Tampon date arrivé le ==> Respect des délais. Circulaire n du 21 septembre 1999 modifiée - BO hors série n 7 du 23 septembre 1999
Comment fonctionne un tampon dateur ?
Les tampons dateurs sont des timbres avec des bandes ajustables, chiffrées le plus souvent : 2 bandes pour former le jour, une bande pour former le numéro du mois (ou une bande avec des lettres pour marquer son abréviation), et une dernière bande pour l'année en cours.
Comment changer la date du jour sur un tampon ?
Pour changer la date sur votre tampon dateur, c'est très facile, il suffit de faire jouer les molettes qui permettent de changer les chiffres selon le repère temporel à ajuster, que ce soit le jour, le mois ou l'année.
Quelles informations doivent figurer sur un tampon ?
Votre nom et prénom.
Adresse de votre activité Numéro d'identification SIREN et éventuellement un code NAF ou APE.Quel contenu noter sur un tampon médecin ?
1Nom et prénom du médecin.
2) Spécialité du médecin et le code de cette spécialité3Mention « Conventionné »4Coordonnées du cabinet : adresse et numéro de téléphone.
5) Numéro d'identification des professionnels de santé (numéro ADELI, FINESS, AM)
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Guide DASRI
Circulaire DH/DGS n° 554 du 1er septembre 1998 relative à la collecte des objets Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d'entreposage des ... |
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Les droits fondamentaux des étrangers en France
Or la circulaire du 23 novembre 2004 |
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LE TRAITEMENT ET LA GESTION DES DECHETS MENAGERS A
15 avr. 2010 Ministre de l'Environnement et de la protection de la nature du 7 janvier au 1er mars 1974. 3 V. Dictionnaire de l'Ecologie (1999) 1399 p. |
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Prévention des risques infectieux dans les laboratoires danalyse de
1- ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale. Jo n° 287 du 11 décembre 1999 p. 18441. |
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Pour une bonne gestion des déchets produits par les
Concernant la gestion des déchets (critère n° 7) la HAS est attentive à l'ensemble Arrêté du 7 septembre 1999 modifié relatif au contrôle des filières ... |
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MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
Bulletin officiel. No 2015/12 bis. Fascicule spécial. AGENCE NATIONALE. DE SÉCURITÉ DU MÉDICAMENT. ET DES PRODUITS DE SANTÉ. Bonnes pratiques de fabrication |
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Journal officiel de la République française
15 nov. 2005 Circulaire DGAS/1C no 2005-411 du 7 septembre 2005 ... Vu la décision no 99-40 du 12 juillet 1999 modifiée portant orga-. |
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Instruction générale relative à létat civil du 11 mai 1999 (Annexe
décret no 97-851 modifiant le décret no 53-914 du 26 septembre 1953 simplifie les informatisées la circulaire fixe les grands principes à respecter. |
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RAPPORT ANNUEL DACTIVITE A LA VILLE DE SAINT-DIE-DES
31 déc. 2016 (ci-après la « Ville ») datée du 23 septembre 2011. ... 99-136 du 21 septembre 1999 |
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ANNEXES AU GUIDE DOCUMENTAIRE
pour les élèves du premier degré par la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 (B.O. hors-série n° 7 du 23 septembre 1999) relative aux sorties |
| L'implantation de zones tampons en milieu agricole - Agri-Réseau |
| LES DÉBORDEMENTS DE TAMPONS ET LES VULNÉRABILITÉS |
| Les débordements de tampons et les vulnérabilités de chaˆ?ne de |
| RÉSUMÉ - Quidel |
| La logistique des terminaux portuaires de conteneurs - Archipel UQAM |
| Guide Technique EU 3M - Montpellier Méditerranée Métropole |
| Techniques de prélèvement des échantillons pour analyse - MAPAQ |
| RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - CASUD |
| Ponts roulants - INRS |
| MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES - comhafat |
| Guide technique d'eau potable |
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BULLETIN OFFICIEL
Décret n° 2-14-323 du Pr hija 1435 (26 septembre 2014) 1999-2008 (10 ans), sur la base des résultats de simulations des besoins thermiques annuels de |
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Préambule - Ministère des Solidarités et de la Santé
dra de se rapporter aux textes réglementaires et aux circulaires qui les appropriée, dans le respect de la réglementation centralisé Transport sur la voie publique Hors compostage Collecte interne Tri Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d'entreposage des déchets utilisés ou arrivés à péremption, |
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Pour une bonne gestion des déchets produits par les
La prise en charge des déchets par un prestataire ne réduit en rien la doit être assurée depuis le tri jusqu'à leur élimination*, en assurant le respect des règles générales et « DIMED hors cyto » une fois individualisés peuvent s'intégrer le cas échéant Arrêté du 7 septembre 1999 modifié relatif au contrôle des filières |
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Conception des lieux et des situations de travail - INRS
ED 950 septembre 2011 99 7 1 6 Autres éléments à prendre en compte 99 7 2 Façades 99 La prévention s'appuie sur le respect des principes généraux |
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M Jospin ira au - BNP
21 sept 2010 · LE MONDE/JEUDI 23 SEPTEMBRE 1999 L'Europe dont le respect favorisera la dé- Et lorsqu'on lui demanda les dates anglais qui n'a rien à envier à celui de Jacques de dire que le tampon ne changeait semblement, organisé par l' Alliance pour le change- M Barak devait arriver à Paris |
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Ouvrages dassainissement - FNTP
Date d´application : à parution Economiques et Internationales Circulaire n ° 2003-63 du 24 octobre 2003 relative à la modification du fascicule 70 « Ouvrages |
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Construction des réservoirs en béton - DTRF
vérifier la liste et les références précises des normes en vigueur à la date de consultation du fichier Equipement hydraulique d´arrivée et de sortie de l´eau |
