Strasbourg, le 30 avril 2010. Objet : Inspection de l'autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2010. Service de radiothérapie
|
ARRÊT STRASBOURG 20 avril 2010 DÉFINITIF 20/07/2010
Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 30 mars 2010 Rend l'arrêt que voici adopté à cette date : PROCÉDURE 1 A l'origine de l'affaire se |
|
LAutorité de sûreté nucléaire et le contrôle de la sûreté nucléaire et
radiothérapie et depuis 2007 les services de radiothérapie font l'objet d'au moins une inspection par l'ASN par an Depuis 2010 la fréquence d'inspection a |
|
LAutorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur létat de la
7 oct 2009 · L'Autorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2010 |
|
LAutorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur létat de la
7 oct 2009 · L'Autorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2010 |
|
La radioprotection des travailleurs
RESUME En France plus de 330 000 travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des sources artificielles de rayonnements ionisants dans différents |
|
Place et rôle de linspection-contrôle dans le champ
29 avr 2021 · 2 - Essai de typologie des contrôles actuels dans le champ des établissements et services sanitaires sociaux et médico-sociaux Titre 2 - L' |
|
Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC
Les examens exposant fortement aux rayonnements ionisants peuvent être divisés en trois grandes catégories : - actes de radiologie permettant de guider par |
|
RAPPORT DE LASN
1 juil 2018 · la décision n° 2010-DC-0181 du 15 avril 2010 fixe les cri- tères d pouvoir aux inspecteurs de la sûreté nucléaire désignés par l'ASN |
|
Troisième rapport détape du comité national de suivi de la
LACOSTE président de l'Autorité de sûreté nucléaire J MARIMBERT Suite aux délibérations du jury du DQPRM le 2 avril 2010 107 candidats sur 128 (835 |
|
LAutorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur létat de la
Oct 7 2009 désigne les inspecteurs de la sûreté nucléaire |
|
Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC et
Autorité de sûreté nucléaire. BUI bon usage en imagerie. CAPPSP. Commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patient. |
|
Extraits du Rapport de lASN sur létat de la sûreté nucléaire et de la
Mar 2 2010 Parlement |
|
La sécurité des patients
Décret n°2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la Commission Médicale d' auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire au titre de la radiovigilance et/ou de ... |
|
SANTÉ
Mar 25 2009 Décret no 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les ... L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) assure au nom de l'État le ... |
|
Santé Protection sociale Solidarité
Jul 15 2010 Décision du 15 avril 2010 relative à la commission consultative interne ... des médecins inspecteurs de santé publique |
|
La sécurité des patients
Nov 18 2011 Décret n°2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la Commission Médicale ... des risques encourus par les patients en radiothérapie externe. |
|
Santé Protection sociale Solidarité
Jul 15 2012 de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime ... Vu la délibération no 2010-06 du 28 avril 2010 modifiée portant ... |
|
La sécurité des patients
Mar 1 2012 La culture de sécurité des soins fait-elle l'objet d'un suivi actif ? ... Décret n°2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la Commission ... |
|
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2022/10 du 29 avril 2022
Apr 29 2022 relative au développement des stages en ambulatoire pour les étudiants en deuxième et troisième cycles des études de médecine. 15 mars 2022. |
| Rapport annuel du 1er juin 2010 au 30 avril 2011 * - Cirrelt |
| Sommaire - ASN |
| Faculté de Pharmacie de Strasbourg |
| Volume 2668 - United Nations Treaty Collection |
| Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques |
| Evaluation environnementale du risque d'inondation dans le delta |
| à la Convention cadre des Nations unies sur les changements |
| Recommandations - Surveiller et prévenir les IAS - 2010 - SF2H |
|
Extraits du Rapport de lASN sur létat de la sûreté nucléaire et de la
2 mar 2010 · Parlement, le 7 avril 2010, au cours d'une audition ouverte à la presse à ses inspections dans les services de radiothérapie Elle |
|
LAutorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur létat de la
7 oct 2009 · DE STRASBOURG DIVISION désigne les inspecteurs de la sûreté nucléaire, ceux de la L'ASN a aussi étendu, après les INB et les activités de radiothé- rapie conclusions et leurs recommandations à l'ASN en avril 2010 Les des 19 centrales nucléaires françaises et a fait l'objet d'un effort |
|
LÉDITORIAL - International Atomic Energy Agency
1 jui 2005 · 4 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a pour mis- sion d'assurer, au nom de l'État, le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en |
|
Aout 2010 - Institut National Du Cancer
A -C LACOSTE, président de l'Autorité de sûreté nucléaire les techniques de traitement en radiothérapie et leurs indications 20 3 Suite aux délibérations du jury du DQPRM le 2 avril 2010, 107 candidats sur radiophysiciens : le service (ou l'unité fonctionnelle du département) doit : 7 1 Bilan des inspections ASN |
|
Extraits du Rapport de lAutorité de sûreté nucléaire sur létat de la
21 mar 2019 · La sûreté nucléaire et la radioprotection se sont glo‑ balement de l'ASN ont mené plus de 1 800 inspections Ce chiffre le réacteur de Brennilis et pour la mise en service d'instal- lation de rapie est comparable à celle de la radiothérapie externe La 23 avril 2010, est exploitée par EDF Elle est |
|
Organigramme de lautorité de sûreté nucléaire
7 avr 2009 · DE STRASBOURG DIVISION TERRITORIALE L'ASN se compose de services centraux et de 11 divisions désigne les inspecteurs de la sûreté nucléaire, ceux de la convergence à l'horizon 2010 des différents pays vers les règles de sûreté Ce rapport prévu par la loi TSN a été présenté le 8 avril |
|
Les rayonnements ionisants - ACMS
Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention de la caisse sont désormais l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et l'Ins- nucléaire, les inspecteurs de la radioprotection et les Les directives Euratom susmentionnées ont fait l'objet d'ac- 11 Circulaire DGI/ASN n° 4 du 21 avril 2010 relative aux mesures de pré- |
|
IRSN - Rapport annuel dactivité 2010 - Vie publique
7 avr 2007 · sûreté nucléaire (IRSN) est un établissement public industriel et + Avancées et principales actions conduites en 2010 L'IRSN a présenté ses offres de services en matière d'expertise, autorité sous la forme d'inspections dans 7 AVRIL Première réunion de la commission de déontologie de l'IRSN |
