modele fiche situation familiale
DECLARATION DE SITUATION FAMILIALE
Joindre obligatoirement : 1) la copie intégrale du livret de famille de tous les enfants à charge 2) la copie du dernier relevé des prestations familiales |
FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLE
SITUATION FAMILIALE □ Marié vie maritale pacsé □ Divorcé séparé □ Célibataire □ Veuf En cas de divorce : garde alternée : □ Oui □ Non (voir |
Fiche de renseignements
MODELE DU 09/11/2017 FICHE DE RENSEIGNEMENTS A COMPLETER PAR LES AGENTS AYANT Situation familiale : □ célibataire □ marié(e) □ veuf(ve) □ divorcé(e) |
Fiche familiale de renseignements le CLE du CAES
(1) Situation familiale : C = Célibataire - M = Marié - D = Divorcé - S=Séparé - K = Concubin - V = Veuf - T = Décédé Pour les veufs (ves) d'agent CNRS |
Fiche individuellepdf
Les informations figurant dans cette fiche peuvent évoluer au cours du temps Pour tout changement (situation familiale enfants adresse RIB ) vous |
FICHE-DE-SITUATION-FAMILIALEpdf
FICHE DE SITUATION FAMILIALE Organisme de rattachement du foyer vous versant les allocations (rayer la mention inutile) Régime général CAF / MSA / CCSS de |
– SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR – tableau à compléter
– SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR – tableau à compléter Nom Prénom Date de naissance Nationalité Pays de résidence actuelle Date d'entrée en France |
Quelles sont les différentes situations familiales ?
Les différentes situations sont les suivantes : marié (M), pacsé (O), divorcé (D), séparé (D), célibataire (C) ou veuf (V).
Cas où la déclaration n'est pas pré-remplie (ex : première déclaration)C'est quoi la situation de famille ?
La situation de famille permet de déterminer le quotient familial applicable pour le calcul de l'impôt sur le revenu, qui correspond au nombre de parts d'un foyer fiscal.
Ce dernier dépend du nombre de personnes dans le foyer.
Le revenu imposable d'un foyer fiscal est ensuite divisé par ce nombre de parts.Où trouver une fiche de situation familiale ?
Pour connaitre votre Quotient Familial (QF), le personnel habilité peut le consulter via le service en ligne de la CAF. o J'autorise le personnel habilité à utiliser le service en ligne de la CAF pour l'ensemble des services facturés sur la base du quotient familial.
- Puisque la situation familiale fait partie de l'état civil, c'est donc dans la rubrique des informations personnelles qu'elle a sa place sur le CV.
Vous pouvez simplement le mentionner sous vos nom, prénom, adresse et coordonnées.
FICHE DE SITUATION FAMILIALE
Parent 1 ?. Tuteur ?. VOS PARENTS (à l'exclusion des beaux-parents). Parent 2 ?. Tuteur ?. Nationalité………………………………………………......... Nationalité… |
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS ET DE PRISE EN
Les informations figurant dans cette fiche peuvent évoluer au cours du temps. Pour tout changement (situation familiale enfants |
– SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR – tableau à compléter
ATTENTION : vous devez fournir à l'appui de ce tableau les copies du livret de famille (le votre si vous êtes ou avez été marié celui de vos parents dans |
FICHE DE RENSEIGNEMENT FAMILIALE
FICHE DE RENSEIGNEMENT. FAMILIALE. Maison des Jeunes et de la culture Situation familiale ? mariés ? veuf(ve) ? vie maritale ? divorcé(e) ? mariés. |
MINISTERE DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA
1 juil. 2021 DEMANDE BOURSE CROUS / FICHE FAMILLE. ANNEE UNIVERSITAIRE 2021 – 2022 ... Situation familiale : Situation Familiale :. |
Unité 12 : LA FAMILLE – La situation familiale
Etre capable de parler de sa situation familiale et de sa famille en français. de répartition sur 3 séances dans la fiche : Exemple d'exploitation d'une. |
FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLE
SITUATION FAMILIALE. ? Marié vie maritale |
EXEMPLE DE REGISTRE Composition du document
Le modèle de fiche de registre est disponible sur la page suivante copier / coller Vie personnelle (ex. habitudes de vie |
Fiche Patrimoniale emprunteur
Situation et ancienneté dans le logement. Situation familiale et régime matrimonial. Nb de personnes à charge. Si activité salariée nom ou. |
