AVENANT n°1 AU REGLEMENT COMPLET DU JEU - France
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Avenant n° 1 au Règlement du Jeu-concours &#RéunisTaTeam
23 déc 2017 · ARTICLE 1 OBJET DU PRESENT AVENANT Le présent avenant a pour objet de modifier les modalités de participation à savoir : - La durée du jeu |
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avenant n° 1 au reglement de jeu « le tour gagnant
4 juil 2014 · survenir à l'occasion des épreuves du Tour de France auxquelles assistent les gagnants des lots n°1 et 2 Les Participants devront prendre |
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Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome
Article 1 : OBJET DU PRESENT AVENANT Le présent avenant a pour objet de modifier règlements applicables aux jeux et concours en vigueur en France Réside |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT JEU-CONCOURS Tombola des
1 jui 2021 · Conformément au Règlement complet du jeu le présent avenant est soumis au droit d'auteur Toutes les autres dispositions du Règlement non |
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Réglement du jeu-concours « TOUS EN CUISINE » AVENANT 1
Page 1 REGLEMENT DU JEU-CONCOURS « TOUS EN CUISINE » AVENANT 1 Le présent AVENANT N°1 annule et remplace le règlement du jeu-concours « TOUS EN CUISINE |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE JEU
31 jan 2022 · France métropolitaine (Corse y compris) avec présentation de la carte Règlement il perdra le bénéfice complet de ladite dotation et ne |
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Avenant au Règlement complet du jeu concours
Page 1 Avenant au Règlement complet du jeu concours « Mon eau Moi 2023 » Article 1 : Objet du présent avenant Le présent avenant a pour objet de modifier |
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Avenant au règlement complet du jeu concours
Le règlement dudit concours déposé auprès de l'étude SAS BENKAZEN ASSOCIES a fait l'objet d'un avenant n°1 ayant pour objet de modifier certaines modalités |
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AVENANT AU RÈGLEMENT DU JEU « &#ONPOSEPOURLAPAUSE
13 juil 2020 · du règlement complet (voir plus bas) régissant votre participation au jeu concours règlements applicables aux jeux en vigueur en France Le |
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Avenant 1 au règlement de jeu Le tour gagnant_changement de nom
AVENANT N° 1 AU REGLEMENT DE JEU « LE TOUR GAGNANT » La société HYUNDAI MOTOR FRANCE a souhaité modifier son règlement de jeu « LE TOUR. |
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Avenant n°2 au Règlement du Jeu-concours #MaVieDentrepreneur
15 mai 2017 ANNULE ET REMPLACE L'AVENANT NUMERO 1 PUBLIE LE 12 MAI 2017 ... Le Règlement complet du Jeu doit donc être modifié en conséquence ... |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE JEU « LE GRAND JEU DE
31 janv. 2022 TotalEnergies Marketing France SAS au capital de 390.553.839 |
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FÉLICITATIONS ! AVENANT N°1
15 août 2022 AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT COMPLET DU JEU-CONCOURS « NOS AMIS DE LA RENTRÉE ». ... en France Métropolitaine (Corse incluse) à l'exclusion des. |
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AVENANT N°2 AU REGLEMENT DU JEU « BROSSARD – JEU 90
22 août 2021 Le Jeu propose aux Participants ayant acheté au moins un (1) produit de la marque Brossard (valable sur l'ensemble des produits de la marque ... |
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Avenant N°1 au règlement relatif au jeu « LES ANNIVERSAIRES
30 sept. 2017 Le tirage sera effectué par la. SCP Benoit Demmerlé-Anne Stalter huissier de justice associé à la résidence de. 67000 Strasbourg 5 rue Paul ... |
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AVENANT MODIFICATIF au REGLEMENT du Jeu-Concours
31 mars 2020 1. AVENANT MODIFICATIF au REGLEMENT du. Jeu-Concours. « RAGT semencier n°1 des agriculteurs *». * en nombre d'hectares récoltés sur le ... |
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Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome
