avenant cdd n° 45 - Fédération des Industries Nautiques - France
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CONVENTIONCOLLECTIVENAT
13 oct 2020 · fédération des industries nautiques et les organisations syndicales de salariés se sont réunis afin d'élaborer et de négocier un accord |
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Convention collective
28 août 2022 · (Fédération des Industries du Sport et des Loisirs) - Site Internet Cotisations (modifiées par Avenant n°8 du 30 septembre 2021 non étendu et |
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Le contrat dengagement est devenu un contrat de travail particulier
Le contrat d'engagement maritime classique est le contrat au voyage conclu pour une expédition maritime Il ne comprend que des périodes de travail à bord |
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NAVIGATION DE PLAISANCE
27 jan 2022 · Avenant n° 45 du 11 juillet 2012 relatif au contrat à durée déterminée fédération des industries nautiques de l'accord du 12 avril 2000 44 |
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Avenant au contrat stratégique
8 déc 2021 · - Anticiper les besoins en compétences formations et emplois des Industriels de la mer et renforcer l'attractivité des métiers de la filière - |
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Bois et scieries (travail mécanique négoce et importation)
Confédération nationale des industries du bois ; Fédération nationale du Avenant no 2 14 déc 2004 étendu par arr 3 août 2005 JO 12 août applicable |
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Sommaire - Ministère du Travail
30 sept 2020 · Liste des conventions et accords ayant eu au moins un avenant ou accord en 2020 et N°45 CONTRAT DE TRAVAIL A DURÉE DETERMINEE CDD |
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CONVENTIONCOLLECTIVENAT
13 oct 2020 · Article 45 - Congés supplémentaires des salariés de moins de vingt et un ans Avenant n° 37 du 21 février 2008 relatif au contrat de |
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CONVENTIONCOLLECTIVENAT
Article 45 - Congés supplémentaires des salariés de moins de vingt et un ans Avenant n° 37 du 21 février 2008 relatif au contrat de professionnalisation |
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Apercu-legisocial-convention-collective-1631pdf
Avenant n 4 du 14 mai 1996 relatif à la modulation du temps de travail Signataires PATRONS SIGNATAIRES: Fédération nalnitaoe de l'hôtellerie de plien air |
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Bois et scieries (travail mécanique négoce et importation)
Avenant no 2 21 déc 2005 non étendu applicable à compter de son extension Signataires : Organisation(s) patronale(s) : Fédération nationale du bois |
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Avenant n°1 – Bilan à mi - parcours - SIRDAB
Contrat régional de solidarité territoriale du PETR Centre Cher – Avenant 1 – Bilan à mi-parcours 2018-2024 p 3 La délibération de l'Assemblée plénière |
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Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1 - ILO
ANNEXE à la loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 relative à la codification du droit du travail Version du 30 mai 2022 Modifiée par : |
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Lactualité - UNSa Aérien
l'indemnisation du salarié n'est pas systématique Extensions d'accords et d'avenants dans les branches industrielles et de « France relance » |
| NAVIGATION DE PLAISANCE |
| CONVENTIONCOLLECTIVENAT |
| Rapport dobservations définitives et ses reponses - Cour des comptes |
| Brochure n° 3328 Générée le 02/01/2018 - FFT |
| TOTALMAROC1pdf - AMMC |
| Convention collective - LA DICA |
| Rapport - Aurm |
| PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D |
| R03-0421pdf - Sénat |
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Plan de relance - Economiegouvfr
3 sept 2020 · Mais la véritable ambition de France Relance n'est pas tant dans industrie Nous irons aussi plus loin, plus fort pour développer les transports plus ( nombreuses activités nautiques sur le lac de retenue, lâchers d'eau pour les la nature des opérations, environ 10 000 emplois au regard des ratios |
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ROD - Chambre régionale des comptes - Cour des comptes
six ports, les loisirs nautiques, l'hébergement ainsi que des espaces Rapporté à un effectif de 31 ETPT en postes fixes (hors vacataires d'été23), le ratio délégation de la gestion à la Sellor par voie d'avenant à la DSP initiale, à la condition chambre de commerce et d'industrie CDD contrat à durée déterminée CDI |
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HAPPY BLUE DAYS - Le Marin - Ouest-France
15 jui 2020 · Accompagner les filières des industries nautiques, de la plaisance et o Sécuriser les CDD dans le maritime, aujourd'hui extrêmement Réduire le ratio de solvabilité pour l'émission des garanties à 15 des fonds propres sans délai, voire de passer des avenants proposés par les maîtres d'œuvre 2 |
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Action Cœur de Ville 2ème avenant à la convention dinitialisation
présent avenant en cours de phase d'initialisation « Action Cœur de ville », s' inscrire avec 22,6 , contre 23,6 en région Nouvelle Aquitaine et 24,9 en France Ratio Crouin 2,04 Saint-Jacques 1,94 Saint-Martin 1,93 Hôtel de Ville La région de Cognac est aussi l'espace qui concentre le plus d' entreprises |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU - CRDLA SPORT
1 l'application de la CCn du sport aux entreprises de droit du CDD aux torts extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport, JORF pique et sportif de France, signataire de la convention collective nationale du sport » nautique et d'employé administratif, statut cadre, pour exercer les fonctions |
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Version PDF - Gestion Sociale
22 oct 2020 · ration nationale des sociétés coopératives d'HLM Elles font Scanner : industries nautiques ; Oracle ; insertion dans HÉSITATION Carlson Wagonlit Travel France, branches confondues, plus de 6700 personnes en CDI, contre moins de 3500 malgré une soixantaine d'avenants suc- cessifs |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE
11 fév 2019 · France Syndicat(s) de salariés : Fédération des employés et cadres Avenant du 6 novembre 2017 relatif au champ d'application de la Convention collective des industries du camping et de la Convention Des activités dites de glisse avec les pratiques sur eau (surf, ski nautique, planche à voile, etc ) |
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La négociation collective en 2015 - Vie publique
1 mai 2016 · en permettant dans les entreprises d'au moins 300 salariés de mettre en place par modalités de recours au contrat à durée déterminée (CDD) dit d'usage la négociation collective en France, pour appeler à leur profonde avenants à des accords interprofessionnels locaux, ont été conclus (24 en |
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ACCOMPAGNER LES GROUPEMENTS DEMPLOYEURS
par les autres entreprises à but lucratif, les GE ont convaincu depuis peu de Outil n°7 : Exemple de contrat de travail CDI à temps plein 93 Le réseau France Toute modification de la présente convention sera faite par un avenant écrit, Groupement d'Employeurs de la Vie Associative de Moselle (57) - Nautisme en |
