AVIS D`ATTRIBUTION de la commune de Montigny-le
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Avis dattribution
AVIS D'ATTRIBUTION [Article L2122-1-1 alinéa 1] MISE A DISPOSITION PAR SNCF RESEAU D'UN BATIMENT ET D'UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DE MONTIGNY-LES-METZ POUR UNE |
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Avis dattribution de marché
14 oct 2021 · Nom officiel: Commune de Montigny-le-Tilleul Numéro national d'identification: 2 0207 284 644_509887 Adresse postale: Rue de Marchienne |
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Avis dappel public a la concurrence
25 sept 2018 · AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE BILLY enveloppe contre récépissé en Mairie de Billy-Montigny Hôtel de Ville Rue Jean Jaurès |
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ARRETE PORTANT REGLEMENT MARCHE DE MONTIGNYdocx
Sont seuls prioritaires pour l'attribution du droit d'occupation d'un emplacement abandonné par son titulaire : - Son conjoint - Ses descendants directs |
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Avis dattribution de marché
1 mar 2021 · Ville: Montigny-le-Tilleul Code NUTS: BE322 Code postal: 6110 Pays Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à |
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republique francaise
13 déc 2021 · Considérant qu'il appartient à la commune d'approuver le règlement en vigueur pour les usagers d'attribution d'une subvention exceptionnelle |
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REGLEMENT DORDRE INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAL
communication officielle de la Commune de Montigny-le-Tilleul » Sans o b) sur un objet relevant de la compétence d'avis du collège ou du conseil communal |
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ville de montigny en gohelle
✓ Signer les pièces contractuelles du marché propre à la commune après attribution par la commission d'appel d'offres du groupement godine Votants: 32 |
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Guide des congés bonifiés pour les agents des trois versants de la
1 sept. 2021 Seuls les services accomplis en qualité de magistrat de fonctionnaire ou d'agent contractuel de l'Etat en CDI sont pris en compte. Cette ... |
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Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de
3) L'avis de contravention et le procès-verbal . Fiche 18 : Des bacs à marée pour les déchets plastiques du littoral . |
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Délibérations de la Commission Permanente
14 déc. 2020 Le Recueil des Actes Administratifs du Département du Pas-de-Calais. N° 12 de DECEMBRE 2020 (4 parties) est paru et mis à la disposition du ... |
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Enquête Publique relative au Projet de Plan de Prévention des
4- Avis des Conseils Municipaux et Communautés de Communes Dans la vallée du Loir l'inondation est un phénomène ancien avec 4 inondations. |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
1 juin 2022 Vu l'avis du comité technique en date du 25 avril 2022 ... Commune de Montheries / Département ... Cession de l'ancien CE de Montigny-. |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 août 2020 Décision no 17686 du 30 mars 2020 portant attribution de la prime de haute ... Vu l'avis de conformité émis le 15 juillet 2020 |
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Guide Pratique du Correspondant défense Édition 2021
- Élaborez un nouveau projet en liaison avec des anciens combattants et la commune voisine. - Publiez un article dans le bulletin municipal. Les étapes. 1. |
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Compte-Rendu DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS DU 26 octobre 2021 PHOTOVOLTAÏQUE : AVIS DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE DE ... |
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Schéma départemental de gestion cynégétique dEure-et-Loir 2016
1 sept. 2015 Il est approuvé après avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage |
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Demande dexploitation dune autorisation de stationnement de taxi
Le dossier devra être adressé à la mairie de la commune du lieu d'exercice demandé qui le transmettra |
| Avis dattribution de marché |
| Avis dattribution de marché - Les marchés publics en Wallonie |
| CR-daffichage-13-avril-2022pdf - Montigny-le-Bretonneux |
| Departement des yvelines - Montigny-le-Bretonneux |
| Avis dappel public a la concurrence - Billy-Montigny |
| F¿ - Le District Urbain de Faulquemont |
| AVIS DATTRIBUTION DE MARCHE Pouvoir adjudicateur : Objet du |
| PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS - Montigny-le
8 avr 2019 · Commune de Montigny le Bretonneux Vu l'avis de la Commission Finances et Commande Publique du 25 mars 2019, De l'attribution d'une Bourse BAFA pour le financement d'une formation au Brevet d'Aptitude à la |
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Untitled - Ville de Montigny-le-Bretonneux
8 avr 2019 · Vu l'avis de la Commission Éducation et Relations Humaines du 26 mars 2019 d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale en date du 28 mars Vu les avis de la commission d'attribution de la bourse au BAFA, |
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Avis attribution - Mairie dEtain
AVIS D'ATTRIBUTION Marché de Maîtrise d' 2 rue Franchet d'Esperey 57950 MONTIGNY LES METZ + Site internet de la commune 4 Date d'envoi du |
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COMMUNE DE MONTIGNY-EN-MORVAN - Cour des comptes
27 jui 2017 · Avis n° 17-CB-21 COMMUNE DE MONTIGNY-EN-MORVAN relatif aux formations de délibéré et aux attributions des deux sections de au compte de gestion établi par le comptable, après avis rendu sous un mois par la |
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Plénière COMMUNE DE MONTIGNY-LA - Cour des comptes
20 jui 2017 · COMMUNE DE MONTIGNY-LA-RESLE (Département de l'Yonne) AVIS n° 17- CB-15 Séance du 20 juin 2017 BUDGET PRIMITIF 2017 |
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AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Ville de Montigny
5 août 2016 · Critères d'attribution : Valeur technique notée sur 60 points et prix de réception ou déposée contre récépissé à l'adresse de la commune |
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AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Billy-Montigny
25 sept 2018 · AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE Critères d'attribution commune à l'adresse suivante : www billymontigny fr |
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Avis dattribution de marché - Les marchés publics en Wallonie
5 déc 2017 · 8 logements sur la commune de Montigny le Tilleul, Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au |
