Avis d`attribution - Communauté de Communes Chauny Tergnier
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION CHAUNY-TERGNIER-LA FÈRE
Malgré l'avis défavorable de la majorité des communes en 2016 la communauté d'agglomération a été créée en application du schéma départemental de coopération |
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
14 déc 2020 · d'entreprises de la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère présentée ci-dessus pour une prise d'effet immédiate 07- OUVERTURE |
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Statuts de la Communauté dAgglomération Chauny Tergnier La Fère
Les communes membres de la Communauté d'Agglomération de Chauny-Tergnier La répartition des personnels concernés entre les communes membres est soumise pour |
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RAPPORT dactivités
communes de la communauté de communes Chauny-Tergnier et des 21 communes de la communauté de communes Villes d'Oyse étendue aux communes de Bichancourt |
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COMMUNE DE CHAUNY
4 jui 2020 · Dans la communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère la commune conserve une place significative avec 14 délégués au conseil |
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ARTICLE 2 : Cet agrément porte sur la formation suivante
15 mai 2019 · Communes de Chauny Tergnier et de la Communauté de communes Villes d'Oyse avec extension aux communes de BICHANCOURT MANICAMP et QUIERZY ; |
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
14 déc. 2020 Avis de la CACTLF sur le dossier d'autorisation d'exploitation du parc éolien de. Vallée de Moÿ sur les communes de Ly-Fontaine et Benay. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2021 - 001 DU 1er
13 oct. 2021 au siège de la communauté d'agglomération pour consultation et transmis ... Vu l'avis de la commission des finances en date du 24/02/2021. |
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
12 avr. 2021 8. Avis de la CACTLF sur le dossier d'autorisation d'exploitation du parc éolien de Mont. Benhaut – communes de La Ferté-Chevresis ... |
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
28 juin 2021 Attribution du marché relatif à la fourniture de conteneurs ... unique par la communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère et de son ... |
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PREFECTURE DE LA SOMME
22 déc. 2016 communes Chauny-Tergnier et de la communauté de communes Villes ... L'AISNE - Commune de VIRY-NOUREUIL - AVIS N° 2016-9 du 6 décembre 2016. |
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PREFECTURE DE LA SOMME
12 avr. 2016 de la communauté de communes de Chauny-Tergnier et de la communauté ... propres contre signature d'un avis de réception daté et rédigé comme ... |
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Subventions aux associations 2016 Sur proposition de Monsieur le
RIFSEEP et de déterminer les critères d'attribution. consultatif sur le projet de mutualisation des services de la Communauté de Commune Chauny Tergnier. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2020 - 002 DU 2ème
2 juil. 2020 Le Recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2020 est mis à la disposition du public au siège de la communauté d'agglomération pour ... |
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PREFECTURE DE LA SOMME
2 févr. 2016 intercommunale du logement de la Communauté de Communes Chauny-Tergnier. Page 352. DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT. |
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PREFECTURE DE LA SOMME
2 févr. 2016 intercommunale du logement de la Communauté de Communes Chauny-Tergnier. Page 352. DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT. |
| COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION CHAUNY-TERGNIER-LA FÈRE |
| 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du |
| Compte-rendu-conseil-communautaire-du-29-novembre-2021 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
| COMMUNAUTE DE COMMUNES DE lEST DE LA SOMME |
| Commune de BEAURAINS-LES-NOYON - Préfecture de lOise |
| 225_gsm_ciry-8_2_annexes_ce1 - Les services de lÉtat dans lAisne |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
| PROCES-VERBAL - Communauté de communes du Pays de la Serre |
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Avis n° 2015-0316 Séance du 23 novembre 2015 4e section AVIS
23 nov 2015 · AVIS Article L 1612-15 du code général des collectivités territoriales due par la commune de Frières-Faillouël, pour le règlement de l'attribution de la communauté de communes de Chauny-Tergnier, pour la période de |
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du
14 déc 2020 · Délégation du Conseil communautaire au Président de l'attribution des aides Avis de la CACTLF sur le dossier d'autorisation d'exploitation du parc éolien Il souhaite également rappeler que la commune de LA FERE DELEGUE au Président de la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier-La |
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CR20170619pdf - Communauté dAgglomération Chauny-Tergnier
24 sept 2017 · 9) TACT- avenant 3 DSP-extension de la ligne jusqu'à la commune de Charmes 14) Avis sur le projet de schéma départemental d'amélioration de Le marché d'assurance a été attribué à l'assureur AXA, associé au |
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PDF - 0,49 Mb - 07/06/2019 - Les services de lÉtat dans lAisne
1 jan 2020 · communes Chauny - Tergnier et des Villes d'Oyse, et de l'extension du La Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère est délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant à La répartition des personnels concernés entre les communes membres est soumise, pour avis, |
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D20171105 - Rapport CLECT - avis du CM - Ville de Chauny
Général des Collectivités Territoriales COMMUNE de CHAUNY Présidence : M LALONDE, Maire Nombre de membres dont le conseil doit être composé : |
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Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2019 - Ville de Chauny
sera réalisée par la CLECT et déduite des attributions de compensation 04 – EVALUATION DEFINITIVE DES CHARGES TRANSFEREES – AVIS DU la communauté de communes Chauny-Tergnier et de la communauté de communes |
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - MAIRIE DE MENNESSIS
23 oct 2019 · Tergnier-La Fère et de la commune concernée Aussi, il est proposé 31/12/ 2019 à la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère, à savoir : • Résultat de D'AGGLOMERATION CHAUNY-TERGNIER-LA FERE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Parcelle AB444 lot A : attribution du n°2 ter |
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Statuts - Pays Aisne
communes Chauny - Tergnier et des villes d'Oyse, et de l'extension du périmètre aux Le siège de la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère est fixé au et des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant du conseil communautaire faite au maire de chaque membre, l'avis des conseils |
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Contrat dassurance des risques statutaires-Agents affiliés à l
d'assurance a été attribué à l'assureur CNP, associé au courtier SOFAXIS, que le Centre Avis sur la demande d'enregistrement d'une installation classée pour la Fonds de concours 2016- Communauté de Communes Chauny-Tergnier |
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20200123_RAA_spécialpdf - Préfecture de lOise
23 jan 2020 · Entre le préfet de l'Oise et le maire de Verberie, après avis du procureur des cérémonies, fêtes et réjouissances organisées par la commune Communauté d'Agglomération de Chauny-Tergnier-La Fère 7-2-2 Attribution |
