Compte-rendu réunion publique Présentation du projet immobilier route d Arras Jeudi 23 février 2012 Salle d honneur, Hôtel de ville.
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20160620 Compte rendu réunion publique PADD
d'Urbanisme de Saint-Gilles : présentation du Projet d'Aménagement et de Développe- ment Durables (PADD) 1 Compte-rendu synthétique de la présentation |
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Bilan de la concertation Compte-rendu de la réunion dinformation
17 jui 2008 · Ce projet a reçu de la part des services de l'État un avis favorable au titre des risques d'inondation sous réserve que le système d'épandage |
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Chilly Mag – Novembre 2023
14 nov 2023 · Concernant le PLU une quatrième réunion publique d'information dédiée au projet de révision du PLU était organisée le 3 octobre dernier |
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Compte rendu Réunion publique du quartier Hôpitaux Facultés
10 mar 2023 · Le rendez-vous des 10 et 11 mars dans le quartier Hôpitaux-Facultés était le deuxième d'une série de sept rencontres intitulées Montpellier |
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Compte-rendu de la reunion publique du 28 avril 2022
28 avr 2022 · Le support de présentation est disponible sur le site internet de la commune (rubrique « Vie Municipale » > « Le service urbanisme » > « |
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DOCUMENT PRÉPARATOIRE Séance du Conseil Municipal Jeudi
23 fév 2023 · Monsieur le Maire précise que les membres du Conseil Municipal désireux de recevoir le CD-Rom de la séance reprenant le compte-rendu de |
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE
transmise à la Communauté Urbaine d'Arras le 23 février 2016 ; VU l'avis Toutefois compte tenu du projet présenté par la commune d'Arras et conformément au |
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Rapport de Présentation
- la mise en oeuvre de projets d'aménagements urbains centrés sur la mise en valeur du patrimoine arrageois Rapport de Présentation PRÉSENTATION DE LA VILLE D |
Quels sont les 3 types de compte rendu ?
Les éléments à figurer dans un compte-rendu de réunion
La date et le lieu de la réunion.
L'objectif de la réunion : Pourquoi avoir organisé cette réunion.
Les noms des participants et des absents : À défaut leurs remplaçants et leur fonction.
L'ordre du jour : Les sujets prévus initialement et ceux abordés en réunion.Comment faire un PV exemple ?
La structure d'un compte-rendu
1L'en-tête : l'en-tête indique le lieu, la date et le nom des parties concernées.
2) Le corps de texte : ici, vous pouvez donner un compte-rendu des sujets abordés.
3) La conclusion : à la fin, vous résumez à nouveau les résultats et les décisions de la réunion.
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RAPPORT DP CITEE ADMINISTRATIVE LILLE
3 janv. 1992 Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la. |
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE
VU la convention d'occupation du domaine public conclue 27 avril 2012 entre transmise à la Communauté Urbaine d'Arras le 23 février 2016 ;. |
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Le pôle éducatif du Val de Scarpe est né !
