PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal :
Préfet de la region dîle-de-france
20 avr 2018 · l'adresse suivante : www prefectures-regions gouv fr/ile-de-france ainsi qu'aux recueils des actes administratifs de chaque département |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-028
22 mar 2018 · PREFECTURE REGION ILE DE FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-028-2018-03 PUBLIÉ LE 22 MARS 2018 Page 2 Agence régionale |
Comment consulter le recueil des actes administratifs ?
Consultation d'un acte mis en ligne sur le site internet de la commune.
La durée de publication de l'acte est de 2 mois au minimum.
Vous pouvez demander à obtenir la décision sur papier.
Toutefois, une demande abusive peut être refusée.C'est quoi le recueil des actes administratifs ?
Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions des services de l'Etat et de certaines autorités administratives dont la publicité est obligatoire.
Quelle est la préfecture d'Île-de-france ?
Afin d'améliorer la qualité du service public et l'accueil des usagers, la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris, est engagée dans une démarche d'amélioration de l'ensemble des canaux : accueils physique et ()
- ICPE- Enregistrements
Tous les arrêtés d'enregistrement sont publiés par la Préfecture du Nord au recueil des actes administratifs des services de l'État du département du Nord.
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
18 août 2015 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : N° NV144 - 18 AOÛT 2015 ... |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
15 mars 2016 Recueil régional normal : ... www.ars.iledefrance.sante.fr ... recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Ile-de-France. |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
11 sept. 2015 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : N° NV205 - 11 SEPTEMBRE 2015 ... |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
1 mars 2016 Recueil régional normal : ... www.ars.iledefrance.sante.fr ... Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France. |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
26 févr. 2016 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : N° NV600 - 26 FÉVRIER 2016 ... |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
8 déc. 2015 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : N° NV391 - 08 DÉCEMBRE 2015 ... |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
17 févr. 2016 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : N° NV580 - 17 FÉVRIER 2016 ... |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
30 déc. 2015 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : ... de Directeur général de l'Agence régionale de santé Ile-de-France ;. |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
31 déc. 2015 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : N° NV448 - 31 DÉCEMBRE 2015 ... |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
22 janv. 2016 PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE ... Recueil régional normal : ... de 8 postes d'adjoint administratif hospitalier 2ème classe au titre de ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-023 |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-091 |
N°2020-00863 portant mesures de police applicables à Paris en vue |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 Du 20 au 31 aout |
Délibération n°cp 2020388 - Région Île-de-France |
Annexes - Drieat |
Situation de l'habitat et de l'hébergement - Drihl |
Référentiel Contrat local de santé (CLS) - ARS Ile-de-France |
RÉSEAU DES MAISONS RÉGION SOLIDAIRE |
Gouvernance(s) et ingénieries métropolitaines - Institut Paris Région |
Le traitement des déchets ménagers et assimilés en Ile-de-France |
PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES
18 sept 2015 · PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil régional normal : N° NV223 - 18 SEPTEMBRE |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-050
22 jan 2021 · Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris respectifs des niveaux régional et départemental au sein de la DIRECCTE Ce document sera publié au recueil des actes administratifs du département de |
Recueil des actes administratifs : Avril 2020 - Région Île-de-France
3 avr 2020 · Acte rendu exécutoire le 3 avril 2020, depuis réception en préfecture de régional à signer et publier au recueil des actes administratifs de la |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 4 Du - Val de Marne
24 jan 2020 · de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Région Ile-de-France, du Val d'Oise et des Yvelines RUDANT, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la normal de cet établissement, le repos peut être autorisé par le préfet, soit |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°D77-089-12
26 déc 2019 · la permanence des soins ambulatoires de la région Ile-de-France (5 pages) Fixant le cahier des charges régional de la permanence des soins Article 6 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture normale du statut des administrations parisiennes, M Jafrez |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-075-07-2020
2 juil 2020 · Page 23 PREFECTURE DE SEINE ET MARNE des actes administratifs de la Région Ile-de-France et du Département de date du 23 juillet 2018 portant adoption du schéma régional de santé 2018-2022 du projet Considérant que le demandeur ne démontre pas que le fonctionnement normal de |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture des Hauts-de
19 déc 2016 · Le Préfet de la région d'Île-de-France, Préfet de Paris, Le Préfet de Seine-et- Marne, Le Préfet des Yvelines, La Préfète de l'Essonne, |
PRÉFET DE LESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
10 avr 2020 · Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne n° 044 du code du travail et vise à ne pas compromettre le fonctionnement normal de l'entreprise et le et par délégation du Directeur Régional d'Ile de France |
RAA n° 054 publié le 7 mai 2020 - Les services de lÉtat dans l
7 mai 2020 · RUDANT, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France aux agents de |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DILE-DE-FRANCE
31 déc 2020 · Sont publiées au recueil des actes administratifs d'Île-de-France Mobilités : - les délibérations du multimodal de Cergy-Préfecture (95) : Conventions de financement aménagements n'est revenue à la normale que fin juin, Considérant que transports de voyageurs dans la région Île-de-France ; VU |