Janvier 2013 - Agences Régionales de Santé - Santé Et Remise En Forme
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(LA DETTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE POST
07-Apr-2014 du Premier président en date du 14 janvier 2013 (annexe 2) ... l'autorisation des agences régionales de santé pour les hôpitaux les plus. |
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Santé Protection sociale Solidarité
15-Jun-2013 Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'agrément de certains accords de ... conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace . |
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ÉVALUATION DE LIMPACT DE LA LOI DU 18 JANVIER 2013
01-Oct-2013 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en ... associant les agences régionales de santé (ARS) à la gouvernance et en ... |
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Ministère des affaires sociales et de la santé Direction générale de l
30-Jan-2007 des agences régionales de santé (pour ... en lien avec le décret n°2013-31du 9 janvier 2013 fixant les conditions de ... sous forme d'arrêté. |
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PARCOURS DE SOINS PARCOURS DE SANTÉ PARCOURS DE
Les Agences régionales de santé (ARS). Au niveau national : L'Agence Nationale d'Appui à la Performance (ANAP) ; la Caisse nationale de solidarité pour. |
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52 CONSEIL DIRECTEUR
19-Aug-2013 la santé néonatale et le Groupe technique régional de la PCIME-Santé intégrale ... Genève : OMS ; 2012 [consulté le 26 janvier 2013]. |
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SANTÉ
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2012/12 du 15 janvier 2013 Page 117. généraux des agences régionales de santé (pour exécution). |
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Déclinaison territoriale de la doctrine IODE
Mesdames et messieurs les Directeurs généraux des agences régionales de santé. CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGSCGC/2013/374 du 26 septembre 2013. |
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Instruction DGS/EA4 no 2013-34 du 30 janvier 2013 relative au
15-Mar-2013 l'inspection-contrôle qu'exercent à ce sujet les agences régionales de santé (ARS) dans les établis- sements de santé les établissements ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 DU 16 AU 31 janvier
14-Jan-2013 09/01/2013 « BICETRE » au Kremlin-Bicêtre - géré par le centre hospitalier universitaire de. Bicêtre. 139. AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE ... |
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Ministère des Solidarités et de la Santé
15 mar 2013 · Instruction DGS/EA4 no 2013-34 du 30 janvier 2013 relative au l'inspection- contrôle qu'exercent à ce sujet les agences régionales de santé (ARS) dans les établis- Π Salle de remise en forme, bains ou hammam-sauna |
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Ministère des Solidarités et de la Santé
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2012/12 du 15 janvier 2013, Page 139 des agences régionales de santé pour la déclinaison régionale du maturité est décrit dans le guide des indicateurs qui présente, sous forme de fiches, |
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Inpes agences régionales de santé - Réseau français des Villes
Population et sociétés, janvier 2008, n° 441 7 Kunst A , Groenhof Agences régionales de santé l Les inégalités sociales de santé son système de soins national santé-environnement 2009-2013, qui doit être décliné au travers des système de soins ou aux différentes formes de protection sociale, malgré le dispositif |
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CLS_DIeppe (pdf, 284 Mo) - ARS Normandie
4 jan 2013 · Le contrat local de santé, sur la période 2013 – 2015, a vocation à développer une politique volontariste santé arrêté par l'Agence régionale de santé (ARS) Le CLS a Former les acteurs au repérage des conduites addictives Améliorer et de quizz sur la nutrition, remise de documents, de recettes |
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07RAA13_12 - AGENCE RÉGIONALE DE SANTE - format : PDF
de l'Agence Régionale de Santé et du Conseil Général des Vosges, que ce transfert de gestion n'entraine pas de modification de nature à remettre effet au 1er janvier 2013, à la Fédération Médico-sociale des Vosges dont le siège social |
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Rôle et attributions des directions régionales de la santé : Etat actuel
la santé n°1 du 25 janvier 2005, en premier lieu, puis dans les régions de Taza- Taounate-Al Hoceima et place des centres régionaux d'investissements et la création d'agences de l'administration du protectorat français, sous forme de « services publics Mai 2013 La date : / / La direction régionale de la santé de |
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Les Agences Régionales de Santé ARS - Réseau National de
temps les raisons pour lesquelles les Agences Régionales de Santé (ARS) ont été unions régionales des médecins libéraux par la loi du 4 janvier 1993 relative aux La loi sous forme de diaporama présente de manière synthétique les ARS : 2013 et ont été construits autour de trois axes jugés prioritaires au niveau |
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PROJET DE CAHIER DES CHARGES DES PROJETS PILOTES
30 jan 2013 · Missions et engagements des professionnels de santé de proximité L'agence régionale de santé réunit les différents acteurs du parcours (SAAD) s'assurent que leurs salariés soient formés au repérage des signes de |
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2015_RAA_Franche-Comte_25 PDF - Prefectures-regionsgouvfr
11 jui 2015 · Général par intérim de l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté Vu l' arrêté n° 2013-15 du 30 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 28 février par la voie d'un recours hiérarchique formé auprès du ministre des affaires |
