AVENANT N°9 « REGLEMENT POUR LES JEUX REALISES A L
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AVENANT AU REGLEMENT DU JEU
Les participants reconnaissent expressément avoir accepté le présent règlement sans aucune réserve du simple fait de participer au jeu Toute participation |
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Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome
Pour participer au tirage au sort il suffit : - de posséder une adresse électronique valide à la date de participation au jeu - de se connecter sur le site |
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avenant n° 1 au reglement de jeu « le tour gagnant
4 juil 2014 · - Lot n°2 : Une (1) invitation pour deux Toute fraude ou non-respect du règlement pourra donner lieu à l'exclusion du Jeu de son auteur la |
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Avenant au règlement complet du jeu concours
Le règlement dudit concours déposé auprès de l'étude SAS BENKAZEN ASSOCIES a fait l'objet d'un avenant n°1 ayant pour objet de modifier certaines modalités |
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REGLEMENT DE JEU
23 nov 2017 · fait IAM n'assume qu'un engagement de moyen tant pour le déroulement loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l |
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Règlement du jeu-concours « E-commerce Septembre 2022 »
5 sept 2022 · Il en ira de même pour tout avenant audit règlement Article 9 : Propriété intellectuelle La reproduction la représentation ou l |
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Avenant n°2 au Règlement du jeu concours « Pop-up Sowee
Le présent Avenant a pour objet de modifier les modalités de participation Conformément à l'Article 9 du Règlement de jeu les éventuels additifs ou |
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AVENANT REGLEMENT DE JEU « RENDEZ-VOUS CINEMA SFR
1 déc 2023 · Conformément à l'article 2 du règlement du Jeu " RENDEZ-VOUS CINEMA SFR LE CLUB " le Jeu est renouvelé pour la période suivante : DATE DE L' |
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Règlement du jeu
8 sept. 2022 Centre Urbain Nord 1082 Tunis dûment représentée à l'effet des ... à la loi n° 2002-62 du 9 juillet 2002 |
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REGLEMENT DU JEU – CONCOURS « VISA COUPE DU MONDE
27 juil. 2022 gratuit et sans obligation d'achat pour la promotion de ses services de payement et ce conformément à la loi n°. 2002-62 du 9 juillet 2002 ... |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE JEU « LE GRAND JEU DE
31 janv. 2022 L'Avenant n° 1 a pour objet de prolonger le Jeu pour une durée d'un ... réalisé dans le cadre du Jeu les dotations listées à l'article 9 ... |
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Règlement particulier de police de la navigation sur le lac dAnnecy
4 juil. 2020 Il est fait pour faciliter la lecture de la réglementation ... de Haute-Savoie font foi (arrêté du 10 juin 2015 et ses avenants). SOMMAIRE. |
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Règlement du jeu-concours “ATB”
banque conformément à la loi N° 2002-62 du 09 juillet 2002 relative aux Jeux promotionnels?. Le présent règlement a pour objet de définir les droits et |
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9- Loi n° 91-65 du 29 juillet 1991 relative au système éducatif.
%20relative%20au%20syst%C3%A8me%20%C3%A9ducatif.pdf |
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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
- Vu la loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 modifiée et complétée |
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Guide général des marchés publics
13 mars 2014 Les marchés qui suite à une procédure d'appel à la concurrence pour deux fois consécutives au moins |
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Tunisie - Code de larbitrage 2017 (www.droit-afrique.com)
d'arbitrage ou prescrivant des procédures spéciales pour le recours à l'arbitrage. Code de Procédure Civile et Commerciale promulgué par la loi n° 59-. |
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Mésusage de la télémédecine
8 oct. 2021 ci devraient faciliter les discussions sur le futur règlement encadrant ... approuvé l'avenant n°9 à la convention nationale organisant les ... |
| Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome |
| AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT JEU CONCOURS - Belin Education |
| Avenant n° 1 au reglement de jeu « le tour gagnant - Hyundai |
| AVENANT AU REGLEMENT DU JEU - Sud Ouest |
| Règlement jeu concours Juin - Casabus |
| Règlement jeu concours N°2 Casabus |
| AVENANT AU REGLEMENT DU JEU le 21/03/2018 REGLEMENT |
| REGLEMENT - « Jeu Facebook Novembre - 2020 - Maroc Telecom |
| AVENANT AU RÈGLEMENT DU JEU « &#ONPOSEPOURLAPAUSE |
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Avenant au règlement complet du Grand jeu-concours Residhome
1 nov 2013 · Pour participer au tirage au sort, il suffit : - de posséder une adresse électronique valide à la date de participation au jeu - de se connecter sur le |
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Avenant 1 au règlement de jeu Le tour - Hyundai
Article 3 – PRISE D'EFFET DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT DE JEU sort, réalisés afin de déterminer les gagnants parmi l'ensemble des Participants |
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Avenant n° 1 au Règlement du Jeu-concours - Bpifrance
23 déc 2017 · ARTICLE 1 OBJET DU PRESENT AVENANT Le présent avenant a pour objet de modifier les modalités de participation, à savoir : - La durée |
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AVENANT N°1 AU REGLEMENT COMPLET DU JEU CONCOURS
18 mai 2020 · Le présent avenant a pour objet de modifier certaines modalités particulières de Le règlement complet du jeu concours (ci-après désigné par le terme « le Les productions réalisées par les Joueurs individuels ou les |
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Avenant n°1 au règlement du jeu « TEISSEIRE – SOIF DE NATURE
30 sept 2019 · (ci-après l' « Avenant ») ayant pour objet de modifier le Règlement en conséquence La participation au Jeu se fait exclusivement par Internet (fixe ou mobile) Les tirages au sort seront réalisés sous contrôle d'huissier * |
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AVENANT AU REGLEMENT DU JEU, le 21/03/2018 - Président
21 mar 2018 · A la fin du Jeu, un tirage au sort sera réalisé parmi tous les participants le 02/05/ 2018, pour désigner le gagnant du Tour du Monde Ce dernier |
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Avenant au Règlement du jeu concours - Les Vignerons de Sigoulès
9 jan 2020 · La désignation des gagnants se fait au fur et à mesure de la remise des bouchons gagnants dans la limite de 10 bouchons gagnants jusqu'au |
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AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT JEU CONCOURS - Belin Education
22 mai 2020 · Règlement ») Pour rappel, l'« Inscription » désigne l'opération par laquelle le visiteur qui souhaite participer au jeu gratuit « ENQUÊTE |
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Avenant 10 du 07/01/2021 Règlement de participation au Jeu
7 jan 2021 · conjoints La participation au jeu implique pour tout participant l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement Le non-respect dudit |
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Règlement Jeu-Concours de photographie «8 - ONCF-VOYAGES
1 mar 2021 · Le présent règlement a pour objet de définir les droits et obligations de l' entreprise organisatrice et des Participantes au jeu-concours Toutefois, toute modification du présent règlement fera l'objet d'un avenant qui sera mis |