12 mars 2019 bureau 4 salle Léo Lagrange |
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Rapport annuel dactivité 2012 rapport de performance Activités
17 mars 2013 PARTIE 1 |
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Avis et conclusion relatifs à la mise en compatibilité plan local d
22 avr. 2021 1 sur 26. Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la. |
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Gazette fevrier 2010:Mise en page 1
2 févr. 2010 Février 2010 - n° 232. Le magazine d'information de la ville de Harnes ... scolaire (nouveau marché public) des projets liés à la lec-. |
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Liste des avis favorables émis par la CADA en 2020 1 (mise à jour
18 juin 2021 communication d'une copie de la liste électorale de la commune. ... 3) le compte rendu intégral de la réunion du conseil municipal du 29 ... |
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Lens Mag
1 janv. 2019 PLUS DE 30 000 arbres en ville p.8 |
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MARS 2022
13 mai 2022 2022 DGRI 30 - Citoyenneté d'honneur de la Ville de. Paris attribuée à la ville de ... 2022 DJS 51 - Centres Paris Anim' Arras et Censier. |
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Avis et conclusion relatifs à lintérêt général du projet
20 mai 2021 1 sur 32. Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la. |
| Compte-rendu Solideo de la réunion publique du 17 mai 2022 |
| PLAN PROSPECTIF POUR LE CENTRE STATION - Mairie des Allues |
| Compte-rendu de réunion - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes |
| Compte-rendu analytique Conseil Municipal - 17 novembre 2022 |
| CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2022 COMPTE-RENDU |
| Conduire une réunion |
| COMMUNE DE SAINTE-CROIX-DE- QUINTILLARGUES |
| Sommaire - Ville de Villiers-le-Bel |
| Projet Refondation - Banque de France |
| Conseil d'administration - AVIS DE RÉUNION PROCÈS-VERBAL |
| AVIS DE RÉUNION PROCÈS-VERBAL - Réseau de santé Vitalité |
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Procès-verbal - Communauté Urbaine dArras
Communauté est programmé le Jeudi 22 Septembre à 18 heures consentie par la VILLE D'ARRAS au profit de la COMMUNAUTÉ URBAINE D' VU la convention d'occupation du domaine public conclue 27 avril 2012 entre C 1-7- 4 - Fonds de concours - Commune de THELUS - Réfection de la salle d'honneur |
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE
7 mar 2019 · Jeudi 4 Avril 2019 à 18 H (Budget) ; voirie afin d'élaborer un projet d' aménagement de la rue de Lens Ville et à la CUA pour les intégrer dans le domaine public Par marché rendu exécutoire le 05 février 2016, la société Tilia Approuver l'adhésion à compter du 1er Janvier 2019 à l'association |
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VILLE DE LIEVIN CONSEIL MUNICIPAL 9 FÉVRIER 2017 - Liévin
9 fév 2017 · Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation qu'il détient du Conseil municipal au titre de l'article |
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REVUE DE PRESSE - Débat Public - Commission nationale du
La Croix du Nord : Projet de RER Lille-Bassin minier : le grand débat public est Nord Eclair : Va-t-on aménager une gare SNCF sur la zone de l'Union ? ville- douai : Réunion publique sur le Réseau express grand Lille (REGL) Hénin- Beaumont (6 mai, salle des fêtes, rue Voltaire) ; Arras (19 son compte rendu |
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POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE LÉTAT - budgetgouvfr
Une présentation de la manière dont chaque programme budgétaire nom et pour le compte du ministre de l'Action et des Comptes publics, chargé du Conseil d'État et de la Cour des comptes Décret n°2012-203 du 10 février 2012 à la cession à Paris d'une partie de l'îlot Saint Germain, rue Saint Dominique, et de |
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Politique immobilière de lÉtat - Annexes budgétaires
31 déc 2017 · Ce nouveau dispositif d'examen des dossiers a conduit à la labellisation de 33 projets immobiliers après avis rendu par la CNIP (29 ), de 49 |
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Villes moyennes et rénovation urbaine - TEL archives ouvertes
14 jan 2014 · ce jury et me font ainsi l'honneur de leur présence PNRU : Programme National de Rénovation Urbaine dimensions du terrain en géographie, Université d'Artois, Arras, sortes de villes pour rendre compte avec efficacité de la 99-109 ; Union Sociale pour l'Habitat, 2012, L'habitat social dans la |
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CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC - Bordeauxfr
21 oct 2013 · Crédit Foncier de France pour la réhabilitation des logements rue Compte- rendu d'activité de l'exercice clos au 31 décembre 2012 Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association Open Data France en 0054 Bastide : programme immobilier Quai de Queyries Date de l'édition : jeudi 29 août 2013 |
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SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Harnes
27 nov 2020 · du 27 novembre 2020 – Salle des Fêtes – rue des Fusillés – 19 heures 00 POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE REVITALISATION Commission Tranquillité publique, sécurité urbaine, démocratie compter de la présentation du rapport d'observations définitives à téléphone portable ; |
