Circulaire congés et autorisations d'absence 2016-2017
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Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations dabsence
24 mar. 2017 Résumé : Sous réserve des nécessités de service les employeurs publics peuvent accorder aux agentes publiques des autorisations d'absence ... |
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Circulaire congés et autorisations dabsence 2016-2017
Objet : congés et autorisations d'absences Circulaire fonction publique du 24 février 2012 ... congé de maladie et d'autorisation d'absence. |
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Bulletin officiel n°11 du 16 mars 2017 Sommaire
16 mar. 2017 235-1 bénéficient d'autorisations d'absence et sont indemnisés. L'objet de la présente circulaire est de rappeler la réglementation et d' ... |
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Année scolaire/académique 2016-2017 1 Circulaire n° 5767 du 14
14 jui. 2016 Ce document est à compléter lors de toute demande de congés absences ou disponibilités de votre membre du personnel (sauf congés gérés en ... |
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Circulaire congés et autorisations dabsence 2016-2017
Objet : congés et autorisations d'absences Circulaire fonction publique du 24 février 2012 ... congé de maladie et d'autorisation d'absence. |
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Modèle de circulaire
Arrêté du 25 novembre 2016 relatif aux autorisations spéciales d'absences accordées A compter de l'année universitaire 2016-2017 et au lendemain de la ... |
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GUIDE DE GESTION DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL
10 mar. 2018 CIRCULAIRE N°515 DU 8 FÉVRIER 2017 RELATIVE À LA GESTION. DE DROIT LOCAL EXERÇANT DANS ... congés jours fériés et autorisations d'absence. |
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SANTÉ
Arrêté du 25 novembre 2016 relatif aux autorisations spéciales d'absences accordées À compter de l'année universitaire 2016-2017 et au lendemain de la ... |
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NOTE DE SERVICE N°1 - « Congés et autorisations dabsences des
Année scolaire 2016 / 2017 Circulaire n°2002-168 du 2 aout 2012 ... matière de congés et autorisations d'absence ainsi que les procédures qui. |
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NOTE CIRCULAIRE N°727
12 jui. 2017 de la date de signature de la convention d'investissement ;. • de la date d'autorisation de construire pour les entreprises qui procèdent à la. |
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Circulaire 2017-2018 congés et autorisations d - DSDEN 94
Autorisation d'absence si elle a lieu pendant le temps de classe IEN AVEC TRAITEMENT 1h par agent pendant la période de six semaines précédant le jour du |
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Circulaire congés et autorisations dabsence 2016-2017
Objet : congés et autorisations d'absences Références : Circulaire fonction publique du 24 février 2012 congé de maladie et d'autorisation d'absence |
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Circulaire congés et autorisations dabsence - SE-UNSA
16 déc 2013 · S/C de Mesdames et messieurs les inspecteurs de l'Education nationale Objet : Congés et autorisation d'absence Référence : B O Spécial n° |
