Délibération n 35 Conseil municipal du 26 septembre 2008
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Délibération n° 2003-35 APF du 27/02/2003
DELIBERATION n° 2003-36 APF du 27 février 2003 soumettant des dispositions législatives relatives à la conduite de véhicules automobiles sous l'influence de |
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Délibération n° 2014-35 Conseil dadministration du 18 décembre
18 déc 2014 · Délibération n° 2014-35 Conseil d'administration du 18 décembre 2014 Objet : Obligation à partir de 2015 d'utiliser Prorisq dans le cadre du |
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Délibération n° 35 du 7 mars 1958 portant règlement territorial relatif
19 avr 2017 · Délibération n° 35 du 7 mars 1958 portant règlement territorial relatif à l'hygiène municipale Historique : Créé par : Délibération n° 35 du 7 |
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Délibération n° 35/CP du 7 octobre 2010 relative à l
Délibération n° 35/CP du 7 octobre 2010 relative à l'organisation de l'action sociale et médico-sociale La commission permanente du congrès de la Nouvelle |
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PROJET DE LOI
1060-6 du code des impôts de la Nouvelle-Calédonie ; 3° Article 9 de la délibération n° 35/CP du 7 octobre 2010 relative à l'organisation de l'action |
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Conseil municipal seance du vendredi 26 septembre 2008
26 sept. 2008 n° 35 - Licence de spectacles. Candidature de la Ville. Approbation du ... extrait à la porte de la Mairie le lundi 29 septembre 2008. |
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ARRETE n° 2016-0905-DDT052 du 9 mai 2016 Vu la délibération du conseil municipal d'Ardentes en date du 26 septembre 2008;. Vu la délibération du conseil ... |
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Le 26 avril de l'An Deux Mille Douze le Conseil Municipal de DOUARNENEZ |
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Vu la loi n°95-1089 du 5 octobre 1995 relatif aux plans de prévention des la délibération du conseil municipal d'Ardentes en date du 26 septembre 2008;. |
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des collectivités territoriales créé par la loi n° 2019-1461 du 27 la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 2008 instituant une régie de ... |
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Compte-rendu Conseil municipal du 26 septembre 2011 sommaire
26 sept. 2011 Jany Brandy quitte la séance à partir du vote de la délibération n°11/88 et donne pouvoir à. Sébastien Deleyrolle. Monsieur Angelo VALERII a été ... |
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26
26 sept. 2008 Par délibération en date du 1er février 2008 la Ville de Tulle avait décidé ... Conseil Municipal septembre 2008 : approbation procédure de ... |
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14 mars 2017 N°35/03/2017: RETROCESSION DU DROIT AU BAIL - 7 PLACE PRAX PARIS A LA ... Vu la délibération du 26 septembre 2008 portant délimitation du ... |
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE
12 déc. 2008 Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008 de création d'un. Office de Tourisme Municipal doté de l'autonomie ... |
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du
25 sept. 2008 DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 25 septembre 2008 – 18 heures ... délibération du 20 septembre 2007) et autorise Madame la Maire à. |
| Conseil Municipal - Aulnay-sous-boisfr |
| CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 FÉVRIER 2021 |
| DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - marly (57) |
| CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 10 juillet 2020 COMPTE |
| Compte-rendu analytique Conseil Municipal - 17 novembre 2022 |
| 28 Septembre 2021 Date de convocation du conseil municipal |
| Compte-rendu du 15 Avril 2021 - Mairie de Chatel |
| Séance du 23/06/2022 - Mairie de La Clusaz |
| Délibérations du conseil municipal du 22 juin 2016 |
| CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Saint-Herblain |
| Compte-rendu de la séance du Conseil municipal - Ville de Grenoble |
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CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Malakoff
30 sept 2008 · Mathys, né le 3 septembre 2008, fils de Madame Katty REBOUL, agent social à la Le compte rendu analytique du Conseil Municipal du 24 juin 2008 est adopté par le l'élargissement au fur et à mesure de leur libération |
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* * * ORDRE DU JOUR * * * Approbation du procès - Ville dEvian
Procès verbal de la réunion du conseil communautaire du 27 juin 2008 2 Désignation des Dans sa délibération du 24 septembre 2002, le Conseil Municipal a créé un poste Cette libération était sous-tendue à l'acquisition d'un logement |
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Septembre 2008 - Ville de Tregueux
6 sept 2008 · Trégueux Mensuel • # 137 • septembre 2008 2 Evénements Samedi 6 Enquête du 10 septembre au 10 octobre à la mairie de Ploufragan sur le projet d' extension décroché de la façade de la mairie suite à sa libération |
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Septembre - Preignac
La cérémonie de la libération de Preignac • La Mairie • La bibliothèque Bulletin Municipal Septembre 2008 La Mairie La Mairie est ouverte : • Lundi |
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COMPTE RENDU - Ville de Saint-Martin-de-Crau -
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2009 °°°°°°°°°°°° Libération et l' avenue de Camargue septembre 2007 soit 50 € HT/m² Il s'agit d'un terrain de 1 Lors de la séance du 17 décembre 2008, le Conseil Municipal a délibéré sur |
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10 juil 2020 · DCM 33-2020 Indemnités de représentation du Maire et Le décret n° 2008-884 du 2 septembre 2008 en précise les modalités d'application Pour les commémorations du 75ème anniversaire de la libération de la Côte |
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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2008 - Ville dOyonnax
13 nov 2008 · Communauté de Communes d'Oyonnax, du 1er septembre 2008 au 31 Ces garages, actuellement loués, pourraient, après leur libération, |
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LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - Montereau-Fault
CAHIER DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/2009 de la Libération suite à Le bulletin officiel des Douanes n°6776 du 19 septembre 2008, en son article n° |
