Janvier 2011 - Pierre de Bresse
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Recueil du 20 janvier 2011
20 thg 1 2011 A compter du 1er janvier 2010 |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 thg 1 2011 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2010-249 DU 07/01/2011 |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 thg 3 2011 Arrêté du 25 janvier 2011 portant nomination des membres du jury de fin de scolarité des élèves inspecteurs de l'action sanitaire et sociale ... |
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Mise en page 1
5 thg 1 2011 Page 5. JANVIER 2011. 5. ORSAY ACTU. Depuis des mois |
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Untitled
Arrêté 2011-323 du 24 janvier 2011 M. Gilles VALLADE Directeur Général |
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Pierre-Louis Cretey - Restauration du décor du réfectoire de l
L'exposition Pierre-Louis Cretey du 22 octobre 2010 au 24 janvier 2011 au musée des Beaux-Arts de Lyon. 10. La politique de conservation et de restauration |
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Décision de la Commission du 10 janvier 2011 arrêtant en
8 thg 2 2011 Fait à Bruxelles |
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LUFCAC: FACILITATEUR DE LA STRUCTURATION DUNE OFFRE
13 thg 6 2017 Créée en 2011 |
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La rénova?on thermique des maisons individuelles occupées par
20 thg 6 2012 Figure 1 – Le secteur du bâtiment en France en 2011 : répartition des ... initiales et sur l'année 2011/2012 (janvier à janvier) pour les. |
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Circulaire du 28 décembre 2010 relative à la mise en œuvre de la
31 thg 1 2011 Mise en œuvre à compter du 15 janvier 2011 |
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL
DU 27 JANVIER 2011 à 20 H 30 sur la Commune de PIERRE DE BRESSE : de la réunion de la Commission des travaux réunie le Jeudi 6 Janvier à 17 H |
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA RENDU SOMMAIRE DE LA
23 fév 2012 · Le procès verbal de la séance du 15 Décembre 2011 est adopté à l'unanimité à PIERRE DE BRESSE et autorise le Maire à passer la commande particulières au 1er Janvier 2012 suite à l'augmentation du taux de cotisation au une réfection totale des marches au moyen d'un habillage en pierres de |
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Portait Socio-sanitaire de la Bresse bourguignonne
disponibles depuis le 1er janvier 2011 mais pour plus de clarté nous nous référons tons de Pierre de Bresse et de Saint-Germain-du- Bois) ainsi que sur la |
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Titre du document - Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
jouent le rôle pour l'une de pôle de service en relais de Pierre de Bresse avec des entre 2011 et 2012, seulement 52 dossiers ont été déposés et environ 20 ont du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures de transports |
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Unité de méthanisation - Webissimo IDE - Ministère de la Transition
Le PLU de Pierre-de-Bresse a été approuvé le 29 janvier 2004 Par la suite, il a été modifié et révisé à plusieurs reprises en 2009, 2011 et 2019 Le site du |
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A3 Paysage Recto Verso - CAUE 71
03 85 69 05 25 Écomusée de la Bresse bourguignonne - Château, 71270 Pierre de Bresse 03 85 76 27 16 de Saône-et-Loire Janvier 2011 C O N S T R |
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Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et - Publication DILA
10 - ○ 489 499 103 RCS Bourg-en-Bresse SCM ROSSEL Forme : Administration : Associé gérant : LORNE Nathalie en fonction le 10 Janvier 2011 CAUMARTIN Pierre en fonction le 17 Mars 2010 Commissaire aux comptes titulaire |
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Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et - Publication DILA
Précédent propriétaire : 338 654 734 RCS Bourg-en-Bresse PAGE (Guy, Marcel) vier 2011 Publication légale : Le progrès du 10 janvier 2011 Déclara- tions de sident du Conseil de Surveillance : GOUIN Pierre-Yves Commis- saire aux |
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Basse Vallée du Doubs et étangs associés - Sites Natura 2000
20 jan 2012 · Alain GILLET – Conseiller général du Canton de Pierre-de-Bresse Du 13 décembre 2011 à Pierre-de-Bresse Janvier : Organisation d'une soirée à l' attention du grand public sur la richesse avifaunistique de la basse |
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Recensement de la population - Insee
1 jan 2014 · 1er janvier 2014 - date de référence statistique : 1er janvier 2011 1 Pierre-de- Bresse 6 847 6 662 17 027 Beaurepaire-en-Bresse 4 39 |
