Avis de concession - DRJSCS Ile-de
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DOCUMENT DESCRIPTIF RELATIF A LAVIS DE CONCESSION
Île-de-France Mobilités (ou « IdF-M ») constitué par l'ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 sur l'organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France |
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DIAGNOSTIC TERRITORIAL DU SPORT
de-france drjscs gouv fr/sites/ile-de- france drjscs gouv fr/IMG/ pdf /note_regionale_ans_2020_emploi_a concession ou de la cession de la dénomination de la |
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DOCUMENT DESCRIPTIF RELATIF A L
Pour les projets de création ou d'extension d'infrastructures du réseau de métropolitain affecté au transport public urbain de voyageurs en Ile-de-France |
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inspection générale de la jeunesse et des sports
Le rapport qui comporte 14 préconisations et est complété par 10 annexes a fait l'objet d'une procé- dure contradictoire avec le directeur de la DRJSCS d'Île- |
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Service des Equipements sportifs Dossier suivi par : Valérie Saplana
17 avr 2020 · instruits et complétés de leur avis et de l'avis de la conférence des financeurs d'un contrat de partenariat d'une concession d'aménagement |
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Paris le 3 mars 2020
3 mar 2020 · instruits et complétés de leur avis et de l'avis de la conférence des financeurs d'un contrat de partenariat d'une concession d'aménagement |
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Rapport de la Région Île-de-France
Toute concession ou autre forme de mandat confiant à un tiers l'exploitation de l'infrastructure est attribuée sur une base ouverte transparente et non |
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recueil des actes administratifs
5 nov 2020 · de la tarification sanitaire et sociale d'Île-de-France : DRJSCS (TITSS) 6-8 rue Eugène Oudiné (75013) Paris dans le délai d'un mois |
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LINspectIoN géNérale De LA jeuNesse eT Des sports
19 avr 2007 · Mission d'appui relative à l'évolution de la concession passée entre l après avis de la commission prévue à l'article 8 de la loi du 13 |
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Avant-projet sur la création dun SPASAD sur le canton de
BPJEPS (sport et animation) délivrés par la DRJSCS Île-de-France Il y a des concessions à faire |
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DIAGNOSTIC TERRITORIAL DU SPORT
IRDS – Diagnostic territorial du sport en Île-de-France – Décembre 2021. Sommaire france.drjscs.gouv.fr/IMG/pdf/note_regionale_ans_2020_emploi_a. |
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Activités des services déconcentrés à léchelon régional
biais d'une concession reconduite jusqu'au 31 mai 2013. Pour l'année 2012 le nombre total Régions concernées : Ile de France |
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Bulletin officiel du ministère de lintérieur - N° 2 du 15 février 2019
15 fév. 2019 Instruction no 35000 du 13 décembre 2018 relative à la concession d'un logement par nécessité absolue de service des militaires de la ... |
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PRÉFET DE LA RÉGION DÎLE-DE-FRANCE
16 nov. 2016 - délivrance d'au moins 30 déclarations d'utilité publique et. 900 procédures d'avis de l'autorité environnementale ; ce pic d'activité prévu ... |
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RappoRt dactivité dREaL occitaniE
15 jan. 2021 concession de la liaison autoroutière à deux fois deux voies entre Castres et Verfeil ... rable (CGEDD) |
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RappoRt dactivité dREaL occitaniE
15 jan. 2021 concession de la liaison autoroutière à deux fois deux voies entre Castres et Verfeil ... rable (CGEDD) |
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Rapport dactivité
19 mar. 1987 des activités de l'IGJS en 2016 et qu'il puisse aus- ... mensuels des DRJSCS et des deux séminaires annuels des DDCS(PP) a également permis ... |
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RAPPORT DACTIVITÉ
19 mar. 1987 DRJSCS et les 8 DDCS d'IDF) et le CREPS d'Île-de-. France (CREPS de Châtenay-Malabry)] ... avis aux inspecteurs généraux chargés de conduire. |
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AVIS ASSOCIATIONS 8Février2012 DEFINITIF
8 fév. 2012 Il a été établi sur le rapport de Benoît Normand ... sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) au titre du programme 104 ou du programme ... |
| [INTERNET] TR: Renouvellement concession de plage FORT-MAHON |
| AVIS ASSOCIATIONS 8Février2012 DEFINITIF |
| Liste des avis favorables émis par la CADA en 2019 1 (mise à jour |
| LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL |
| Mission Sport jeunesse et vie associative - Cour des comptes |
| Mission Sport jeunesse et vie associative - Cour des comptes |
| Investir dans les associations pour réussir lintégration |
| N° 145 - sénat |
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Appel doffres_ Circuit Carole_Avis de concession - DRJSCS Ile-de
AVIS DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC SECTION I : AUTORITE CONCEDANTE NOM – ADRESSE et POINT(S) DE CONTACT : Préfecture de la région |
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Appel doffres_Circuit Carole_ Invitation à présenter une offre
5 sept 2016 · L'avis de concession de service public ; à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) – Pôle |
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Etude sur lemploi des diplômés du BPJEPS AGFF mentions C et D
BPJEPS (sport et animation) délivrés par la DRJSCS Île-de-France, montrant ainsi l'enjeu Il y a des concessions à faire, le salaire n'est pas mirobolant Certains employeurs partagent le même avis que ces diplômés en jugeant le diplôme |
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Rapport dactivité - Ministère des Sports
19 mar 1987 · la préparation des décisions soumises à l'avis de ces instances des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de- France s'est |
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AVIS ASSOCIATIONS 8Février2012 DEFINITIF - Ministère de l
8 fév 2012 · Cet avis du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Ministre de sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) au titre du programme 104 et que seuls, les départements de forte immigration (notamment ceux d'Ile de France, le Bas- Il y a près de vingt ans, était publié un livre sans concession sur les |
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Linspection générale De LA jeunesse eT Des sports - Vie publique
19 avr 2007 · l'évolution de la concession du stade de France, mission d'appui ressources humaines un avis expert sur la titularisation des stagiaires vie associative » mises en œuvre par la DrJSCS d'Ile-de-France et la DDCS de |
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Recueil-75-2018-177-recueil-des-actes-administratifs-special du 23
23 mai 2018 · réforme départementale pour les agents de la DRJSCS (2 pages) préfecture de Paris: www prefectures-regions gouv fr/ile-de-france Vu l'avenant n° 7 du 18 janvier 2016, au traité de concession mêmes conditions de délai et de durée, il sera procédé à l'affichage du même avis visible de la voie |
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Compte rendu - Assemblée nationale
30 oct 2019 · Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) et des directions département de Seine Saint- Denis comme dans d'autres départements d'Île-de-France concession d' exploitation du consortium formé par Vinci et Bouygues, jugée néfaste |
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Maquette rapport dactivité 2013 - bas-rhingouvfr
29 jui 2016 · Même si la réalisation d'avis techniques dans le cadre des Evaluations La procédure de concession du Contournement Ouest Presqu'île Malraux 26 http://alsace-champagne-ardenne-lorraine drdjscs gouv |
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