Analyses et propositions d amendements de l Uniopss en seconde lecture par l Assemblée nationale
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A/WGIHR/2/6
6 fév 2023 · Mise en commun des tests de laboratoire des vaccins/achats en grandes quantités au niveau régional a Distribution égale accès constant |
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Analyses UICN/TRAFFIC des propositions damendement aux
12 fév 2007 · Analyses UICN/TRAFFIC des propositions d'amendement aux annexes de la CITES Préparées par le Programme de l'UICN pour les espèces et |
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Et suggestions relatives aux propositions damendement au code de
13 mai 2022 · Le Bureau international du Travail (BIT) a reçu 12 propositions d'amendement au code de la convention du travail maritime 2006 |
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LE SENAT
- Examen des amendements au projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture d'orienta- tion et d'incitation relatif à la réduction du |
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LES DÉMARCHES DE LUNIOPSS
19 oct 2023 · d'une analyse du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2017 et d'amendements au texte présenté en première lecture à l'Assemblée |
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LES DÉMARCHES DE LUNIOPSS
L'Uniopss fait part de son avis et de ses propositions d'amendements novembre l'Uniopss a été auditionnée à l'Assemblée nationale L'Uniopss a exprimé sa |
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N° 29
En seconde lecture la commission a adopté un amendement de la rapporteure proposant d'en revenir à la rédaction de l'Assemblée nationale s'agissant du |
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2020
1ère lecture Assemblée Nationale Propositions d'amendements de l'Uniopss Octobre 2019 Attention amendements et numéros d'article à partir de l'Avant-Projet |
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024
© Uniopss – Octobre 2023 Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024 1ère lecture Assemblée Nationale Avis et propositions d'amendements |
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Projet de loi de finances pour 2020
1ère lecture Assemblée Nationale Séance publique Propositions d'amendements de l'Uniopss ) permet à l'Uniopss de porter une analyse transversale et de |
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Propositions amendements Uniopss
23 oct 2017 · 1ère lecture Assemblée nationale Propositions d'amendements de l'Uniopss Octobre 2017 Page 2 2 © U n io p ss - O cto b re 2 0 1 7 |
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Propositions damendements et recommandations techniques
24 fév 2023 · Le tableau ci-dessous donne une vue d'ensemble des propositions d'amendements au Règlement sanitaire international (2005) (RSI) présentées |
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Propositions damendements pour lamélioration de laccueil des
Propositions d'amendements pour l'amélioration de l étrangers accompagnés de documents de synthèse d'analyses et de propositions : http://cjc jeunes- |
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T p RE XTAT
l'Assemblée nationale en deuxième lecture instituant une commission consultative du secret de la défense nationale a alors indiqué à la commission qu'aucun |
Qui propose les amendement ?
Le droit d'amendement est aujourd'hui la forme d'expression principale du droit d'initiative des députés.
Quel est le but des amendements ?
Les amendements visent à supprimer, modifier ou compléter l'ensemble ou une partie des dispositions du texte étudié.
Depuis la révision constitutionnelle de 2008, un amendement non adopté en commission peut faire l'objet d'un nouveau dépôt en tant qu'amendement de séance.Qu'est-ce q'un amendement ?
Un amendement est une modification, soumise au vote d'une assemblée, en vue de corriger, compléter ou annuler tout ou une partie d'un projet ou d'une proposition de loi en cours de délibération ou d'une loi préexistante.
- La base « Amendements (Ameli) » vous permet d'accéder à l'ensemble des amendements déposés au Sénat en commission (depuis octobre 2010) et en séance publique (depuis octobre 2001).
Pour chaque amendement sont indiqués son ou ses auteur(s), son contenu, son objet, s'il a été adopté ou non, etc.
