chambre des comptes de normandie - Archives départementales de
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CHAMBRE DES COMPTES DE NORMANDIE
Sous le règne d'Henri III la Normandie fut démembrée du ressort de la Chambre des Comptes de Paris Un édit daté de Saint-Maur-des-Fossés |
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ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Comptes C 1561 CHAUFFER DE FLEURIGNY C 847 CHAUFFOUR DE BOISDUVAL (Pierre Normandie C 2440 – Nicolas maire de Magny C 1333 1497 – Nicolas |
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des archives de la Chambre des comptes de Paris à la fin du XVIIIe siècle Comptes concernant la province de Normandie P 361 à 371 Titres communiqués |
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Activité de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
12 nov 2013 · un fichier d'archive complet au format PDF Le dispositif DLRé s Département de l'Eure (6 débets gestion de fait) / Ville d'Evreux (2 |
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Le cadre de classement des séries dArchives Départementales
16 fév 2021 · (Chambre des comptes de Paris) Q (Titres domaniaux) ] B : Cours et Normandie : dossiers concernant les marnières [Aux AN : F21 routes |
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CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES
Inventaire de la chambre des comptes de Tours ou chambre des comptes de François duc d'Alençon Hommages jusqu'en 1584 Comprend les duchés d'alençon d |
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Le cadre de classement des séries dArchives Départementales
15 mars 2015 Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de l'Eure (DRAC Normandie) ... (Chambre des comptes de Paris) Q (Titres domaniaux). |
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Sous-série 1B Trésor des chartes et Chambre des comptes
Archives départementales du Doubs. Sous-série 1B Trésor des chartes et Chambre des comptes. 90. Vente par Forquin et Baudouin de Salins |
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Série B Fascicule I
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD. REPERTOIRE NUMERIQUE. REDIGE PAR. MAX BRUCHET. ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT. Série B. (CHAMBRE DES COMPTES DE LILLE). |
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NOUVELLES ACQUISITIONS DU DÉPARTEMENT DES
Chambre des comptes. Mélanges historiques et extraits des registres ;. n. a. fr. 21262-21265 et 21279. Charles VI. Comptes de l'Hôtel; n. a. fr. 21202. |
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1 1774 registres) La série K conserve non pas des fonds darchives
Transport d'une partie des archives de la Chambre des comptes de Normandie à celle de Paris : inventaires et procès- verbaux (1772). Copies (1776-1777) des |
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SÉRIE Q DOMAINES Les trois sous-séries composant la série Q
finances du Conseil |
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État sommaire des microfilms de complément (259 Mi à 462 Mi)
Originaux : Archives départementales de la Seine-Maritime. Instrument de recherche : rép. num. de la série B Chambre des comptes de Normandie |
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FAMILLE VARIN DE SAINT-OUEN
famille seront pourvus d'offices à la Chambre des comptes tel François I |
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Une histoire de larchivistique
(Saint-Wandrille Normandie) a non seulement une bibliothèque |
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Guide des recherches sur lhistoire des familles
Archives nationales départementales et communales (XIX e-XXI e siècle) en compte dans le chapitre de la première partie relatif aux archives privées. |
| Rapport dActivité - Cour des comptes |
| PARLEMENT DE NORMANDIE FranceArchives |
| Les chambres régionales des comptes et la problématique du - ENA |
| Série B Fascicule I - Archives départementales du Nord |
| COUR DES COMPTES - Vie publique |
| Chambre de commerce et dindustrie du Morbihan |
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CHAMBRE DES COMPTES DE NORMANDIE - Archives
112) (4) CH DE BEAUREPAIRE – Notes sur l'hôtel de la Cour des Comptes ( Bull de la Commission départementale |
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COUR DES AIDES - Archives départementales de la Seine-Maritime
En tant qu'institution, la Cour des aides de Normandie n'a guère connu la faveur des aides que de la chambre des comptes et tous procès et différents de la |
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ARCHIVESDÉPARTEMENTALES - FranceArchives
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790 et finances de la province et armée de Normandie, Généralité de Rouen, veille, il s'était présenté à la Chambre des Comptes, revêtu de la robe du Palais, pour prêter foi et |
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PARLEMENT DE NORMANDIE - FranceArchives
comptabilité du bureau des finances et de la chambre des Comptes, tous les registres Archives départementales de l'Eure ; d'autres archives du Parlement |
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Série U - Salle des inventaires virtuelle
classés avec les grands fonds d'archives judiciaires ou intégrés aux séries J et K et en ont provenance inconnue conservé dans la bibliothèque des Archives départementales de la Haute- Échiquiers tenus en Normandie depuis qu'elle fut Extraicts des registres de la Chambre des comptes pour justifier de l'ordre |
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4 í /33 /AJ 5 - Archives du Calvados
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CAL V ADOS Préfecture de région, directions régionales de l'Etat, chambre régionale des comptes, cour d'appel, pris par l'intermédiaire de FRMJC de Normandie ( Fédération |
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Archives Nationales E 395B-460 Arrets de Conseil P - De Gruyter
Chambre des Comptes, Aveux of the bailliage of Caen "Melanges sur la noblesse de Normandie," Second Archives Departementales de la Seine- Maritime |
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Introduction (Fichier pdf, 713 Ko) - Presses Universitaires de Rennes
Dans la géographie du peuplement nobiliaire, la Normandie – derrière Montivilliers (Archives départementales de Seine-Maritime, sous-série 54 H) dans son étude recueils d'aveux de la Chambre des comptes de Rouen a été privilégiée |
