JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Art. 3.— La - Énergie Renouvelable
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JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Le Président
- aux loyers et redevances dus par les entreprises de télécommunications et aux entreprises fournisseurs d'énergies hors hydrocarbures ; - aux loyers et |
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Le Conseil des ministres sest réuni ce mercredi Parmi les dossiers
12 avr 2023 · Un deuxième journal officiel assure la publication du compte-rendu intégral des débats de l'Assemblée de la Polynésie française Enfin un |
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24 Janvier 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE
24 jan 2008 · JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 319 Exemples d'étiquette énergie pour appareils ménagers domestiques Europe USA Australie |
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BILAN ÉNERGÉTIQUE
Sources : Journal officiel de la Polynésie française – OPE FCFP/L 2010 2011 L'augmentation de la consommation d'énergie en Polynésie française depuis 2016 |
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LASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANÇAISE
26 août 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE. NS 6273. Article LP 2.- Contenu des titres I et II du code de l'énergie de la Polynésie ... |
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ARRETE n° 91-2 CM du 14 juin 2019 relatif aux nouvelles règles d
21 juin 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE. 10601. Art. A.312-3-3.- Le conseil d'administration peut dans les matières énumérées aux 2° |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Art. 3.— Aux
8 avr. 2022 Art. 9.— Le ministre des finances de l'économie |
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Version en vigueur au 23/05/2022
La Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française assure l'administration et la Art. 3 Rédaction issue de Loi du pays n° 2022-21 du 23 mai 2022. |
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Loi organique n° 2004-192 du 27_02_2004-consolidé-1
Art. 3.— Le haut-commissaire de la République représentant de l'Etat |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Vu larrêté n
12 janv. 2016 de la parution du présent arrêté au Journal officiel de la. Polynésie française. Il est renouvelable sur demande de son titulaire. Art. 3. |
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Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (JOPF n° 21 NS du 3 juin 2014 p. Polynésie française (ajouté |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Arrête
Art. 3.— La subvention sera versée sur le compte de l'association Manahau Tahiti suivant les modalités suivantes : une première tranche |
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Arrêté n° 1257 CM du 04_09_2000-consolidé-1
Art. 3. (remplacé Ar n° 688 CM du 10/05/2013 |
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Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (JOPF n° 21 NS du 3 juin 2014 p. Polynésie française (ajouté |
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LASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANÇAISE
26 août 2019 · Il est créé un code de l'énergie de la Polynésie française, qui comporte une partie législative, à compter de sa promulgation au Journal officiel de la Polynésie française d'encourager le recours aux énergies renouvelables ; Article LP 111-3 - Tout projet de construction d'une nouvelle installation de |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Vu larrêté n
12 jan 2016 · JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE 821 Vu l'arrêté n° 994 Vu l'avis favorable rendu par la commission de l'énergie dans sa séance du Art 3 — L a présente autorisation devient caduque si les travaux n'ont pas été française Il est renouvelable sur demande de son titulaire Art 2 |
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Partie officielle actes des institutions de la polynesie française - ILO
27 mar 2020 · JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Article LP 5212-3 L' employeur qui bénéficie du Di E S E s'engage à ne pas procéder |
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LOI DU PAYS n° 2018-10 du 29 mars 2018
29 mar 2018 · JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE Article LP 3 Les personnes mentionnées à l'article 34 de l'ordonnance n° 58-1298 du 23 décembre année, renouvelable une fois de l'artisanat et de l'énergie, |
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Arrêté n° 344 CM du 14/03/2007
publié au Journal officiel de la Polynésie française Art 3 — Le ministre du logement, de la solidarité et de la famille est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à interinsulaires et des énergies renouvelables, sont chargés, |
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PARTIE OFFICIELLE
9 oct 2017 · JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE énergies renouvelables , la sécurité, les analyses de sols, etc ; "société Art LP 3 — Catégories de bénéficiaires Les aides définies dans la présente loi du pays sont |
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Les énergies renouvelables Outre-mer : - Collectivités locales
13 juil 2011 · JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Mandature 2010-2015 – Séance des 12 et 13 juillet 2011 Question dont le Conseil |
