avenant.. - Conseil départemental de la Haute
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Avenant
Le présent avenant a pour objet de prolonger le délai de validité de la convention relative aux travaux XXXXX jusqu'au 30 juin 2020 |
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Avenant de résiliation à la convention
Le présent avenant a pour objet de résilier d'un commun Titulaire : Conseil départemental de la Haute-Vienne – Paierie départementale de la Haute-Vienne |
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Contrat de territoire 2018 – 2020 AVENANT 2020
Le présent avenant conformément à l'article IV 2 4 du contrat de territoire complète les actions retenues sur le territoire pour l'année 2020 de la |
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Convention de Groupement de commande avenant 1
Président du Conseil Départemental de la Haute-Marne ; ▫ Le Département de Le présent avenant a pour objet de modifier la gouvernance et les instances |
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PLPP-DHSVL-Avenant CDDV Sceaux V2
Par ailleurs en application des nouvelles dispositions applicables aux contrats de développement Département-Ville votées au Conseil départemental du 11 |
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AVENANT N°2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DUN
avenant n°1 signé le 18 juin 2014 VU la délibération n° de la Commission permanente du Conseil départemental du Haut-Rhin en date du 1er juillet 2016 |
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AVENANT AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES RELATIVES
DEPARTEMENTAUX DE HAUTE CORSE ET DE CORSE DU SUD 2016-2019 Entre d'une part ➢ Vu la délibération du 4 juillet 2019 du Conseil de la CNSA approuvant l' |
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AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DAPPORT EN COMPTE
14 mai 2014 · AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE COURANT DU 14 MAI 2014 Entre les soussignés : Le Conseil départemental du Haut-Rhin ayant |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
23 mar. 2022 Avenant n°1 dit feuille de route 2021/2024 à la convention ... CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE ... Réunion du 17 décembre 2021. |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
8 apr. 2022 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE. ______. COMMISSION PERMANENTE. Réunion du 8 avril 2022. Direction des Ressources HumainesDirection ... |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
1 iun. 2022 Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour l' ... CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE ... Réunion du 20 mai 2022. |
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CONSEIL DEPARTEMENTAL Réunion du 17 mai 2021 PROCES
17 mai 2021 Les procès-verbaux des réunions du Conseil départemental des 15 février ... Je pense à la Haute-Garonne qui a ouvert un fonds de 7 M€ à ... |
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2777-Avenant-CT-Ama_FORMplus.pdf
Réalisation : Acoss/Pajemploi - NA. T/2777. /mars 2015/PAJEMPLOI - A venant au contrat de travail Ama. Avenant n° … au contrat de travail. |
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CRTE Haute-Corrèze Communauté Convention financière 2022
Avenant financier N°2. Année 2022 Aménagement Voie Verte Ussel-La Courtine - Haute-Corrèze Communauté ... Conseil Départemental de la Corrèze. |
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CONVENTION DE PARTENARIAT
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE. ______. COMMISSION PERMANENTE. Réunion du 27 novembre 2020. Direction des Finances et du Secrétariat |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
18 mar. 2022 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE. ______. COMMISSION PERMANENTE. Réunion du 18 mars 2022. Direction des Ressources HumainesDirection ... |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE
4 apr. 2022 le Conseil départemental le Groupement hospitalier (GHT) de la Mayenne et du Haut Anjou et Laval économie |
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DELIBERATION N° CP_2018_09_017 COMMISSION
11 sept. 2018 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. REUNION DU 11 SEPTEMBRE 2018. Présidée par Monsieur Jean-Claude LEBLOIS. |
| Avenant - Conseil départemental de la Haute-Vienne |
| Avenant de résiliation à la convention davance sur les recettes SPL |
| COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL |
| Eurovélo 8 : avenant n°1 à la convention de partenariat et de |
| Avenant 1 au CPER Haute-Normandie - Prefectures-regionsgouvfr |
| AVENANT n° à la CONVENTION DAPPUI À LA LUTTE CONTRE LA |
| DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE |
| Recueil des Actes Administratifs - Département des Hautes-Pyrénées |
| CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) Aucamville |
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AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSEIL
Vu la convention constitutive du conseil départemental de l'accès au droit de la la chambre interdépartementale des huissiers de justice de la Haute-Vienne |
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Annexe 1 - Avenant CDDI - Haute-Viennefr
génération conclu le XXXXX entre le Conseil départemental de la Haute-Vienne et la Communauté de communes XXXXXX et ses avenants en dates des 11 |
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Avenant - Conseil départemental de la Haute-Vienne
Le présent avenant a pour objet de prolonger le délai de validité de la convention relative aux travaux XXXXX jusqu'au 30 juin 2020 Le Syndicat mixte |
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Avenant n°3 au PAT - Les services de lÉtat en Haute-Saône
Le Conseil départemental, à l'unanimité, décide d'approuver l'avenant n3 au PAT grilles de loyers et de valider un avenant à la convention de délégation de |
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78-2020-Avenant-1-a-la-convention-de-delegation-de-competence
d'immobilier d'entreprise au Conseil Départemental : avenant nº1 W WWWW d'entreprise au Département de la Haute-Vienne; I MTALIANO Considérant |
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AVENANT n° 4 - Collectivité de Corse
LINGUISTIQUE DE HAUTE CORSE DANS LE CADRE DU CPER 2015- AJACCIO, représentée par M Gilles SIMEONI, Président du Conseil Exécutif de L'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute - |
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SOMMAIRE - Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
17 avr 2020 · Avenant à la convention de partenariat avec la CPAM du 24 juin 2016 Hautes- Alpes et le Département des Alpes de Haute-Provence 187 |
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Registre des délibérations du Conseil départemental du 25 mai 2020
25 mai 2020 · Le Conseil départemental de la Haute-Savoie, dûment convoqué le Il convient en conséquence d'établir un avenant, pour l'année 2020, |
