GROUPE CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LES DOCUMENTS DE VOYAGE LISIBLES À LA MACHINE QUINZIÈME RÉUNION. Montréal, 17 21 mai 2004
|
Groupe consultatif technique Document dorientation
Groupe consultatif technique Document d'orientation 29 30 septembre 2022 - Hybride Structure de l'ED1 Résumé Ce document décrit les points clés émergeant |
|
Groupe consultatif technique Document de référence
Le document identifie les principaux sujets qui résultent du nouveau texte ou des adaptations de la norme comptable IFRS pour les PME |
|
Groupe consultatif technique Document de travail
Groupe consultatif technique Document de travail 29 et 30 septembre 2022 - Hybride ED1 -Terminologie et concepts Résumé Ce document se concentre sur les |
|
Tag Mrtd/15-wp/19
GROUPE CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LES DOCUMENTS. DE VOYAGE LISIBLES À LA MACHINE. QUINZIÈME RÉUNION. Montréal 17 – 21 mai 2004. Point 2 :. |
|
Tag Mrtd/15-wp/26
TAG-MRTD/15-WP/26. 11/5/04. GROUPE CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LES DOCUMENTS. DE VOYAGE LISIBLES À LA MACHINE. QUINZIÈME RÉUNION. Montréal 17 – 21 mai 2004. |
|
Manuel de la réglementation du transport aérien international
Le manuel devrait être utile aussi à ces groupes plus larges dans les États contractants de l'OACI ce qui rehaussera son intérêt pour les autorités du |
|
Annexe 9
23 févr. 2018 17. Première réunion du. Groupe d'experts de la facilitation ... entre autres sur : les documents de voyage lisibles à la machine (DVLM). |
|
CTOC/COP/2005/6/Add.1 Conférence des parties à la Convention
9 sept. 2005 sur la traite des personnes tenue à Rome en mai 2004 en faisant une ... des caractéristiques techniques de documents de voyage lisibles à la ... |
|
Rapport annuel du Conseil
de l'Assemblée de 2004 Groupe de la vente des documents 999 |
|
Organisation de laviation civile internationale
réunion du Groupe d'experts sur les marchandises dangereuses Montréal 17 – 21 octobre 2016) et de 2017 (DGP-WG/17 |
|
Résolution - A40
4 oct. 2019 A40-21 : Contribution de l'aviation au programme de développement durable ... Considérant que les documents de voyage lisibles à la machine ... |
|
Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes
13 déc. 2017 concernant les documents de voyage lisibles à la machine (parties 1 et 2) ... Accord du 21 mai 2008 sur l'accès consulaire entre le ... |
|
RAPPORTANNUELDUCONSEIL
Conformément à son approbation par la 18e réunion du Groupe consultatif technique sur les documents de voyage lisibles à la machine (TAG-MRTD/18) l'OACI a |
| XXVIe réunion du Groupe consultatif technique (GCT) de l'OPS sur |
| Groupe consultatif technique indépendant |
| Mandat et processus de sélection Groupe consultatif technique |
| Groupe consultatif technique régional sur la vaccination (RITAG) |
| Outil d'évaluation des Groupes techniques consultatifs nationaux sur |
| Aperçu mondial des Groupes Techniques Consultatifs nationaux |
| Mandat du Groupe consultatif technique (GCT) du Mémorandum d |
| Orientation : Profil des évaluateurs MAPS |
| Convention-cadre sur les changements climatiques - UNFCCC |
| Guide pour l'émission de titres de voyages de la Convention lisibles |
| Tag Mrtd/15-wp/26 - ICAO |
|
Des savants aux chercheurs: les sciences physiques comme métier
18 avr 2018 · The documents may come from ACES : Association corporative des étudiants de sciences CCRST : Comité consultatif de la recherche scientifique et technique SAMES :Société anonyme des machines électrostatiques plus en plus importante dans la population des docteurs `es sciences montre |
|
Treaty Series Recueil des Traite~s - United Nations Treaty Collection
Republic of Nicaragua and the International Development Association Accord relatif A la creation du Centre de formation aux sciences et techniques the validity of the aircraft documents and those of its crew and the apparent against the Safety of Civil Aviation, signed at Montreal on 23 September 1971, and any |
|
Numéro 69 - [SMAI] - Emathfr
1 jan 2001 · Rapports d'activité des groupes Afa, Gamni, Mas et Mode le montre l' ensemble des rapports d'activité de cette année `a la SMAI pour contrôler les documents comptables (notamment les ori- Concernant les congr`es, le 34eCanum des 27-31 mai 2002 `a prévu `a Toulouse en juillet 2004 est en |
