STATUTS LIGUE DES YVELINES ORGANISME DE PROXIMITE ET DE GESTION DE LA F.F.J.D.A.
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Analyse de la fonction marketing des fédérations sportives
Title : Analysis of the marketing function in the French Olympic sports federations and building of a differentiated development model based on their |
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FÉDÉRALE QUESTIONS / RÉPONSES
10 avr 2022 · La création d'une ligue professionnelle ne risque-t-elle pas d'affaiblir les financements octroyés habituellement à la FFJDA (OTD) ? » ▫ |
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Comite des yvelines
MODIFICATION DES STATUTS ANNEXE 4-3 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL « STATUTS TYPES ORGANISME DE PROXIMITE » Article 8: convocation et ordre du jour |
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COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS
15 oct 2020 · 14 de la Ligue) dans le journal Yvelines-Football 1608 du mercredi 24 avril 2019 : « Les compétitions U 14 seront ouvertes aux licenciés U |
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Fax : 01
Ligue des Yvelines de Judo-Jujitsu Kendo et D A 22 Rue Jean Jaurès 78350 organisme de proximité et de gestion Statuts : Articles 6 10 et 13 - Annexe |
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LAssociation dite
Conformément aux dispositions des statuts des organes de proximité de la F F J D A générale extraordinaire et être approuvée par la ligue des Yvelines |
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Statuts de la ligue ile de france de tennis
1 La ligue Ile de France se compose des associations sportives des départements de Paris de Seine et Marne des Yvelines de l'Essonne |
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STATUTS DE LA LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE HANDBALL
Les associations affiliées qui composent la ligue contribuent au fonctionnement de celle-ci par : 3) Département des Yvelines : deux membres dont un de |
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STATUTS DE LA LIGUE MOTOCYCLISTE DILE DE FRANCE
La Ligue Motocycliste d'Ile de France représente la Fédération Française de Motocyclisme (FFM) en tant qu'organisme régional conformément aux statuts fédéraux |
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Statuts de la Ligue Motocycliste Régionale de lIle de France
Article 2 1 : La Ligue Motocycliste Régionale de l'Ile de France se compose d'associations constituées selon les conditions prévues par le Code du Sport Les |
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STATUTS DU DISTRICT DES YVELINES DE FOOTBALL
1 déc 2017 · Article 1 Forme sociale Le District des Yvelines de Football (le « District ») est une association déclarée créée avec l'accord |
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STATUTS TYPES POUR ASSOCIATION SPORTIVE
Conformément aux dispositions des statuts des organes de proximité de la F F J D A l'Association est représentée aux GAYA André Président de la Ligue des |
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STATUTS
Article 3 : composition de la ligue Sont membres de la ligue les organismes territoriaux de proximité de son ressort territorial Elle comprend également |
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Textes officiels
13 oct 2005 · Ce recueil 2006/2007 intègre les nouvelles orientations fédérales notamment dans le domaine sportif suite à l'arrivée de la nouvelle DTN |
Où trouver les statuts d'une association ?
Auprès du greffe des associations à la préfecture
Toute personne peut consulter gratuitement et/ou demander une copie des documents suivants au greffe des associations du département de son siège social : Statut et leur éventuelle modification.
Déclaration initiale de l'association.Quel est le statut d'une association sportive ?
L'association sportive d'entreprise (ASE) est une association loi de 1901 dont le but est de promouvoir la pratique d'une activité sportive au sein de l'entreprise.
Le statut d'association sportive d'entreprise permet de donner un cadre légal adapté.Quelles sont les associations loi 1901 ?
Les associations bénéficiant des aides publiques ou des dons supérieurs à 153 000 euros.
Les associations exerçant une activité économique, sous conditions de chiffre d'affaires.
Les associations exerçant une activité commerciale et fiscalisée.
Les associations reconnues d'utilité publique.- Les statuts sont rédigés lors de la création de l'association, de ce fait, ils doivent être signés par au moins deux de ses membres fondateurs.
Cela peut être le président, le secrétaire, le trésorier ou tout simplement, des membres du conseil d'administration.
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13 sept. 2020 YVELINES. COMITE DES YVELINES. FEDERATION FRANCAISE DE JUDO - JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES. PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE. |
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<< STATUTS TYPES ORGANISME DE PROXIMITE >>. Article 8: convocation et ordre du jour. []Elle se réunit au moins une fois par an au lieu et à la date ... |
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FÉDÉRALE QUESTIONS / RÉPONSES
10 avr. 2022 Quand pensez-vous organiser une concertation avec les clubs ? Quelle serait l'articulation entre la FFJDA et cette ligue professionnelle ? La ... |
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STATUTS TYPES POUR ASSOCIATION SPORTIVE
et Disciplines Associées (F.F.J.D.A.) et d'une façon complémentaire aux statuts et règlements de la F.F.J.D.A. ainsi qu'à ceux de la Ligue. |
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QUELS ÉQUIPEMENTS POUR UNE NATION SPORTIVE ?
