Demande de modification mineure


PDF
List Docs
PDF Décision relative à une demande de modification mineure

14 nov 2023 · Décision relative à une demande de modification mineure de l'autorisation de mise à disposition sur le marché d'un produit biocide N° AMM 

PDF ETH-6

11 mar 2022 · Objet : Demandes de modifications mineures et majeures Numéro : ETH-6 Portée : Ceci est une directive du Comité universitaire de protection 

PDF Formulaire de modification mineure dhomologation des instruments

À lire attentivement 1) Le présent formulaire vise à faciliter l'approbation des modifications d'homologation des instruments médicaux et/ou d'autorisation

PDF Modifications du projet

modification mineure la demande est examinée par l'Autorité de gestion Le porteur de projet sera tenu informé par écrit du traitement de sa demande Des 

PDF Objet : Demandes de modifications mineures et majeures Numéro

Objet : Demandes de modifications mineures et majeures Numéro : ETH-6 Portée : Ceci est une directive du Comité universitaire de protection des animaux

PDF P-DSA-830-AIR

27 sept 2009 · demander l'approbation d'une modification mineure à la définition de type conformément au présent fascicule 5 Demande Une demande d 

PDF Procédure à suivre pour une MODIFICATION MINEURE

Si la demande est incomplète le demandeur peut bénéficier d'un délai supplémentaire de 45 j** pour fournir les informations nécessaires (+ 30 j de délai de

Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures lorsqu'il n'est pas prévu que cela nuise à la santé des animaux et lorsqu'un niveau accru de douleur, de détresse ou d'inconfort n'est pas anticipé. Un formulaire de demande de modification doit toutefois être rempli et être approuvé par la coordination. Les modifications au protocole sont considérées comme mineures
Share on Facebook Share on Whatsapp











Choose PDF
More..








PDF Objet : Demandes de modifications mineures et majeures Numéro

PDF ETH-6 - Demandes de modifications mineures et majeures

PDF P-DSA-830-AIR - Direction Générale de l'aviation Civile

PDF Modifications du projet - Interreg Rhin Supérieur

PDF DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET MODIFICATION DE

PDF D E M A N D E D E DÉROGA TION MINEUR E

PDF GUIDE SUR LES DÉROGATIONS MINEURES ET LES PERMISSIONS

PDF DEMANDE DE MODIFICATION AU PROGRAMME D'ÉTUDES

PDF Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures feuillet

PDF Guide Modif et PAI de programme V3pptx - FranceAgriMer







DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN 2 ème ANNÉE DE DCG MEMORANDUM 2014 FÉDÉRATION 1. IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION. Nom de l association :. Sigle N SIRET :... Sciences et littérature de jeunesse LES CERTIFICATS MEDICAUX DUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) option Petite et Moyennes Organisations (PMO) S engager pour une responsabilité citoyenne L accès aux soins dans les trois fonctions publiques. Février 2014

PDFprof.com Search Engine
Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim

