Avis d`attribution - Communauté d`agglomération Béziers - France
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Avis n° 23-1275 Attention : les informations contenues dans lextrait
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Section I : Pouvoir exécutées sur le territoire de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée |
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION BÉZIERS-MÉDITARRANÉE
28 fév 2019 · Les atténuations de produits imputées au chapitre 014 correspondent aux attributions de compensation versées par la CABM aux communes dont la |
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Agglomération
28 jui 2021 · Je soussigné Robert MENARD Président de la Communauté d'Agglomération Béziers 144- Modalités de versement de l'attribution de compensation d' |
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communauté dagglomération béziers méditerranée
nombre d'attributions dans le parc social ou concernant des agglo- mérations vaux est soumis à l'avis de l'architecte des Bâtiments de France L |
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service de transport urbain entre les communes et la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée : Ville de Béziers- travaux 2021 - Attribution d'un |
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extrait du registre des decisions
Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée sur la commune de Cers d'Agglomération peut recevoir délégation d'une partie des attributions de l'organe |
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CRÉATION DUNE VOIE PÉNÉTRANTE POUR LAMÉNAGEMENT
34500 BÉZIERS Maîtrise d'ouvrage Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée QUAI OUEST 39 Boulevard de Verdun - CS 30567 34536 BEZIERS Cedex |
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Avis dappel public à la concurrence Rectificatif Département(s) de
9 juil. 2021 Département(s) de publication : 34. Annonce No 21-97983. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE D AGGL. BEZIERS ... |
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BOAMP-Web - Agglomération Béziers Méditerranée
12 juil. 2022 Créer un avis d'attribution ... Dès publication de cet avis sur le site BOAMP.fr et/ou au JOUE ... correspondre@aws-france.com. Numéro de ... |
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Avis n°21-115453 Attention : les informations contenues dans l
25 août 2021 AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX ... COMMUNAUTE D AGGL BEZIERS MEDITERRANEE Numéro national d'identification :. |
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VILLE de BEZIERS SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2021 Lan deux
27 sept. 2021 d'Agglomération en 2021. 4 - Attribution de compensation d'investissement à verser à la Communauté d'Agglomération Béziers ... |
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AVIS DINFORMATION AU PUBLIC
15 déc. 2020 Le fascicule n°09 Recueil des Actes Administratifs (Délibérations. Décisions |
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COMMUNAUTE DAGGLOMERATION « BEZIERS
AVIS D'INFORMATION AU PUBLIC. A compter du 06/09/2017. Le fascicule n°7 du Recueil des Actes Administratifs (Décisions et. Arrêtés) de l'année 2017 de la |
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AVIS D'INFORMATION AU PUBLIC Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée peut ... internet de l'Agglo à l'adresse suivante: https://lagglo.fr ... |
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6 avr. 2021 Décisions Arrêtés) de l'année 2021 de de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée peut être consulté sur place. |
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BOAMP-Web - Agglomération Béziers Méditerranée
16 sept. 2022 J05 Avis de Marché Secteurs spéciaux appel d'offre standard Dir25 ... Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée 39 Boulevard de ... |
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Projet daménagement de lentrée Ouest de Béziers
15 mar. 2021 au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée maître d'ouvrage. -o-o-o-. Rapport |
| A compter du 13 Avril 2022 - Agglomération Béziers Méditerranée |
| Référence de TED : Liens vers avis initiaux : - Niort Agglo |
| Avis dappel public à la concurrence Département(s) de publication |
| Avis dappel public à la concurrence Département(s) de publication |
| BUREAU COMPTE RENDU - Grand Bourg Agglomération |
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AVIS DATTRIBUTION COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION
26 nov 2019 · AVIS D'ATTRIBUTION COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BÉZIERS MÉDITERRANÉE M Frédéric LACAS - Président 39 Boulevard de |
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AVIS DATTRIBUTION COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION
6 août 2019 · COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BÉZIERS MÉDITERRANÉE Date d' attribution : 25/07/19 Lot 1 : La location et maintenance de bacs Montant HT : 797 500,00 € Marché n° : 20192019134 - SULO France 1 rue du |
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Avis-information-public-RAA-n°7pdf - Sauvian
29 sept 2020 · le fascicule n°07 du Recueil des Actes Administratifs de la Communauté d' Agglomération Béziers Méditerranée de l'année 2020 mis à la |
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231 Mo - Corneilhan
15 déc 2020 · AVIS D'INFORMATION AU PUBLIC Décisions, Arrêtés) de l'année 2020 de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée peut être consulté sur place 2020/397 - Attribution d'une aide intercommunale dans le cadre de d'une subvention exceptionnelle à l'association Cédre de France |
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CRÉATION DUNE VOIE PÉNÉTRANTE POUR LAMÉNAGEMENT
PIÈCE 8 : AVIS ÉMIS PAR L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (AE) le 23 avril 2020 sur l'étude d'impact et Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée GROUPE GAMBA Fort de France Saint-Denis 31670 LABEGE 11/11310 portant prescription et attribution d'un diagnostic archéologique préventif |
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Les recours contentieux liés à la passation des - Economiegouvfr
1 avr 2019 · 25 CE, 4 février 2009, Communauté d'agglomération du bassin du Thau, n° 311949 n° 350935 ; CE, 12 mars 2012, Société Clear Channel France c/ 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat |
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Registre Simple du Conseil Municipal du 21 - Ville de Béziers
21 sept 2020 · 47 - Convention de partenariat Ville de Béziers/ Radio France Bleu Hérault Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée 161 - ADMINISTRATION BUDGETAIRE - Attribution de subventions d'équipement dans son avis du 8 août 2018, que le projet actuel « ne prend pas en compte la vue sur |
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COMMUNE DE BÉZIERS - Cour des comptes
Ville-centre de la communauté d'agglomération de Béziers-Méditerranée, Suite à l'évolution des compétences, l'attribution de compensation a baissé de 126 4 M€ pour le seul parking Jean Moulin), après avis de France Domaine, pour la |
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU - Boujan sur Libron
8 oct 2019 · Maire de signer la convention d'attribution d'un fonds de concours de la Commune de 2019, la Commission Communale des Impôts Directs a émis un avis la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée a validé sonores sont au cœur de la transition énergétique et écologique de la France |
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Convention 034PIG020 - Anah
Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée délégué à l'Habitat, Vu l' avis du délégué de l'Anah dans la Région en date du 111 122018 Le Parc Privé Potentiellement indigne (PPPI) est estimé en France entre 400 000 et 600 000 logements («Source : règlement d'attribution des aides intercommunales llo |
