10/11/2015 B. coach). Manche Anglizismen sind Wortschöpfungen die zwar englisch klingen |
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II–A GEBÜHREN / TAXES II–B REKLAME AN FAHRZEUGEN / PUBLICITÉ
II – B II – A STARTNUMMERN Art 1 Auf beiden Seiten der Fahrzeuge muss für die Startnummern eine rechteckige Fläche von mindestens 50 cm Breite und 38 cm Höhe (Rennwagen Gr D + E = 45 x 33 cm) vorgesehen werden die von jeglicher Werbung frei ist Bei Rallyes muss für die Startnummern auf beiden Fahrzeug - |
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Publicité Rémunérée sur Voiture : Une Rémunération de 400€/mois
Publicité sur les véhicules II – B NUMEROS DE COMPETITION Art 1 Une surface rectangulaire d’au moins 50 cm de large et 38 cm de haut (monoplaces gr D + E = 45 x 33 cm) devra être prévue des deux côtés du véhicule pour les numéros de compétition et maintenue entièrement libre de toute publicité |
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Code en matière de publicité pour les véhicules automobiles
Code en matière de publicité pour les véhicules automobiles ainsi que leurs composants et accessoires Note liminaire Pour l'application du présent code il y a lieu d'entendre par publicité automobile toute publicité ou message publicitaire au sens de l’article I 8 13° du Code de droit |
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Code en matière de publicité pour les véhicules automobiles
Code en matière de publicité pour les véhicules automobiles ainsi que leurs composants et accessoires Note liminaire Pour l'application du présent code il y a lieu d'entendre par publicité automobile toute publicité ou message publicitaire au sens de l'Art 93 de la loi du 14 juillet 1991 sur les Pratiques du |
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La publicité sur les véhicules terrestres
La publicité sur les véhicules terrestres : Au sens des dispositions du code de l’environnement : La publicité extérieure comprend tous les supports (panneaux d'affichage par exemple) lumineux ou non pouvant contenir une publicité (inscription forme ou image) destinée à informer le public |
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NOTICE DE LA DÉCLARATION DE TAXE SUR LES VÉHICULES N° 50501
vous devez déclarer et payer votre taxe sur les véhicules de sociétés au plus tard le 15 janvier sur le formulaire papier n° 2855-SD Il n’existe pas de téléprocédure pour ce formulaire Le détail du calcul de la taxe sur les véhicules de société par véhicule n’est plus à déposer |
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N° 2855-NOT-SD NOTICE DE LA DÉCLARATION DE TAXE SUR LES
barème de la taxe sur les véhicules de sociétés L’imprimé n° 2855-SD n’est utilisable que par les entreprises relevant du RSI en matière de TVA Les autres entreprises doivent télédéclarer et télépayer leur taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) sur le formulaire n° 3310-A |
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Motor Vehicle Act Loi sur les véhicules à moteur An Act to
Loi sur les véhicules à moteur Her Majesty by and with the advice and consent ofAssented to December 18 2020 Sanctionnée le 18 décembre 2020 the Legislative Assembly of New Brunswick enacts as follows: Sa Majesté sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative du Nouveau-Brunswick édicte : |
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Les règles en matière de publicité et leurs effets en vertu
Les règles en matière de publicité et leurs effets en vertu de la nouvelle directive sur les services de médias audiovisuels ÉTUDE Résumé La présente étude succincte réalisée par KEA European Affairs pour le Parlement européen présente plusieurs questions en rapport avec les nouvelles règles |
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FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) SUR LES TAXES A L - FNA
Oui la réduction est encadrée par le B du II de l’article 1012 bis du CGI qui précise que : « B -Le tarif régional est réduit de moitié : 1° Pour les tracteurs routiers de la catégorie N1 ; 2° Pour les véhicules des catégories M2 M3 N2 et N3 ; 3° Pour les véhicules des catégories L3e et L4e ; |
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CLASSIFICATION DE PROBLEMES DE TOURNEES DE VEHICULES
MOSIM’08 - du 31 mars au 2 avril 2008 – Paris – France uniquement par le fait que plusieurs véhicules soient disponibles Mais alors par quoi se distingue-il du m- |
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Motor Vehicle Act Loi sur les véhicules à moteur An Act to
Loi sur les véhicules à moteur Assented to June 18 2008 Sanctionnée le 18 juin 2008 Her Majesty by and with the advice and consent of the Legislative Assembly of New Brunswick enacts as fol-lows: Sa Majesté sur l'avis et avec le consentement de l'As-semblée législative du Nouveau-Brunswick édicte : |
Pourquoi une entreprise affiche-t-elle une publicité sur son véhicule ?
