avenant n°1 a la convention constitutive du centre de
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Avenant 1 à la convention constitutive du GHT Centre Bretagne
AVENANT N°1 MODIFIANT LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU 30 JUIN 2016 AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GHT DU CENTRE BRETAGNE - 30 DECEMBRE 2016 1 |
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Convention Constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire
Le Centre Orléanais de Radiothérapie et d'Oncologie Médicale (COROM) dont le siège Avenant n°1 Groupement de Coopération Sanitaire OncoCentre 8/8 3 4 |
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Avenant n° 1 Convention Constitutive du GHT de Vaucluse
VU l'avenant du 30 Juin 2016 portant transformation de la CHT de Vaucluse en GHT de Vaucluse et adoptant la convention constitutive |
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Avenant nº 1 à la Convention GIP Cancéropôle Île-de-France
Avenant n° 1 à la Convention GIP Cancéropôle Île-de-France L'article 18 de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Cancéropôle Ile- de |
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Avenant N° 1
4 jui 2023 · Conformément à l'article 21 de la Convention Nationale signée le 09 mai 2007 sous l'égide de l'ANAM entre les Organismes Gestionnaires de |
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Du Groupement de Coopération Sanitaire Réseau OncoCentre
31 mar 2021 · Vu l'arrêté n°011-OSMS-0008 du 18 Janvier 2011 portant approbation de l'avenant n°1 à la Convention Constitutive du Groupement de |
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formulaire valant adhésion et avenant à la convention constitutive
constitutive du GIP Centre-Val de Loire e-Santé ❖ M'engage à adhérer au collège n°1 : Établissements et autres organismes publics relevant du champ |
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Convention constitutive du groupement dintérêt public dénommé ID77
14 déc 2020 · comprenant l'avenant n°1 validé lors de l'AG du 14/12/2020 l Siège : Centre d'affaires Thiers Galliéni - 49/51 avenue Thiers - 77000 Melun |
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convention constitutive du groupement dintérêt scientifique
- (avenant n° 1 à la convention constitutive ayant pris effet le 19 avril 2010) le Centre de coopération internationale en r echerche agronomique pour le |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2020
16 avr 2020 · avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement ; Considérant que l'avenant n° 1 à la convention constitutive du GCS « Cuisine Bellevue |
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PROJET MÉDICAL PARTAGÉ
Annexe 1 à l'Avenant n° 2 à la Convention Constitutive du GHT de Vaucluse. 1 Des réunions de concertation entre le GHT et le centre hospitalier de ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de lAude
8 janv. 2017 Avenant n°1 a la convention constitutive portant sur l'organisation ... Le Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de NARBONNE s'est ... |
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Untitled
Convention constitutive cadre - GHT 11 Centre Alsace – Avenant n°1 – Décembre 2016 Région Alsace – Territoire de sante n°3 / Projet médical 2006 – 2011. |
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CONVENTION CONSTITUTIVE du MIPIH
Convention Constitutive Avenant 5-7 JO Arrêté 17-12-2019. 1/47 (97) à Saint-Denis de la Réunion suite à la fusion du Centre Hospitalier Félix Guyon à ... |
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Groupement Hospitalier de Territoire du Cher Avenant 2 Convention
Vu l'avenant 1 à la convention constitutive du GHT du Cher hospitalier de territoire n'entraine pas la disparition des coopérations existantes. |
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Fiche n1 - La convention constitutive - DGOS - visa DGFIP le 28
28 févr. 2011 En cas de changement d'adresse le directeur général de l'ARS approuve cette modification par avenant à la convention constitutive et procède à ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2015-036 PUBLIÉ
12 déc. 2015 13-2015-12-09-007 - Avenant n°6 à la convention constitutive du ... Article 1 : La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée à :. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-155
23 sept. 2021 Avenant n°1 qui modifie l'annexe 1 de ... Avenant à la convention constitutive du GCS ... CHICAS (Centre Hospitalier Intercommunal. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-009 PUBLIÉ
15 mars 2016 VU l'avenant n°1 à la convention constitutive du GCS GUYASIS ... du centre intercommunal d'action sociale de l'île de Cayenne (CIASIC). |
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GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU LOIRET
Vu la signature de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement le Centre hospitalier régional d'Orléans dont le siège est situé 1 ... |
| Avenant 1 à la convention constitutive du GHT Centre Bretagne |
| Avenant n°1 à la convention constitutive dun groupement de |
| Convention Constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire |
| Convention Constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire |
| AVENANT n° 1 - Conseil départemental du Bas-Rhin |
| DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE |
| Recueil spécial n°251 du 1er juillet 2021pdf |
| Convention constitutive du GCS SIELpdf - Préfecture dEure-et-Loir |
| Convention constitutive - du groupement dintérêt public |
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Avenant n°1 à la Convention Constitutive du Groupement
Groupement Hospitalier de Territoire – Avenant 1 à la Convention constitutive Page 1 sur 7 Directeur du Centre Hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay et |
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Convention Constitutive GCS_avenant 4 - OncoCentre
Vu la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire du du 18 Janvier 2011 portant approbation de l'avenant n°1 à la Convention Le Centre Hospitalier de Chartres, dont le siège est situé 34 rue du Docteur Maunoury, |
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Avenant n°8 à la Convention Constitutive du - OncoCentre
28 mar 2019 · Le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours, dont le siège est situé 2 , boulevard Tonnellé 37044 TOURS Cedex 9, représenté par |
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Avenant n°1 Convention constitutive - Centre Hospitalier de Gonesse
Vu les CPOM des Centres Hospitaliers de Gonesse et de Saint-Denis et les avenants Dans le cadre de la convention constitutive le « GHT Plaine de France |
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Quelles possibilités dévolution dune coopération existante ?
En signant un avenant, lorsque l'évolution ne remet pas en cause le Toute convention constitutive rédigée sans date de fin génèrera de facto une durée le GIE de radiothérapie a été dissous et le GCS Centre de Cancérologie de l' Artois a |
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Avenant 5 à la Convention Constitutive - Normande-santé
23 jui 2020 · l'avenant n°5 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Centre Hospitalier de CRICQUEBOEUF Côte Fleurie 37 Centre |
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Avenant à la Convention Constitutive du Réseau de - ONCORUN
proximité et les membres associés Avenant à la convention constitutive / Page 1 / 6 Le Directeur du Centre Hospitalier Le Directeur du Groupe Hospitalier |
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Lien vers la décision de lARS
Vu la convention constitutive du groupement d'intérêt public « GIP Restauration Collective du Centre Manche >> consolidée après avenant n°7 du 7 septembre |
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Recueil-r24-2019-342 du 29 novembre 2019 PDF - Prefectures
29 nov 2019 · santé Centre Val-de-Loire portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention constitutive du Groupement hospitalier de territoire de l'Indre, |
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Convention constitutive - Portail e-Santé Centre
Convention Constitutive du GIP CVL e-santé du 20 mars 2018 Version modifiée au 15 novembre 2018 par avenant n°1 Page 2 sur 19 SOMMAIRE ARTICLE |