La participation à ce jeu est exclusivement réservée aux personnes physiques majeures résidant sur le territoire français (France métropolitaine Corse et DOM |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT DU JEU-CONCOURS
29 oct. 2019 REGLEMENT DU JEU-CONCOURS. « Audiotel - SMS / La France a un Incroyable Talent 2019 ». ARTICLE 1. La société M6 DISTRIBUTION 89 |
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Page 1 sur 8 Règlement Complet du Jeu « Concours Sam NRJ IN
14 juin 2022 intitulé « Concours Sam NRJ IN THE PARK TRELAZE» (ci-après le ... que des lois et règlements applicables aux jeux en vigueur en France. |
| Avenant n° 1 au Règlement du Jeu-concours &#RéunisTaTeam |
| Avenant n° 1 au reglement de jeu « le tour gagnant - Hyundai |
| AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE JEU - Club TotalEnergies |
| Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome |
| AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT JEU CONCOURS - Belin Education |
| AVENANT N°1 AU REGLEMENT COMPLET « Grand Jeu LS - Isover |
| AVENANT N°1 AU REGLEMENT JEU-CONCOURS Tombola des |
| AVENANT AU RÈGLEMENT DU JEU « &#ONPOSEPOURLAPAUSE |
| FÉLICITATIONS ! AVENANT N°1 - Ribambel |
| AVENANT REGLEMENT DU JEU COOPERVISION FRANCE |
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Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome
1 nov 2013 · La participation à ce jeu est exclusivement réservée aux personnes physiques majeures résidant sur le territoire français (France métropolitaine, |
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Avenant 1 au règlement de jeu Le tour - Hyundai
AVENANT N° 1 AU REGLEMENT DE JEU « LE TOUR GAGNANT » La société HYUNDAI MOTOR FRANCE a souhaité modifier son règlement de jeu « LE TOUR Sans réponse complète de la part d'un ou de plusieurs gagnants dans les |
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Avenant n° 1 au Règlement du Jeu-concours - Bpifrance
23 déc 2017 · Le Règlement complet du Jeu doit donc être modifié en conséquence, conformément à ce qui précède ARTICLE 2 MODIFICATION DES |
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AVENANT AU REGLEMENT DU JEU, le 21/03/2018 - Président
21 mar 2018 · Avenant au règlement complet du jeu "Tous PRESIDENT Tous au RCS de Laval sous le numéro SIREN 402 757 751, organisent en France |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT COMPLET DU JEU CONCOURS
18 mai 2020 · à l'état d'urgence sanitaire que traverse la France, la remise des prix ne pourra pas se tenir en présence des gagnants Les gagnants recevront |
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Avenant au Règlement du jeu concours - Les Vignerons de Sigoulès
9 jan 2020 · Comme prévu par le règlement du jeu concours « 80éme Le Jeu est ouvert à toutes les personnes majeures résidant en France présent dans chaque carton et disponible sur le site internet, dûment complété 4-2 Validité |
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Avenant n°1 au règlement du jeu « TEISSEIRE – SOIF DE NATURE
30 sept 2019 · le « Jeu ») en France métropolitaine (Corse comprise) et sur l'île de la Réunion (ci-après l' « Avenant ») ayant pour objet de modifier le Règlement en conséquence Adresse postale complète (adresse, CP, pays) |
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REGLEMENT DU JEU - SCP SIMONIN-LE MAREC-GUERRIER
Mondadori France Digital SAS au capital social de 5 550 000 Euros, dont le siège Chaque jeu fera l'objet d'un avenant précisant, les dates de jeu, le mode Le règlement complet pourra être consulté sur le site "grazia fr" et pourra être |
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AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT JEU CONCOURS - Belin Education
22 mai 2020 · Règlement du jeu concours « Enquête Primaire 2020 » des lois et règlements applicables aux jeux-concours en vigueur en France |
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1 AVENANT N°1AU REGLEMENT DU JEU CONCOURS - Dalkia
24 mai 2019 · La société Dalkia a rédigé à cet effet un règlement de jeu concours (ci-joint en Les participantes doivent résider en France métropolitaine Ne sont recevables que les dossiers complets et déposés avant la date de clôture |
