avenant : n° 3 - Conseil départemental de l`Ain
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Modèle de contrat de travail à durée indeterminée de lassistant
Avenant n°1 à la Convention collective du secteur de la branche des éventuellement en lien avec les services du Conseil départemental de s'assurer. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2018-168
20 déc. 2018 01-2018-11-29-001 - Arrêté approuvant un avenant n° 1 à la convention ... composition du conseil départemental de l'Ain au sein du conseil ... |
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Arrêté conjoint de tarification prix de journée 2016 AEMO ADSEA
26 janv. 2016 Le Président du Conseil départemental de l'Ain ... date du 7 décembre 2015 approuvant les termes de l'avenant n° 3 à la convention. |
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Avenant n° … au contrat de travail
En qualité de : père mère tuteur autre. N° de téléphone : .................................................................. N° Urssaf ou Pajemploi : Y . |
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CR pour affichage du Conseil de Communauté du 5 février 2018
5 févr. 2018 11 - Avenant n° 3 à la convention d'affrètement des services de ... Départemental de l'Ain pour la desserte interne de 15 communes de la ... |
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IDCC : 9011
ANNEXE VI - Personnel d'encadrement des exploitants agricoles du département de l'Ain. Page 5. Liste des Avenants. Avenant n° 1 du 23 fév-00. |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MAI 2021 COMPTE-RENDU
6 mai 2021 château de Chazey-sur-Ain - Lot 8 : Plâtrerie – peinture - Approbation de l'avenant n°3 : ajustement des prestations en plus et moins-values ... |
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2019-04-29 Compte rendu du Bureau
29 avr. 2019 3 - Avenant n°5 au marché relatif au lot n°204 conclus avec le ... 12 lots ont été transférés du Département de l'Ain à la CA3B. |
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CC20210211-CR en attente
11 févr. 2021 de l'avenant n°1 : augmentation du montant maximum pour la deuxième ... de ruralité et 70 000 euros du Conseil départemental de l'Ain au. |
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CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU
11 févr. 2019 13 - Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en oeuvre ... Depuis le 6 Avril 2018 le Conseil Départemental de l'Ain pilote la ... |
| Avenant n°1 à la Convention Collective des particuliers employeurs |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2020-207 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2018-168 |
| LA MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL PAR AVENANT AU |
| IDCC : 9011 - DREETS Auvergne-Rhône-Alpes |
| Avenant à la convention danimation du SPPEH |
| Recueil des Actes Administratifs |
| BUREAU COMPTE RENDU - Grand Bourg Agglomération |
| BUREAU COMPTE RENDU - Grand Bourg Agglomération |
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Notice explicative du contrat de travail - Conseil départemental de lAin
Elles doivent rester exceptionnelles, à défaut un avenant devra être signé afin de calculer la mensualisation au plus juste de la réalité des besoins Elles sont |
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Avenant - GECH
Avenant à l'Accord financier du 14 février 2014 entre Le Département de l'Ain, représenté par Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ain |
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AVENANT AU CONTRAT DE VILLE OYONNAX - Ville dOyonnax
La ville de Bellignat, représentée par Madame Véronique RAVET, Maire Le Conseil départemental de l'Ain, représenté par Monsieur Jean DEGUERRY, |
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Rapport dactivités 2019 du Conseil départemental de lAin
Le Laboratoire Départemental d'Analyses de l'Ain (LDA 01) est installé sur plusieurs avenants L'ancrage du Conseil départemental de la citoyenneté et de |
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Convention de mise en œuvre du schéma d - aingouvfr
12 nov 2019 · VU la délibération du conseil départemental de l'Ain du 8 juillet 2019 Cette évolution se traduira par un avenant au schéma, validé et |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N - aingouvfr
10 déc 2020 · la délibération du Conseil départemental de l'Ain en date du 4 février l'avenant n°1 à la convention d'objectif et de financement conclu en |
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Avenant n° au contrat de travail - Pajemploi - Urssaf
Date d'exécution de l'avenant : / / Les parties conviennent de modifier le contrat de travail à durée indéterminée signé le : / / Signature de l' |
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CONTRAT DE TRAVAIL ET DACCUEIL A DUREE INDETERMINEE
assistantes sociales, qui ont aussi un rôle de conseil technique et de suivi des Vous trouverez les coordonnées de la DDTEFP et des circonscriptions d'action sociale du Conseil Général l'Emploi et de la Formation Professionnelle de l'Ain , reprend exclusivement les devra faire l'objet d'un avenant au contrat de |
