COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008
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7 Suppression compte-rendu et création liste délib_validé
Dans un souci de simplification l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du conseil municipal |
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Compte rendu conseil municipal
INFORMATIONS SUR LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 30 mai 2008 Absent excusé : D LEBOEUF a donné procuration de vote à P LACROIX TRAVAUX Macadam |
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 mai 2008
Arrivée à 9 H 30 à LARGENTIERE place des récollets • Départ à 12 H 00 de LARGENTIERE place des récollets • Arrivée à 12 H 10 place du village puis autres |
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Compte-rendu de réunion du conseil municipal
Compte-rendu de réunion du conseil municipal Séance du 30 mai 2008 - 17 h 30 Sous réserve de son approbation L'an deux mille huit le trente mai |
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Compte-rendu-du-conseil-municipal-du-30
30 mai 2022 · Page 30 Conseil municipal du 30 mai 30/30 Monsieur le Maire indique qu'il s'est rendu avec Jean-Michel PAGET et les membres du comité de |
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CONSEIL MUNICIPAL COMPTE
30 mai 2008 · Conseil Municipal du 30 mai 2008 - Compte-rendu administratif 27 - N° 08-222 - QUARTIER SAINTE-CROIX / LES TAMARIS - RÉALISATION DE TRAVAUX |
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Conseil Municipal du 30 mai 2022
30 mai 2022 · gratuité du ramassage scolaire à compter de la rentrée 2008/2009 Le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil |
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PV du conseil municipal du 30 mai 2008
30 mai 2008 · n° 3 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du vendredi 25 avril 2008 (page 655) M le Maire n° 4 - Compte rendu des décisions prises |
Comment faire un compte rendu de conseil municipal ?
le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le fait qu'à l'issue des réunions d'un conseil municipal ou d'un conseil départemental ou d'un conseil régional, l'exécutif doit rédiger un compte rendu et un procès-verbal.
Qui rédige le compte rendu de conseil municipal ?
Enfin, le PV doit être signé par tous les membres présents à la séance du conseil municipal.
Attention, si un conseiller estime que le PV ou le compte rendu n'est pas fidèle à ce qui a été débattu pendant le conseil, alors, il peut refuser de signer le PV, tout en précisant pourquoi.Qui signe le compte rendu de séance du conseil municipal ?
Le jour et l'heure de la séance du conseil municipal.
Le nom du président de séance, du secrétaire, des conseillers présents, des conseillers absents ayant donné procuration.
L'ordre du jour de la réunion.
Les différents points discutés, les débats, les opinions exprimées, dont celles de l'opposition.
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CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 29 Mai 2008 à 18 heures COMPTE
29 Mei 2008 Compte-rendu ... CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 29 Mai 2008 à 18 heures ... en Mairie de Grimaud depuis le 28 avril et jusqu'au 30 mai 2008 ... |
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 05 mai 2008 à 20h30
14 Feb 2020 Maire ne participant pas au vote. Compte administratif 2019 du budget Assainissement : délibération n° 2020/03 fonctionnement. |
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Ville de Niort ______ EXTRAIT DU REGISTRE DES
Convocation du Conseil Municipal : le 14 mai 2008. Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 30 mai 2008. SEANCE DU 23 mai 2008. |
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 05 mai 2008 à 20h30
28 Jul 2011 CONVENTION CANTINE SCOLAIRE : DELIBERATION N°22/28.07.2011. Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que pour l'année scolaire ... |
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 05 mai 2008 à 20h30
27 Mar 2015 (compte 002) sur le budget primitif de fonctionnement de 2015. Le Conseil Municipal adopte la proposition à l'unanimité soit 13 voix. |
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Ville de Niort ______ EXTRAIT DU REGISTRE DES
Votants : 44. Convocation du Conseil Municipal : le 14 mai 2008. Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 30 mai 2008. SEANCE DU 23 mai 2008. |
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Ville de Niort ______ EXTRAIT DU REGISTRE DES
Convocation du Conseil Municipal : le 14 mai 2008. Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 30 mai 2008. SEANCE DU 23 mai 2008. |
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 MAI 2008 ASSAD Givry. 100 €. Centre d'incendie et de secours de Givry. 150 €. CFA Autun. 30 € ... |
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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 5 mai 2008
MAIRIE 34880 LAVÉRUNE |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 10/2008 du 30 mai 2008
30 Mei 2008 Article 6 : L'arrêté DDASS/DIR/2007/312 du 19 juillet 2007composant le conseil de famille des pupilles de l'Etat de l'Yonne est abrogé. Le ... |
| COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL |
| Compte-rendu du Conseil municipal du 30 mars 2022 - Bezons |
| Compte-rendu analytique Conseil Municipal - 17 novembre 2022 |
| CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2022 COMPTE-RENDU |
| Compte-rendu - la mairie de Wissous |
| Séance du 23/06/2022 - Mairie de La Clusaz |
| PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 septembre |
| DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - marly (57) |
| Courchelettes Le 30 octobre 2020 CONSEIL MUNICIPAL DU 26 |
| CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 10 juillet 2020 COMPTE |
| Réunion de conseil municipal du 29 avril 2022 - Artres |
Comment obtenir le compte rendu d'un conseil municipal ?
. Dans un délai d'une semaine, le compte rendu de la séance du conseil municipal est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
Quel délai pour afficher un compte rendu de conseil municipal ?
Qui rédige le compte rendu de conseil municipal ?
. Le ou la secrétaire de séance NE PEUT PAS ETRE LE OU LA SECRETAIRE DE MAIRIE ou un autre agent administratif de la collectivité.
Comment s'appellent les décisions du conseil municipal ?
. Il est l'organe délibérant et règle les affaires de la commune.
. Toutes les décisions du conseil s'appellent des délibérations.
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 MAI
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 MAI 2008 Présents : Mesdames DOL , ZBIK, PERRAUD, FAUVEAU et BARESSE – Messieurs |
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Compte rendu 5 mai 2008 - Commune de Val-Cenis
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 05 mai 2008 1 COMPTE- RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 5 MAI 2008 Présents |
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Compte rendu du Conseil municipal dOrgelet du 27 mai 2008
DEPARTEMENT DU JURA COMMUNE D'ORGELET COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 MAI 2008 (art L 2121 – 25 C G C T ) |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2008 ------
29 mai 2008 · COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE Le Conseil Municipal réuni en séance le 29 mai 2008, prend acte de ces décisions du Maire |
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Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2008 - Bezons
21 mai 2008 · Mlle TELLI Le conseil municipal approuve tout d'abord, à l'unanimité, le compte rendu de sa séance du 1er avril 2008, M Régis exprimant des |
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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2008
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2008 Nos Réf : VMP/LL PRESENTS : Virginie MICHEL PAULSEN, Maire Eric FLAMAND, Catherine |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2008
22 mai 2008 · Etaient présents : Jean-Noël MOISSET Gilbert CATALETTE Maryse GUILBERT Lucienne GUEDON Alain VERON Reine Marie GREMEAUX |
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA RÉUNION - Mairie de Fouras
14 mai 2008 · COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2008 Le Conseil Municipal a décidé : ✓ d'approuver |
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL - Eragny
23 mai 2008 · COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2008 LE CONSEIL MUNICIPAL, - ACCEPTE l'inscription d'un point |
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Compte rendu du 23 mai 2008 - Ville de Poligny
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 Mai 2008 (séance n ° 5) Le conseil municipal de la Commune de POLIGNY s'est réuni vendredi 23 |
