Journal n1 - Communauté de Communes du Cher à la Loire
Table de 1958
17 mai 2023 · Communauté franco-africaine — V France d'outre-mer (ré/ormes et évolution communes — Impôts (revenu) — Ques- tions orales (Assemblée |
Indre et Loire Commune : Civray de Touraine (37150) ENQUETE
3 mar 2022 · ENQUETE PUBLIQUE relative à la déclaration de projet présentée par la Communauté de Communes Bléré-Val de Cher (Indre et Loire) |
JOURNAL OFFICIEL
23 août 2019 dépenses réelles de construction par les communes des écoles ... député de la Loire-Atlantique |
Journal officiel du samedi 19 janvier 1974
19 janv. 1974 des communes). 7519. — 19 janvier 1974. — M. Ansquer rappelle à M. le ministre de l 'économie et des finances que dans une réponse à ses ... |
JOURNAL OFFICIEL
e? maxima dans lés limites desquelles les communes et les éta- et maraîchers de la Loire-Inférieure ayant subi des pertes du fait des. |
JOURNAL OFFICIEL
mentation des marchés des communes des syndicats de com- financière et sociale de la France au regard de la Communauté éco-. |
JOURNAL OFFICIEL
15 janv. 1980 mes chers collègues M. le président Eeckhoutte n'ayant pu rega- ... de neuf salariés dans une commune |
JOURNAL- OFFICIEL
let 1959 sur la place de la Concorde |
Le Castelrenaudais acteur écoresponsable engagé
12 janv. 2018 Le journal du Castelrenaudais JANVIER 2018 #12 stratégie & prospection économique ... Communautés de Communes de moins de 150 000 habitants. |
JOURNAL OFFICIEL
27 juin 1983 Communes (personnel). 34372. - 27 juin 1983. M. Bruno Bourg-Broc demande à M . le ministre de l'intérieur et de la décentralisation si la ... |
JOURNAL OFFICIEL
23 avr. 1981 Petits commerçants des communes rurales : prêts. 2881. — 23 avril 1981. — M. Georges Mouly signale à M. le ministre du commerce et de l' ... |
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
À signaler : A III Gilbert de Chambrun |
VADEMECUM À LUSAGE DES MAIRES - Les services de lÉtat
28 jan 2021 · Vous venez d'être élu ou réélu maire d'une des 287 communes du Cher Cet engagement commune ou par communauté de communes ou d'agglomération Unité interdépartementale du Cher et de l'Indre, DREAL Centre-Val de Loire : Journal Officiel Répondre à l'appel à projet fait en année N-1 |
3_EIE4_PV_BILLY_SOLEFRApdf - Loir-et-Cher
14 oct 2019 · La commune de Billy appartient à la Communauté de communes Romorantinais et Monestois En 2009, la Principaux cours d'eau (Le Loir, La Loire, Le Cher) Autoroutes entrée en vigueur le 3 janvier 19861, date de sa parution au Journal Officiel 47°17'42 56'N / 1°31'28 16 "E zone de gestion |
GUIDE DE LINGÉNIERIE TERRITORIALE DE LOIR - Le Loir et Cher
mental a délégué à l'association Accords Centre-Val de Loire (ACVL) Les communes et communautés de communes sont tenues de respecter les règles d' pour l'année N doivent être adressées avant mi-octobre de l'année N-1 |
Les collectivités locales en chiffres 2020
communautés d'agglo mé ra tion, communautés de communes) Certaines Journal officiel du 8 juin 2003, relatif au recensement de la popula- tion fixe les |
Jeudi 7 juillet 1955 - JOURNAL OFFICIEL
Indre-et-Loire, Isère, Jura, Loir-et-Cher, Loire, Haute- Loire, Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne: adoption des tique moderne et à la conscience d' une communauté de destin La proposition de loi sera imprimée sous le n 1 370, distri- buée et France à l'Assemblée commune prévue par le traité instituant |
Vendredi 11 Mars 1955 - JOURNAL OFFICIEL
Algérie), Monsieur le président, mes chers collègues, j'ai eu l'occasion de trois premières communes de plein exercice, il y ait un nombre suffisamment |
Note dinformation DI 2020 - Préfecture de la Loire
L'arrêté de notification a été publié au Journal officiel de la République française le d'agglomération, communautés de communes, communautés urbaines et coopération intercommunale (DCRTP), la dotation de compensation n-1, ainsi |
COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE
Communauté de communes Berry Loire Puisaye– Rapport d'activités 2018 1 Union Bourges Cher Cyclisme (Paris-Bourges) : Résultats reportés N-1 : 2017 |
Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes du
A La nouvelle Communauté de Communes du Romorantinais Santé sur les inégalités sociales et territoriales de santé en région Centre-Val de Loire de 2015 et des la CCRM est égale à 1 2 contre 0 6 pour le Loir et Cher, Diffuser « Trait d'union » (Journal d'information interne du CHRL) auprès de tous les |
Commune de Vineuil Loir- et-Cher - Cour des comptes
18 nov 2013 · la deuxième commune de la communauté d'agglomération de Blois la construction du second pont sur la Loire (pont Charles de Gaulle) et la dépenses d'exploitation déclinées par poste pour l'année N et N-1, assorti d'une analyse journal des pannes et des interventions et des réclamations »72 |