Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 mai 2009 N° 37 - Inondation
Jort N° 063/2009
7 août 2009 · 3 – Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne Tunis le 21 juillet 2009 Le ministre des affaires sociales |
Jort N° 067/2009
21 août 2009 · Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 août 2009 N° 67 Page 2476 Décrète : Article premier - Est ratifié l'accord de prêt conclu |
Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 août 2009 N° 64
Décret n° 2009-2287 du 31 juillet 2009 fixant la compétence territoriale des tribunaux cantonaux Le Président de la République Sur proposition du ministre |
Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 août 2009 N° 64
11 août 2009 · Vu le décret n° 2009-1026 du 13 avril 2009 fixant les conditions et les modalités d'organisation des stages d'initiation à la vie |
Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 septembre 2009
Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 septembre 2009 N° 75 Page 2716 MINISTERE DU TRANSPORT Décret n° 2009-2610 du 14 septembre 2009 |
Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 juin 2009 N° 49
Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 juin 2009 N° 49 Page 1598 Art 21 - La direction de la navigabilité de l'office de l'aviation civile et |
Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 juin 2009 N° 49
19 jui 2009 · 24 - Le ministre du transport est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne |
Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 juillet 2009 N° 59
Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 juillet 2009 N° 59 Page 1996 Loi n° 2009-59 du 20 juillet 2009 portant simplification des procédures |
N° 54 Journal Officiel de la République Tunisienne — 7 juillet 2009
Journal Officiel de la République Tunisienne — 7 juillet 2009 Page 1795 Loi n° 2009-38 du 30 juin 2009 relative au système national de normalisation (1) |
N° 62 Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 août 2009
4 août 2009 · Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 août 2009 Page 2165 Art 2 – De nouveaux droits pourront être acquis sur les gîtes auxquels |
Imprimerie Officielle de la République Tunisienne LE CODE PENAL
Article 92 (Modifié par la loi n° 98-33 du 23 mai 1998). La peine est d'un an d'emprisonnement et de mille dinars d'amende si la tentative de corruption n'a |
Canada Gazette Part II
2 sept. 2020 de la Loi sur les textes réglementaires le 8 janvier 2020 et ... Décret approuvant l'Arrêté d'urgence modifiant le Règlement. |
Pour une reprise mondiale équilibrée -- Rapport annuel 2010 du FMI
services du FMI pendant l'exercice commencé le 1er mai 2009 et clos le 30 avril 2010. financiers de ces pays) mais elle n'a pas tardé à se propager. |
Untitled
Inondations de l'oued Mejerda en République de Tunisie Décret n° 2005-1991 relatif à l'étude d'impact sur l'environnement ···················· 8-2. |
Lenvironnement de la sécurité de lavenir
4 oct. 2012 No de cat.: D4-8/2-2014F-PDF. 1. Canada--Forces armées--Planification. 2. Canada--Politique militaire. 3. Géopolitique--Prévision. 4. |
Du ministère des affaires étrangères
30 juin 2009 française et le Gouvernement de la République tunisienne (JO du 26 mai 2009). LOI no 2009-709 du 18 juin 2009 autorisant l'approbation de. |
JOURNAL OFFICIEL
N° 19 A. N. (Q.) Lundi 11 Mai 1981 *. JOURNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE. |
Loi n° 2012-1 du 16 mai 2012 portant loi de finances
Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 mai 2012 37 de la loi n° 2009-71 du 21 décembre 2009 portant loi de finances pour l'année 2010 le ... |
RAPPORT FINAL VOLUME-II RAPPORT PRINCIPAL
4 janv. 2009 Gouvernement de la République Tunisienne et a mené des ... est chargé de la gestion de l'eau selon l'article 2 du décret N° 2001-419 en date. |
RAPPORT FINAL VOLUME-I RÉSUMÉ
4 janv. 2009 JANVIER 2009. AGENCE JAPONAISE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE. NIPPON KOEI CO.LTD. G E. J R. 09-005. No. République Tunisienne. |
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
1TOMÈR0S PAGES 3 mai 45 1641 à 1688 4 mai 46 1689 à 1748 5 mai 47 CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE 20 janvier 1 1 à 24 février 2 25 à 40 8 à compléter l'article 37 de la loi n° 53-1336 du 31 décembre 1953 2185 ( Document n® 2009)« au chômage, par suite des graves inondations qui viennent de |
Table de 1955 - JOURNAL OFFICIEL
2()95 à 27~8 13 novemhre (Assemblée nationale et Conseil de la République ) ANNÉE 1955 à titre gratuit, 3 millions de quintaux de blé à la Tunisie, à l' Algérie et au Maroc à abroger le décret n° 55-1436 du 4 novembre 1955 et à fixer le décret du 29 avril 1910, modifié par la loi n® 46-llSt du 21 mai 1916, relatifs |
Année JORT : 2009 JORT Numéro : 067 Date JORT : 21/08/2009
Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 août 2009 N° 67 Page 2434 Décret n° 2009-2337 du 12 août 2009, portant ratification d'un protocole d' |
CHAPITRE 3 SITUATION ACTUELLE DE LA LUTTE CONTRE LES
croissance réelle de 4,6 du PNB de 2007 à 2009 (au lieu des 5,5 prévus), ce plan fut a) Loi n° 39-1991 (8 juin 1991) sur la prévention et la lutte contre les b) Décret n° 942-1993 (26 avril 1993) sur les Plans national et régionaux de république tunisienne), le Ministère de l'agriculture est devenu responsable de la |
Imprimerie Officielle de la République Tunisienne LE CODE - ILO
Le décret- loi n°2011-106 du 22 octobre 2011 portant Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 9 Article 8 La condamnation à mort n'a pas lieu, |
Jort N° 041/2009 - pisttn
Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 mai 2009 Décret n° 2009- 1502 du 18 mai 2009, complétant le décret n° 2006-1294 du 8 mai être à l'abri des inondations et loin des zones d'habitations 37 Art 2 - Le ministre de l' éducation et de la formation et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce |
Maroc Rapport Phase 1_Final_commun_3101 - PreventionWeb
République Arabe d'Égypte Royaume du Maroc République Tunisienne BANQUE MONDIALE Adaptation au changement climatique et aux désastres |
Bulletin officiel N°107 − avril-juin 2009 - France Diplomatie
30 jui 2009 · Arrêté du 14 mai 2009 pris en application du décret no 2009-545 du 14 mai 2009 et rels (rectificatif) (JO du 8 mai 2009) Arrêté du 4 mai 2009 française et le Gouvernement de la République tunisienne (JO du 26 mai 2009) affaires étrangères du 37, quai d'Orsay comporte un logement de fonction |
Bulletin officiel N°106 − janvier-mars 2009 - France Diplomatie
31 mar 2009 · décret no 2007-1003 du 31 mai 2007 relatif aux attribu- tions du services civils de l'Etat (JO du 8 février 2009) Décret n° Tunisie (la) la République tunisienne Tunisien, -ne Tunis Sfax des victimes de ces inondations (Journal officiel 31 mars 2009 MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES 37 |
Loi n° 2012-1 du 16 mai 2012, portant loi de finances
Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 mai 2012 Art 10 - Est ajouté au premier tiret du deuxième paragraphe de l'article 6 du décret-loi n° 2011-53 du 8 juin 37 de la loi n° 2009-71 du 21 décembre 2009 portant loi de finances pour l'année 2010 le Protection de la ville de Sfax contre les inondations (30) |