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Régional des Instituions
Oct 10 2019 Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2020. Assemblée nationale. Analyse et propositions de l'Uniopss. Octobre 2019 ... |
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Régional des Instituions
Projet de loi de finances pour 2020. 1ère lecture Assemblée Nationale. Séance publique. Propositions d'amendements de l'Uniopss. Octobre 2019 |
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Régional des Instituions
Projet de loi de finances pour 2021. Assemblée Nationale. Analyse de l'Uniopss. Deuxième partie. 27 octobre 2020. Programmes étudiés :. |
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Version 4 démarche qualité
culturelles familiales et sociales de l'Assemblée Nationale lors de la (la plateforme commune) présentant un ensemble de propositions d'amendements. |
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RAPPORT DACTIVITÉ
Sep 6 2019 L'Uniopss analyse les informations issues du terrain ainsi que l'actualité ... l'Assemblée nationale |
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Les débats sur laccès aux droits sociaux entre lutte contre les
par la possibilité de cumul : proposition qui rejetée en première lecture à l'Assemblée nationale |
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N° 3703
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 décembre 2020. RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE pour mesurer et prévenir les |
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LOIN°2021-1040
Aug 10 2021 première lecture |
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RAPPORT DACTIVITÉ
Dec 31 2020 l'Assemblée nationale) ; exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties des gestionnaires d'ESMS et amendement. |
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Ladaptation de la société au vieillissement de sa population
Jan 7 2013 Elle a été conseillère technique Habitat à l'UNIOPSS de 1998 à 1999 puis ... 15 Centre d'Analyse Stratégique – L'adaptation du parc de ... |
| ALINORM 03/23 |
| Alinorm 10/33/rep programme mixte fao/oms sur les normes |
| Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires - OECD |
| FR FR AMENDEMENTS 6 - 63 |
| I sessions sessions ordinaires - United Nations - Office of Legal Affairs |
| Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition |
| Rapport de stage - Agritrop |
| ANIBA ROSAEODORA (Dix-neuvième session du Comité - CITES |
| La réforme institutionnelle deux ans après - Sénat |
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Télécharger les propositions damendements de lUniopss
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2020 1ère lecture Assemblée Nationale Propositions d'amendements de l'Uniopss Octobre 2019 |
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Télécharger lanalyse du PLFSS 2020 - Uniopss
10 oct 2019 · Analyse et propositions de l'Uniopss du projet de loi de financement ( amendements n° AS334, n° AS354, n° AS464) législateur qui semblerait, à la lecture de l'exposé des motifs, vouloir restreindre le caractère (article 35 cf ci- dessus) figure dans le PLFSS tel que déposé à l'Assemblée nationale |
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Régional des Instituions
1ère lecture Assemblée Nationale Séance publique Propositions d' amendements de l'Uniopss Projet de loi de finances pour 2020 – Assemblée Nationale modalités suivantes : 80 du SMIC la première année, 60 la seconde année et 40 la permet à l'Uniopss de porter une analyse transversale et de contribuer |
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N N° 29 988 - Assemblée nationale
Article 1er : Impératif national d'adaptation de la société au vieillissement première lecture un amendement du Gouvernement rassemblant en une même affaires sociales du Sénat a adopté quatre amendements sur proposition de ses À la date de l'examen en seconde lecture par la commission, le projet de |
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ASSEMBLÉE NATIONALE
3 nov 2020 · Ces deux propositions ont du sens : pour ma part, j'émets un avis de Concernant le second amendement, vous n'ignorez pas que et sociaux – UNIOPSS sur la lecture de plus de 1 000 études scientifiques et l'analyse |
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N° 37 - Sénat
LES OBSERVATIONS GÉNÉRALES ET LES PROPOSITIONS DE VOTRE Section 2 - De l'analyse des besoins, de la programmation des actions et de la assorti en parallèle, comme cela avait été le cas en 1975, d'une seconde loi En première lecture, l'Assemblée nationale a adopté un amendement (UNIOPSS) |
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Version 4 démarche qualité - CREAI Bourgogne-Franche-Comté
culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée Nationale lors de la séance du 29 mai commune) présentant un ensemble de propositions d'amendements les 17 et 18 pour une adoption du texte le 19 décembre en première lecture par 409 voix l'initiative de l'APAJH témoigne d'une bonne analyse de la situation |
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Projet de loi relatif à ladaptation de la société au vieillissement
Discussion en seconde lecture à l'Assemblée Nationale L'APF propose une analyse et des propositions détaillées sur les différents domaines couverts par ce projet de Proposition d'amendement n°8 : Soutenir et valoriser les proches aidants personnes âgées du 2ième collège du CNRPA , avec l'Uniopss, l' Unafam, |
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Service des droits des femmes et de légalité - Ministère du Travail
18 jui 2010 · publique en seconde lecture au Sénat aura lieu les lundi 28, mardi son rapport 2009 aux délégués de l'Assemblée nationale La question lui |
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Titre de la réunion / Cassette - Solidarites-santegouvfr
Session plénière de la Conférence nationale de d'amendements que nous avons reçues, et le projet d'avis sur la mobilisation des concernant les laboratoires d'analyse de biologie médicale, il est prévu que cette lecture de ce projet de loi Conseillère technique Politiques sanitaires et de santé, U N I O P S S |
