Journal n°4 Janvier 2006 - Communauté de Communes en Bocage - France

4 jan 2006 · Raa nƒ01 du 04 janvier 2006 Sommaire statuts de la communauté de communes La Brie Centrale EGREVILLE et de LORREZ LE BOCAGE PREAUX à la suite du remembrement de Vu l'arrêté préfectoral DFEAD-3B-98 N° 3 en date du 22 janvier 1998, directeur interrégional Paris/Ile-de-France ;

8 oct 2007 · 2007/SPF/CL/n°4-extension des compétences de la communauté de 2006 du conseil de la Communauté de Communes du Bocage décidant la Le Directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France, locale de Seine-et-Marne, complété par l'arrêté préfectoral n° 06 BCI 003 du 4 janvier 2006 ;

Circulaire du 16 janvier 2007 relative au droit au séjour en France des Circulaire du 4 janvier 2007 relative à la dotation globale d'équipement des loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 ; loi n° 2006-1771 du L'article L 5211-35-1 Il prévoit que les communautés de communes à fiscalité  

Communauté de Communes sur le projet d'installation de l'entreprise ORAIN TP vous a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, vous n' avez jeudi du mois, de 14h à 16h Maison du Bocage à GORRON, les 2 ème et 4 En 2014, des élections municipales et européennes sont prévues en France

La CC du Pays de Lapalisse organise en février un stage de théâtre à Ce journal traite de l'actualité du développement territorial Un RAM ouvre ses portes également le 9 janvier 2006 à Florentin GEORGESCU est embauché par le GAL Bocage 4 Lettre xxx du 1 février 2006 page 4 Sur votre bloc-note Finances :

1 sept 2006 · 06-0546-Communauté de communes du canton de BOLBEC - Modification des 06-0539-Voies Navigables de France-Décision portant délégation de signature VU le décret n° 2005-2 du 4 janvier 2005 portant approbation de la un journal du Département avant le 24 octobre 2005 date du début de 

11 jan 2007 · 07-0010-Communauté de communes du Plateau Vert - Arrêté la loi n° 55-4 du 4 janvier 1955, concernant les annonces judiciaires et légales, rue Anatole France à Levallois Perret (92532), sollicitant une au Journal Officiel de la République Française du 2 septembre 2006, est 23 rue du Bocage

12 fév 2006 · Communauté de communes du Bocage Par décret du 31 décembre 2005 ( publié au Journal Officiel du 1er janvier 2006), pris sur le Par décret n° 1 du 4 janvier 2006, le Préfet a décerné la médaille de bronze de la Campagne nationale du Bleuet de France avec quête les 10 et 11 novembre 2006

14 fév 2014 · Arrêté n° 2014/01/002 du 14 janvier 2014 portant éligibilité de la Communauté éligibilité de la Communauté de Communes du BOCAGE COUTANÇAIS à la dotation Art 4 : Le secrétaire général de la préfecture de la Manche, le directeur conformément aux dispositions du décret n° 2006-1658 du 21 

23 déc 2020 · des statuts de la communauté de communes Commentry Montmarault Néris Communauté (1 page) Page 57 03-2020-12-31-008 - Extrait de