journal officiel - Douanes Algériennes - Science
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F2022049pdf
20 juil 2022 · Décret présidentiel du 15 Dhou El Hidja 1443 correspondant au 14 juillet 2022 mettant fin aux fonctions d'un consul de la République algérienne |
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JOURNAL OFFICIEL
15 oct 2023 · — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire l'administration des douanes |
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JOURNAL OFFICIEL
27 mar 2013 · Décret présidentiel du 18 Rajab 1435 correspondant au 18 mai 2014 mettant fin aux fonctions du directeur de la promotion culturelle au Haut |
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JOURNAL OFFICIEL
14 jan 2024 · — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger le Aouel Rajab 1445 |
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D E C R E T S
24 nov 2010 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 71 TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CORPS SPECIFIQUES DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES |
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JOURNAL OFFICIEL
— Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger le 19 Chaâbane 1430 correspondant |
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De la republique algerienne
des douanes p 1 039 de la nationalité algérienne p 1 038 Arrété du 15 septembre 19864 portant délégation de signature Arrété du 2 septembre 1964 |
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JOURNAL OFFICIEL
8 juil. 2021 Décret exécutif du 14 Chaoual 1442 correspondant au 26 mai 2021 mettant fin aux fonctions du doyen de la faculté des sciences. |
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Journal Officiel Algérie
12 août 2009 Sur le rapport du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. Vu la Constitution |
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Journal Officiel Algérie
27 févr. 2008 27 février 2008. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 10. — la promotion et le développement des sciences sociales et humaines ;. |
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JOURNAL OFFICIEL
30 déc. 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 100 ... Ce précompte acquitté en douanes dans les mêmes conditions que la TVA |
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Journal Officiel Algérie
20 janv. 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 05. S O M M A I R E. CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX. Décret présidentiel nA 10-08 du ... |
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Journal Officiel Algérie
21 nov. 2007 Décret présidentiel du 22 Chaoual 1428 correspondant au 3 novembre 2007 portant nomination du doyen de la faculté des sciences. |
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Journal Officiel Algérie
14 déc. 2011 — Le bureau de douane est le service de l'administration des douanes où sont accomplies à l'importation et à l'exportation |
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Journal Officiel Algérie
29 août 2004 modifié et complété relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences et de la technologie d'Oran.. Décret ... |
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Journal Officiel Algérie
7 mars 2012 Décret exécutif nA 12-93 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er mars ... bénéfice du statut d'opérateur économique agréé en douane . |
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JOURNAL OFFICIEL
10 févr. 2022 Nour-Eddine Issolah est nommé directeur régional des douanes à Laghouat. Page 14. 14. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 10. 9 ... |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 11 3
16 fév 2017 · décret présidentiel nA 98-03 du 14 Ramadhan 1418 correspondant au 12 régimes douaniers (Kyoto, 18 mai 1973), fait à Bruxelles le 26 juin 1999, éclaircissements d'ordre technique ou scientifique Les conditions et les |
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JOURNAL OFFICIEL
30 déc 2019 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 81 3 Joumada El Oula 1441 d'autres droits et taxes, outre la valeur en douane de la marchandise ; h) Enseignement supérieur et recherche scientifique |
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JOURNAL OFFICIEL - DGI
23 avr 2017 · Décret présidentiel nA 17-147 du 23 Rajab 1438 correspondant au 20 l'accord de coopération économique, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République algérienne accomplissent les formalités de douane pour compte Journal officiel de la République algérienne démocratique |
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DECRETS
26 fév 2017 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 13 29 Joumada douanier et à l'administration des douanes et de les mettre en œuvre ; organes chargés de la recherche scientifique, des études portant sur |
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Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
BULLETIN OFFICIEL DES SERVICES DES PRIX (Décrets, arrêtés Académie nationale des sciences sociales Assemblée DOUANES (SERVICE DES) Gouvernement à mettre en œuvre en Algérie un programme d'ex- pansion |
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La gestion des procédures de dédouanement en Algérie
Faculté des Sciences Economiques, Sciences de gestion et des Sciences modalités du bénéfice du statu d'operateur économique, journal officiel de la présenter l'organisation de l'administration des douanes algériennes, dans la |
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JOURNAL OFFICIEL - Ministère des finances
31 déc 2020 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 83 (sans changement jusqu'à) la valeur en douane scientifique et technique, réalisés au profit des institutions relevant du ministère de l'enseignement |
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JOURNAL OFFICIEL - UAR
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 75 la direction générale des douanes, régie par un texte de la recherche scientifique ; |
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TARIF DOUANIER
a paru au Journal officiel daté du 31 décembre 1960 (n° 84) nouvelle publication constitue le tarif complet des droits de douane fixés à l'égard des pays tiers sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc |
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D E C R E T S
20 mar 2018 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 18 3 Rajab 1439 21 mars complétée, portant code des douanes ; Vu la loi n° 90-30 du 1er sur la recherche scientifique et le développement technologique ; |