I- Fiche de renseignements.pdf
et joindre obligatoirement les copies des pièces d'identité. SITUATION DE FAMILLE (barrer les mentions inutiles). Célibataire. Pays de naissanceNationalité. |
Fiche familiale de renseignements le CLE du CAES
(1) Situation familiale : C = Célibataire - M = Marié - D = Divorcé - S=Séparé - K = Concubin - V = Veuf - T = Décédé Pour les veufs (ves) d'agent CNRS |
– SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR – tableau à compléter
SITUATION FAMILIALE DU DEMANDEUR – tableau à compléter Nom Prénom Date de naissance Nationalité Pays de résidence actuelle Date d'entrée en France |
FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLE - Beaupréau-en-Mauges
SITUATION FAMILIALE ? Marié vie maritale pacsé ? Divorcé séparé ? Célibataire ? Veuf En cas de divorce : garde alternée : ? Oui ? Non (voir |
Fiche de renseignements - CDG14
MODELE DU 09/11/2017 FICHE DE RENSEIGNEMENTS Situation familiale : ? célibataire ? marié(e) ? veuf(ve) ? divorcé(e) ? vie maritale ? PACS |
Fiche individuellepdf - economiegouv
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS ET DE PRISE EN CHARGE Le cas échéant le ou les justificatifs de situation familiale (photocopie du livret de |
Fiche Famille PDF Conjoint - Scribd
Téléchargez comme PDF TXT ou lisez en ligne sur Scribd Signaler comme contenu inapproprié FICHE DE SITUATION FAMILIALE Modele-prise-en-charge |
FICHE FAMILIALE DETAT CIVIL
Situation du ou des parents l'un à l'égard de l'autre (5) (6) ?Mariés ?Non marié(s) ?Veuf/ve ?Divorcé/ée Mariage célébré le (4) |
Fiche familiale de référence - Le Guide du Réfugié
Cette fiche est une attestation sur l'honneur qui servira à à l'OFPRA de certifier votre situation familiale en cas de demande de regroupement familial |
FICHE 2 ELEMENTS LIES A LA SITUATION FAMILIALE
Les situations familiales ouvrant droit au rapprochement de conjoints à la prise en compte des enfants et les autres conditions à remplir sont précisées dans l |
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - crous-parisfr |
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - crous-parisfr |
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Normandie |
DECLARATION DE SITUATION FAMILIALE prévue pour l'étude des |
EXEMPLES DE FICHES DE SUIVI DES FAMILLES UTILISEES A ANTANARIVO |
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1 Fiche situation familiale
VOTRE SITUATION FAMILIALE ? Vous vivez en couple Mariés Concubinage / Union libre Avec un PACS Depuis le : |
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS - Economiegouvfr
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS ET DE PRISE EN CHARGE Date de la situation de famille (« célibataire » non concerné) : _____/ _____/ ______/ Le cas échéant, le ou les justificatifs de situation familiale (photocopie du |
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Crous de Paris
FICHE DE SITUATION FAMILIALE ETUDIANT N° INE ou BEA (sur carte étudiant ou lycéen) Nom |
FICHE DE SITUATION FAMILIALE - Crous Normandie
PARENTS : CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE Parent 1 Parent 2 Remarié ou pacsé le : Remarié ou pacsé le : Nom du conjoint : Nom du conjoint : |
Fiche familiale de renseignements - le CLE du CAES - CNRS
Autres ayants droit (exemple : ascendant à charge figurant sur la feuille d'impôt) (1) Situation familiale : C = Célibataire - M = Marié - D = Divorcé - S=Séparé |
FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLE - Beaupréau-en-Mauges
SITUATION FAMILIALE □ Marié, vie maritale, pacsé □ Divorcé, séparé □ Célibataire □ Veuf En cas de divorce : garde alternée : □ Oui □ Non (voir fiche |
PIECES A FOURNIR POUR JUSTIFIER DE LA SITUATION
1 sept 2012 · Photocopie du livret de famille, parent(s) et enfant(s) ou extrait d'acte de naissance de l'enfant ➢ Attestation du tribunal d'instance établissant |
Fiche familiale de référence - Le Guide du Réfugié
à l'OFPRA de certifier votre situation familiale en cas de demande de regroupement familial MWANAUMW A Si les informations ne correspondent pas à vos |
23 Fiche de renseignements
voir au verso (Rayer la mention inutile) FICHE DE RENSEIGNEMENTS SITUATION DE FAMILLE (barrer les mentions inutiles) Célibataire Divorcé Veuf |