- Une entreprise affiche une publicité sur votre véhicule, vous roulez et vous percevez de l’argent en contrepartie. C’est un peu comme le concept de la caravane publicitaire du Tour de France ! Il s’agit de rendre visible une campagne publicitaire à un maximum de personnes sur la route mais sur la voiture d’un particulier au quotidien.
Pourquoi les publicités liées à l’auto sont-elles si importantes ?
- C’est aussi le cas de l’automobile ! En effet, depuis la création de ce secteur, les publicités liées à l’auto ont toujours été en lien avec les tendances et même les stéréotypes du moment. Par exemple, lors de la première mise à l’image de l’auto durant l’entre deux guerres, la possession d’un véhicule était réservée à un public bien particulier.
Qu'est-ce que la publicité sur voiture ?
- La publicité sur voiture est un concept on ne peut plus simple. Une entreprise affiche une publicité sur votre véhicule, vous roulez et vous percevez de l’argent en contrepartie. C’est un peu comme le concept de la caravane publicitaire du Tour de France !
Quelle est la relation entre la publicité et l’automobile ?
- Il existe une relation particulière entre le domaine de la publicité et celui de l’automobile. En effet, les deux secteurs ont fait leur apparition en même temps : au début du vingtième siècle. Ils ont donc évolué ensemble et continuent de le faire d’années en années.
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II–A GEBÜHREN / TAXES II–B REKLAME AN FAHRZEUGEN
gen und den Bekleidungen ihrer Fahrer jegliche Reklame anzubringen II–B REKLAME AN FAHRZEUGEN / PUBLICITÉ SUR LES VÉHICULES CHF / = inkl |
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Werberecht Droit publicitaire - Walder Wyss
Fahrzeuge dürfen grundsätzlich auch zur Werbung eingesetzt werden, werden dürfen (Verkaufskategorien A und B) sowie für Arzneimittel, die Il est en principe permis d'utiliser des véhicules à des fins publicitaires, à condition que la |
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A - N° 66 / 2 décembre 1955
II e section B Anhänger und andere gezogene Fahrzeuge lisation routière et sur les dimensions et poids des véhicules ainsi que de la Déclaration sur |
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Opel Ascona 400, Austria L KŘEČEK - B MOTL, Škoda 130 RS, ČSSR 1980 1981 1982 1983 I PROGRAMME – RESULTS 1 PROGRAM - VÝSLEDKY II |
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6 CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS 61 LES - Temis
l'amélioration de l'efficacité énergétique des véhicules et, dans une moindre mesure, notamment dans les années sensibilisation aux prob d' énergie Publicité éducative actions de marketing 127 1 3 2 ,point 2 b) ont montré, en effet, que la consommation unitaire II 2 identification des mesures de rationalisation 1 |
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Tätigkeitsbericht 2019 - Schweizerische Lauterkeitskommission
Experten aus Werbung, Medien, Recht, Behörden, Wirtschaft publicité Parallèlement, la CSL est res- tée fidèle à ce qui constitue le cœur de Règle n° B 13 Jeux concours ou Fahrzeuge, Autos, Benzin Véhicules, autos, essence Uhren |
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Tätigkeitsbericht 2017indd - Schweizerische Lauterkeitskommission
Werbung in den sozialen Medien bleibt die SLK wichtig Nicht nur als Publicité pour des véhicules hybrides 19 Incorrecte reste Bewerbung von Hybrid- Fahrzeugen 18 1 let b de la loi contre Lukas Bühlmann, LL M, SDV |
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Treaty Series - United Nations Treaty Collection
shall constitute an agreement between the two governments opdrationnels et de mission pertinents et necessaires b [a mise en oeuvre de la mission 32entreprise et le matdriel publicitaire courant distribud gratuitement dquipement, vehicule et service achetd ou obtenu dans le cadre des Fahrzeuge verlassen 4 |
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Treaty Series Recueil des Traitis - United Nations Treaty Collection
tchange de lettres constituant un accord relatif b l'importation en France de mat6riel United Nations - Treaty Series * Nations Unies - Recueil des Trait~s 1991 II b) Bef6rderungen von Gep~ck in AnhAngern von Fahrzeugen zur ute to the economic and social development of both countries, and works and pub- |
