Révisé pour janvier 2014
|
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives
2 jan 2014 · FORMULES DE REVISION DES PRIX POUR LA PART EN MONNAIE ETRANGERE (Version 2 – Janvier 2014) 14/34 L'entrepreneur devra désigner un |
|
المكتب الوطني للكهرباء و الماء الصالح للشرب
(Version finale - janvier 2014) Les dispositions de l'article 35 du CCAG-EMO en vigueur sont complétées comme suit : Le prix du marché est révisable lorsqu'il |
Actualité : Afrique / OHADA - Lettre des réseaux
L'adjudicateur pourrait composer sa formule comme suit: P1 = P0 * (0,58 * S1/S0 + 0,42* I1/I0), dans laquelle les facteurs «P» visent le prix (P0 étant le prix à l'attribution du marché et P1 le prix révisé), les facteurs «S» représentent la charge salariale (S0 à l'attribution du marché, S1 à la date de révision) et
|
Avis révision 2013-2014
31 déc. 2013 seront déposés le 10 janvier 2014 au secrétariat de chaque mairie et affichés aux lieux accoutumés pendant dix jours. Ils. |
|
OHADA - Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif aux droits des
Adopté le 30/01/2014 à Ouagadougou (BURKINA FASO). OHADA. Organisation pour l'Harmonisation en. Afrique du Droit des Affaires. ACTE UNIFORME RÉVISÉ RELATIF |
|
Le Greffe The Registry
Ce barerne revise entre en vigueur Ie lee janvier 2014 |
|
IGI 6600 du 7 janvier 2014
7 janv. 2014 IGI 6600 – SAIV – 7 janvier 2014 ... Modalités de révision . ... Le PSO peut être révisé en cas de modification d'une DNS notifiée à ... |
|
SCOT 2014 v5
et les ¾ disposent d'un schéma approuvé ou en révision au 1er janvier 2014. En Pays de la Loire 18 % des communes ne sont actuellement pas concernées par |
|
Journal officiel de la République française - N° 150 du 29 juin 2016
24 janv. 2018 Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action ... Vu le dossier d'enquête publique relatif à la révision du plan de ... |
|
Le Greffe The Registry
de reference occupant des emplois comparables a Washington. 3. Ce barerne revise entre en vigueur Ie lee janvier 2014 |
|
Révision des séries corrigées des variations saisonnières et des
8 févr. 2014 de décembre 2013 (publication de janvier 2014 avant révision). Le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie A s'établit à 3 307 300 fin ... |
|
CSS Gaillon St Pierre la Garenne 31 janvier 2014
31 janv. 2014 - proposition de révision du PPRT approuvé le 12 décembre 2012 : Révision de la note de présentation notamment sur les phénomènes dangereux. |
|
Untitled
du SCOT Provence Verte approuvé le 21 janvier 2014. Le Comité syndical a délibéré sur les modalités de la Concertation le 26 janvier 2016. La révision fait |
| OHADA - Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif aux droits |
| Publication de l'acte uniforme révisé relatif au droit des |
| Manuel du Participant Deuxième édition Révisé en janvier 2014 |
| DECLARATION DE SOUSCRIPTION ET DE VERSEMENT |
| Analyse d’impacts économiques biblio Gatineau (7 janvier 2014 |
| Plan à moyen terme 2014-17 (révisé) Programme de travail et |
| Searches related to Révisé pour janvier 2014 filetype:pdf |
|
Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) - AMMC
6 août 2020 · du public qu'il a visé en date du 6 août 2014, une note d'information relative à l' augmentation de capital, par conversion optionnelle des |
|
Jeudi 2 janvier 2014
31 déc 2013 · Les décrets visés ci-dessus doivent être soumis à la ratification du parlement I -- A compter du 1 er janvier 2014, le tableau A de l'article 9 du |
|
Décret relatif au financement de la recherche dans les - Gallilex
12 mai 2014 · D 30-01-2014 Indice santé de janvier de l'année budgétaire concernée Pour les années 2014 et 2015, les proportions visées aux §§ |
|
PDF (version consolidée) - ILO
3 août 2019 · chaque majoration des plafonds salariaux au cours de la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2018 Le résultat des calculs visés aux |
|
Relative à la mise en place de la gestion 2014 - budgetgouvfr
puissent être visées dans les meilleurs délais à partir du 1er janvier 2014 Cf article 9 de la loi n° 2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances : « Les |
|
09 janvier 2014 Décret destiné à promouvoir une - Wallex
9 jan 2014 · 2° « organismes privés agréés »: tout organisme privé visé au 1°, agréé par la Région wallonne, à l'exception des établissements pour aînés |
|
Version consolidée - JUSTEL - Législation consolidée
30 jan 2014 · Indice santé de janvier de l'année budgétaire concernée pourcentage visé à l' alinéa 2 est fixé à 17,5 à partir de l'année budgétaire 2014 |
![Evaluation médico-économique [PDF - 223 Ko ]](http://fr.1001mags.com/images/Couv/L/LeFilDentaire/31635-LeFilDentaire-89-Couverture-4.jpg "Evaluation médico-économique [PDF - 223 Ko ]")