Au-delà des seuls 5 000 équipements sportifs de proximité le focus réalisé par la mission sur 2.1.3 Une gestion du programme majoritairement laissée. |
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MISSION RELATIVE AU PARTENARIAT ENTRE LÉTAT ET LE
11 mai 2013 1.1 Le CNOSF bénéficie d'un statut juridique spécifique. ... l'organisme de représentation de l'ensemble des fédérations sportives ... |
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Essai sur les territoires du judo en France - TEL
4 avr. 2013 des organismes déconcentrés de la Fédération ayant leur statut et leur budget ... d'une certaine façon à la gestion prospective du judo en. |
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COMPTE-RENDU AG FSGT 2021
gestion traduit aussi le manque de moyens sur l'hôpital public et les FFJDA d'exclusion de la FSGT du CNOSF le défi de la reconnaissance et de la ... |
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Magazine JUDO IDF-N¡1-new
Organisme décentralisé FFJDA gestion des affaires courantes. Dès le retour du Maître en 1948 ... tard le statut de ligue et résista à la tentation de. |
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU
19 sept. 2020 Vote d'approbation valant quitus de gestion au Comité Directeur ... L'assemblée générale a été convoquée conformément aux statuts. |
| STATUTS & REGLEMENTS |
| Télécharger le pdf (198 MB) - Conseil départemental des Yvelines |
| Rapport d'activités - 2020 - Conseil départemental des Yvelines |
| 54544pdf - Judo Club de Vélizy |
| Textes règlementaires |
| Règlements sportifs 2022 - tennis-idffr |
| STATUTS du COS JUDO |
| Directives techniques nationales programme d'action territoriale et |
| Séminaire La République dans les quartiers 24 janvier 2018 |
| Projet de réserve naturelle nationale des Étangs et Rigoles du Roi |
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STATUTS DU DISTRICT DES YVELINES DE FOOTBALL
Le District des Yvelines de Football (le « District ») est une association déclarée, créée avec l'accord contraire aux statuts et règlements de la F F F et de la Ligue de Paris-Île de France de Football (la « Ligue ») Article 2 Le District assure la gestion du football sur le Territoire de ses organismes départementaux |
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STATUTS & REGLEMENTS - Comité Départemental de Handball
II-Obligations Fédérales faites aux structures de gestion décentralisées un club , un comité, une ligue ou la fédération, dans les conditions d'âge et de fixée pour l'Assemblée Générale pour être examinée par les organismes emplacement réservé et surveillé à proximité de la salle afin qu'ils puissent garer leurs |
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Rapport dactivités 2014 - Conseil départemental des Yvelines
Sénégal, Togo) sous statut de volontaires de solidarité internationale Gestion de la voirie : création d'une structure indépendante chargée de la propreté et Préfecture, et soutien aux infrastructures locales et organismes de production qualité du service de santé de proximité, appui au secteur agricole, animation |
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3121pdf - Fédération Française de Natation
STATUTS DU COMITE DEPARTEMENTAL DES YVELINES DE NATATION Natation et de la Ligue Régionale d'Ile de France et au sens des disciplines prévues : Natation L'Assemblée Générale entend les rapports sur la gestion du Comité Directeur et toutes autres personnes physiques ou morales ou organismes |
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Les unités territoriales de la Fédération Française de Tennis
14 avr 2017 · Une analyse à la croisée des sciences de gestion, de la sociologie unités administratives (Statuts et règlements de la FFT – Chapitre II Nous avons ainsi retenu quatre ligues (Yvelines, Flandres, Lyonnais et Guyenne) avec proximité avec les clubs afin de les accompagner dans leur développement |
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Ligue des Yvelines de Judo-Jujitsu, Kendo et DA 22 Rue Jean
13 sept 2011 · La Ligue des Yvelines compte pour la saison 2010/2011 : 16 876 licenciés organisme de proximité et de gestion Statuts : Articles 6, 10 et 13 |
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Statuts du CDYBB - Yvelines Basketball
17 jui 2019 · du Code du sport reprises à l'article 4 des statuts fédéraux ainsi qu'à la décision de des organismes à but lucratif, privés ou publics, dénommés obligations financières vis-à-vis de la FFBB, du Comité Départemental et de la Ligue 1) L' Assemblée Générale entend les rapports sur la gestion du Comité |
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Association La ligue nationale contre le cancer - Cour des comptes
2° La gestion de la trésorerie des comités départementaux porte sur la conformité des dépenses engagées par les organismes aux objectifs poursuivis par Les statuts de la Ligue précisent que les comités départementaux doivent tenir une Yvelines, un détournement de fonds par un membre du personnel a été |
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Engagements du Département des Yvelines au Contrat - Trappes
Justice de proximité : 622 personnes reçues et 142 dossiersd'aide juridictionnelle constitués Gestion des tensions sur les lignes de bus grâce à des équipes de structure de population globalement jeune grâce à son statut d' ancienne ville Participer aux instances de pilotage du contrat de ville : chaque organisme |
