avis d`appel public a la concurrence - Haut-Rhin
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Avis dappel public à la concurrence
Avis d'appel public à la concurrence 1 - Nature du marché: Marché public de Lieu d'exécution: Haut-Rhin Référence : DEMENAGEMENT-PREF68-04-2019 4 Codes |
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AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Haut-Rhin – Syndicat Mixte d'Aménagement du Technoport (SMAT) 2 Objet de l'accord-cadre : Intitulé : Prestations d'assistance juridique pour les opérations |
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AVIS DAPPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE Identité et coordonnées de la personne Haut-Rhin à Colmar transport et réception de ces documents Date limite de |
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AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Modalités d'obtention : dossier de consultation à demander par écrit télécopie ou courriel à la Mairie de SIERENTZ 1 Place du Général de Gaulle |
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Décision n° 08-D-22 du 9 octobre 2008 relative à des pratiques
9 oct 2008 · La publication des avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et même dans le Haut-Rhin acheteur public Faits prévus et réprimés par les |
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Avis n°19-33397 Attention : les informations contenues dans lextrait
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 67 68 Lieu d'exécution : bas-Rhin et Haut-Rhin Code NUTS : FRF11 L'avis implique |
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convention constitutive dun groupement de commandes entre
Le Département du Haut-Rhin et la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Haut-Rhin d'appel public à la concurrence à la mise au point du marché |
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FICHE AOO.odt
13 déc. 2021 PREFECTURE HAUT-RHIN ... APPEL D'OFFRES OUVERT - PROCEDURE FORMALISEE ... Avis d'appel public à la concurrence au BOAMP au JOUE et sur ... |
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Circulaire 2021
1 avr. 2019 départemental de la commande publique de la préfecture. ... est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à. |
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AVIS DAPPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Préfecture du Haut-Rhin. Direction de la réglementation. Bureau des élections. 7 rue Bruat - BP 10489. 68020 COLMAR Cedex. |
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AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Haut-Rhin – Syndicat Mixte d'Aménagement du Technoport (SMAT) ... L'avis implique un marché public. |
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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG N°1800350
préfet du Haut-Rhin ne sont pas fondés et à titre subsidiaire |
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Untitled
12 jui. 2018 AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE ... conclusions du commissaire enquêteur à la préfecture du Haut-Rhin 7 mua Brust à Cal-. |
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CCP - Vade-mecum marchés ACTES. juin 2019doc
des marchés publics et des actes modificatifs (ou avenants) soumis au contrôle de légalité 11 AC « Avis d'appel public à la concurrence ». |
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FICHE MAPA CCP 2019
25 jui. 2019 Définition préalable des besoins de l'acheteur public ... l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) ou le règlement de consultation (RC). |
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Décision n° 02-D-14 du 28 février 2002
28 fév. 2002 cadastraux dans les départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la ... de la Loire a lancé un avis d'appel public à la concurrence pour. |
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Cabinet du recteur Cellule communication
23 août 2022 Marché Public – Procédure adaptée. Avis d'appel public à la concurrence : ... départements : le Bas-Rhin (67) et le Haut-Rhin (68). |
| 01Avis dappel public à la concurrence - Préfecture du Haut-Rhin |
| Avis dappel public à la concurrence - Préfecture du Haut-Rhin |
| AVIS DAPPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - cloudfrontnet |
| AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHE DE |
| AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Ville de Sierentz |
| AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Ville de Sierentz |
| Avis dappel public a la concurrence - NouMa |
| Département de publication : 68 Fournitures Avis dappel public à la |
| Conseil départemental du Haut-Rhin Cor - NouMa |
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Avis dappel public à la concurrence - haut-rhingouvfr
6 mai 2019 · PRÉFET DU HAUT-RHIN Avis d'appel public à la concurrence 1 - Nature du marché : Marché public de service 2 - Nom et adresse officiels |
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01Avis dappel public à la concurrence - haut-rhingouvfr
17 mai 2019 · RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DU HAUT-RHIN Avis d'appel public à la concurrence 1 - Nature du marché : Marché public de services |
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Avis dappel public à la concurrence Nom et adresse - NouMa
31 mar 2020 · Avis d'appel public à la concurrence Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental du Haut-Rhin Correspondant : |
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Département de publication : 68 Fournitures Avis dappel public à la
Avis d'appel public à la concurrence Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental du Haut-Rhin Conseil départemental du Haut- |
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Avis dappel public à la concurrence - TITRE DE LA FICHE
formulaires standard pour la publication d'avis dans le cadre de la passation de marchés publics et FR422 Haut-Rhin Les délais peuvent être réduits de 7 jours maximum en cas d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence par voie |
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AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Saint-Louis
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - 1 Haut-Rhin – Syndicat Mixte d'Aménagement du Technoport (SMAT) L'avis implique un marché public |
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Avis dappel public à la concurrence Nom et adresse officiels de l
Avis d'appel public à la concurrence Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental du Haut-Rhin Correspondant : Conseil |
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AVIS appel public concurrence - Mairie de Buhl
1 avr 2019 · AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE : MARCHÉ PUBLIC DE la Commune : sur le site de l'association des maires du Haut-Rhin |
