Avril 2009 - Vitré Communauté - Gestion De Projet
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Vitré Communauté
Vitré Communauté assure depuis 2009 une gestion déléguée du RSA (accompagnement de 600 bénéficiaires) encadre un chantier d'insertion communautaire de 24 |
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RAPPORT DACTIVITÉS
5 juil 2022 · Le projet a été adopté par le Conseil d'agglomération le 7 avril 2022 Nous devons poursuivre par la rédaction d'un pacte de solidarité |
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Vitré Communauté
13 juil 2016 · définitives relatif à l'examen de la gestion de Vitré Communauté pour les exercices 2011 et communes pour la période 2009 à 2015 alors qu'au |
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CODIR
La ville d'Etrelles dispose d'un PLU approuvé le 6 avril 2009 en vigueur depuis cette date Vitré Communauté demande en accord avec Vitré Communauté d' |
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
2009 Le 28 mars 2009 le conseil communautaire de Vitré Communauté a émis un avis favorable à l'unanimité sur le projet de Programme Local de l'Habitat |
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ETUDE DIMPACT ENVIRONNEMENTAL
Avril 2022 Page 197 Conjointement au projet Vitré Communauté prévoit le réaménagement du parc d'activités existant avec réalisation de nouvelles places de |
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Annexes
7 jui 2022 · Vitré Communauté assure la gestion du RSA dans le cadre d'une Annexe 1 – Projet de territoire de Vitré Communauté Annexe 2 – Présentation |
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Untitled
Jul 3 2012 Le projet est soumis aux dispositions du décret N° 2009-496 du 30 avril ... et par le programme local de l'habitat (PLH) de Vitré Communauté. |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2021 COMPTE-RENDU
Apr 8 2021 D'octroyer |
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ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX
outils de gestion et de management : ressources humaines gestion financière |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 FÉVRIER 2022 COMPTE
Mar 1 2022 La Maison des Cultures du Monde concède à Vitré communauté la licence ... à Vitré du 22 mars au 26 avril 2022 répond aux missions du projet. |
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15 octobre 2009 Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution
Oct 15 2009 Vu le décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil ... 7° le projet de convention entre le gestionnaire et le résident si ... |
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Canada Gazette Part II
May 13 2009 SOR/2009-115 April 23 |
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CIRCULAIRE N° 2674 DU 09.04.09
Apr 9 2009 De nombreuses circulaires relatives au bien-être au travail dans les établissements d'enseignement de la Communauté française ont déjà été ... |
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Les Collectivités locales en chiffres 2009
et les groupements de communes à fiscalité propre (communautés urbaines communautés d'agglomé- d'un espace de solidarité |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2021 COMPTE-RENDU
May 27 2021 DC_2021_114 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 8 avril 2021. La Présidente de Vitré Communauté soumet à ... |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 FÉVRIER 2021 COMPTE
Feb 25 2021 Considérant la volonté de Vitré Communauté de continuer à soutenir les projets d'investissements structurants de ses communes membres par la ... |
| Projet de ville sur site Vitré avril 2009 [Mode de compatibilité] |
| LE PAYS DE VITRÉ |
| PLH-DIAGNOSTICpdf - Vitré Communauté |
| Rapport de projet - Economiecirculaireorg |
| Projet de contournement de Vitré Bilan intermédiaire de la |
| ZAC de Domalain |
| PRÉFET DE LA RÉGION BRETAGNE |
| Vitré Communauté - Cour des comptes |
| Promotion robert schuman - INET - CNFPT |
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Projet de ville sur site Vitré avril 2009 [Mode de - Mairie de Vitré
VC Vitré Communauté MEF Maison de l'emploi et de la Formation Précise les conséquences attendues de l'action Bénéfices attendus Action nouvelle |
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DACTIVITÉS - Vitré Communauté
02 99 49 19 95 Imprimé sur papier recyclé – voir écolabels – 1 000 exemplaires - Avril 2016 – Tous droits de reproduction réservés Le Conseil communautaire délibère et vote les projets relevant de HÔTEL D'ENTREPRISES À VITRÉ : reprise de la gestion exerce cette compétence depuis 2009 par délégation |
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Rapport dactivités - Vitré Communauté
Le Conseil communautaire délibère et vote les projets rele- vant de ses Déploiement d'une plateforme de gestion de ticket d'intervention Les projets 2014 10 000 voyages (4 870 en 2009) ligne vitré- la depuis le 1er avril 2014 • Du 1er |
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ZAC de Domalain
Le projet est soumis aux dispositions du décret N° 2009-496 du 30 avril 2009 relatif à par le Programme Local de l'Habitat (PLH) de Vitré Communauté adopté le 18 Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux – SDAGE - du Bassin |
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Avis de lAe
3 juil 2012 · relatif au projet de zone d'aménagement concerté de l'Yaigne Le projet est soumis aux dispositions du décret N° 2009-496 du 30 avril 2009 (SCOT) du Pays de Vitré et par le programme local de l'habitat (PLH) de Vitré Communauté Les principes de gestion des eaux pluviales de la ZAC sont décrits |
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Projet dAménagement et de Développement - MAIRIE DE Torcé
Respecter le principe de gestion économe de l'espace ; ▫ Mener une Le PLH 2009-2015 de Vitré Communauté a été approuvé par délibération du 18 septembre 29 avril 2016 et soumis pour avis au Comité Régional de l'Habitat et de |
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De nouveaux objectifs pour le territoire - LEffet Vitré
Le journal de Vitré Communauté AVRIL 2016 - NТ16 ACTEURS ÉCONOMIQUES entreprise et gestion de projets en groupe Les deux Prévue pour 2009, |
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/( 027 8 0$,5( /( 027 8 0$,5(
9 déc 2008 · Autres charges de gestion courante 134 574,58 VITRÉ COMMUNAUTÉ (350 000 €), dГautres demandes sont en instruction Pour 2009, le 09 avril 2008 ƒ HAMARD Le projet doit voir le jour au premier semestre 2009, |
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Pvpfzfu0iq531t4pdf
Conseil Général et Vitré Communauté de la gestion d'une commune notre projet Le Conseil LEGEAY Pierre et LEBLAY Claire : 18 avril 2009 à JANZÉ |
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Télécharger le PDF, 5 MB - Cour des comptes
13 juil 2016 · définitives relatif à l'examen de la gestion de Vitré Communauté pour les exercices 2011 et suivants en 2009 Pour autant, le rythme de construction de logements sociaux au regard de lettre du 22 avril 2016 Il est noté Le projet de territoire a été adopté en séance communautaire du 29 janvier 2016 |