La demande de modification

La demande de modification


Demande de changement - téléchargement gratuit documents PDF  Word

Demande de changement - téléchargement gratuit documents PDF Word


liste doc a fournir-passeport par lorenzio - Fichier PDF

liste doc a fournir-passeport par lorenzio - Fichier PDF


Demande de passeport pour un mineur

Demande de passeport pour un mineur


NOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM - PDF Free Download

NOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM - PDF Free Download


Modèle de lettre de délégation d'autorité parentale pour un mineur -

Modèle de lettre de délégation d'autorité parentale pour un mineur -


Comment changer le nom de ma page Facebook ? - Acti

Comment changer le nom de ma page Facebook ? - Acti


NOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM - PDF Free Download

NOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM - PDF Free Download


Règlements d'urbanisme

Règlements d'urbanisme


Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager

Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager


Imprimés de demande de travaux - Cuincy

Imprimés de demande de travaux - Cuincy


Changement carte grise suite à la transformation d'une voiture

Changement carte grise suite à la transformation d'une voiture


Directive sur l'interprétation d'une modification importante d'un

Directive sur l'interprétation d'une modification importante d'un


Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager

Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager


Aide:Comment modifier une page en wikicode — Wikipédia

Aide:Comment modifier une page en wikicode — Wikipédia


Demande de modification d'un permis de construire

Demande de modification d'un permis de construire


File:20170201-ImportCommonspdf - Wikimedia Commons

File:20170201-ImportCommonspdf - Wikimedia Commons


Directive sur l'interprétation d'une modification importante d'un

Directive sur l'interprétation d'une modification importante d'un


CHANGEMENT DE PRÉNOM - fontenay-sous-boisfr

CHANGEMENT DE PRÉNOM - fontenay-sous-boisfr


Changement de sexe à l'état civil en France : quelle est la

Changement de sexe à l'état civil en France : quelle est la


Consulter le fichier PDF

Consulter le fichier PDF


Règlement du Grand tirage au sort 2021 par Damien BUZANCE

Règlement du Grand tirage au sort 2021 par Damien BUZANCE


Lettre de demande de dérogation

Lettre de demande de dérogation


permis de construire word - L'urbanisme et les aménagements urbains

permis de construire word - L'urbanisme et les aménagements urbains


Changement carte grise suite à la transformation d'une voiture

Changement carte grise suite à la transformation d'une voiture


Permis de construire et autorisations d'urbanisme réformés

Permis de construire et autorisations d'urbanisme réformés


L'autonomie du mineur - Les obligations alimentaires des auteurs à

L'autonomie du mineur - Les obligations alimentaires des auteurs à


Modèle de déclaration sur l'honneur du lieu de résidence de l'enfant -

Modèle de déclaration sur l'honneur du lieu de résidence de l'enfant -


E Activites du programme : - PDF Téléchargement Gratuit

E Activites du programme : - PDF Téléchargement Gratuit


Gestion des flux d'information dans l'entreprise

Gestion des flux d'information dans l'entreprise


permis de construire word - L'urbanisme et les aménagements urbains

permis de construire word - L'urbanisme et les aménagements urbains


Côte-d'Or - Politique Agir pour Dijon demande une révision du

Côte-d'Or - Politique Agir pour Dijon demande une révision du


Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager

Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager


Diversité et évolution des capitalismes en Amérique latine De la

Diversité et évolution des capitalismes en Amérique latine De la


Marketing fondamental - 12 La stratégie marketing en fonction

Marketing fondamental - 12 La stratégie marketing en fonction


Demande de permis de construction - Ville de Lévis

Demande de permis de construction - Ville de Lévis


REGLEMENT concours nouvel an par jandry - Fichier PDF

REGLEMENT concours nouvel an par jandry - Fichier PDF


Demande de changement de prénom / Etat civil / Mes démarches et

Demande de changement de prénom / Etat civil / Mes démarches et


PDF Merge - Download and View

PDF Merge - Download and View


Changement carte grise suite à la transformation d'une voiture

Changement carte grise suite à la transformation d'une voiture


Urbanisme - Municipalité de Val-des-Monts

Urbanisme - Municipalité de Val-des-Monts


Le mémoire du DEC : comment le finaliser ?

Le mémoire du DEC : comment le finaliser ?


Centre de documentation

Centre de documentation


ORDRE DU JOUR – SÉANCE DU 8 MARS 2016

ORDRE DU JOUR – SÉANCE DU 8 MARS 2016


Urbanisme - Mes démarches administratives - Ville de Ballan-Miré (37)

Urbanisme - Mes démarches administratives - Ville de Ballan-Miré (37)


Règlements et demandes de permis

Règlements et demandes de permis


L'obtention d'une autorisation d'urbanisme dérogeant au PLU par le

L'obtention d'une autorisation d'urbanisme dérogeant au PLU par le


Neckermann Vacances en avion Printemps \u0026 Été 2020

Neckermann Vacances en avion Printemps \u0026 Été 2020

Politique de confidentialité -Privacy policy