EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU

27 sept 2016 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS DE M LE GOUVERNEUR DE LA BANQUE DE FRANCE D R n° 2016-19 du 21 septembre 2016 Organisation et 

10 août 2023 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU PRESIDENT LE PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION PORT DE PLAISANCE DU BRISE LAMES – ALIENATION 

DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 27 avril 2009 Décision n° B-2009-0821 commune (s) : objet : Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM service : Direction générale - Direction de l'évaluation et de la performance - Gestion dette garantie Rapporteur : Madame Pédrini

Le Bureau Vu le projet de décision du 1 décembre 2010 par lequel monsieur le président expose ce qui suit : Le conseil de Communauté par sa délibération n° 2008-0006 du 25 avril 008 a délégué au Bureau une partie de ses attributions Le dossier présenté ci-après entre dans le cadre de cette délégation selon l’article 1 1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 11 mars 2013 Décision n° B-2013-4044 commune (s) : Lyon 3° objet : Protocole d'accord transactionnel avec M Omar Mansouri gérant de la SARL ZAM ZAM - Versement de l'indemnité d'éviction du

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN DECISION N°DM_2020_0122 _CC OBJET : LE CIRCUIT – CONCERT DE LOUIS CHEDID –CONTRAT DE 

14 déc 2023 · Vu les décisions de la Commission de l'Amélioration de l'Habitat (CAH) de l'Anah Lot-et-Garonne en date du 21 septembre 2023 Le Président de 

Extrait du registre des décisions du Président PEPINIERE D'ENTREPRISES EUREKA TONNEINS : CONVENTION D'OCCUPATION DU BUREAU N°2 A LA SAS ALIENOR CIMENTS SOUS 

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN DECISION N°DM_2020_0122 _CC OBJET : LE CIRCUIT – CONCERT DE LOUIS CHEDID –CONTRAT DE 

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN DECISION N°DM_2020_0202_CC DÉCISION PRISE EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE 

13 mar 2023 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS N° 23 MA 39 Objet : Modification des tarifs des droits de place de l'événement « marché de Noël » pour l 

8 sept 2023 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS N°23 FI 115 Objet : Décision portant modification de la régie de recettes du Théâtre municipal de

6 mar 2023 · Extrait du Registre des Décisions LE MAIRE DEC-BD-2023-25 MUSEES DE LANGRES Jours de gratuité pour l'année 2023 VU 

13 jui 2023 · Extrait du Registre des Décisions LE MAIRE DEC-BD-2023-43 QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE – CONTRAT DE VILLE

4 jui 2009 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS DE M LE GOUVERNEUR DE LA BANQUE Article 3 : La présente décision entre en vigueur à la date de sa 

14 nov 2013 · Article 2 : L'examen comprend : • une épreuve écrite sous forme de tests psychotechniques • une épreuve orale consistant en un entretien 

Extrait du registre des décisions Bureau du 09 novembre 2023 n° 126-23 Objet : RS - Aménagement des berges de la Leysse - Acquisition des parcelles 

Extrait du registre des décisions Bureaudu21 décembre 2023 n° 162-23 Objet: RS -Modification du tableau des effectifs • date de convocation le15 décembre 2023 • nombre de conseillers en exercice : 51 L'an deux mille vingt-trois le jeudi vingt-et-un décembredix-huit heures trente les membres du Bureau de Grand Chambéry

Extrait du registre des décisions Bureau du 21 décembre 2023 n° 159-23 Objet : RS - Approbation des conventions d'exécution et de mandat avec l'UGAP 

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU SYNDICAL DU SYMEVAD Séance du 20 mars 2018 Le vingt mars deux mille dix-huit à neuf heures trente les membres du Bureau Syndical du Syndicat Mixte d’Elimination et de Valorisation des Déchets Ménagers se sont réunis sous la

L'extrait pour les délibérations qui sont soumises au contrôle de légalité est envoyé à la Préfecture puis retourné à la commune Ce sont des documents