Avril 2015 - Commune de Muzillac
Commune de Muzillac
Pour les bâtiments d'enseignement les bâtiments de santé et les hôtels l'isolement acoustique minimum est déterminé par les arrêtés du 25 avril 2003 susvisés |
enquete publique
Saint Avé le 18 avril 2015 Ces différents constats statistiques confirment la vocation de la commune de Muzillac à accueillir de nouvelles populations |
MagazineJanvier 2015
1 jan 2015 · Entre le 11 et le 29 avril 2015 les meilleurs de chaque commune seront choisis et transmis à la DDTM où un jury départemental en |
Magazine Juillet 2015 Noyal-Muzillac
5 juil 2015 · Elle s'est terminée lors du conseil mu- nicipal du 30 avril 2015 avec l'attribution des marchés de communes Arc Sud Bretagne/commune de Noyal- |
Marz annonces n°32
1 juil 2015 · Dans le cadre de ce grand prix organisé sur la commune de Noyal Muzillac la commune de Marzan et d'autres communes avaient mis à disposition |
Commune Police municipale Culture Sport Associations Travaux
Avril 2015 Exposition d'aquarelles de Philippe GLOAGUEN du 31 mars au 29 La première réunion se tiendra jeudi 9 avril à 20h à la mairie Nous débuterons |
Juillet 2015
3 juil 2015 · la ville mais en 2008 j'ai appris que la commune avait perdu une • 12 avril 2015 : Vide greniers • 10 mai 2015 : Première Communion |
Mairie de DAMGAN
Vu la délibération n°2015-048 du 30 avril 2015 concernant le choix des entreprises du pôle enfance MUZILLAC): 191 40000 € HT Lot 12 (VRD): SARL ROBERT (35 |
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Du lundi 16 février 2015 au jeudi 19 mars 2015 Vu la délibération de la commune de Muzillac en date du 5 juillet 2012 : décision de création de la ZAC ... |
PREFECTURE DU MORBIHAN
20 oct. 2015 4 avril 2015. ... commune de Muzillac dans les créneaux horaires habituels entre 08h00 et 18h00 et ponctuellement de nuit entre 22h00 et 2. |
PREFECTURE DU MORBIHAN
17 août 2015 Arrêté préfectoral du 7 juillet 2015 accordant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers à l'occasion de la ... commune de MUZILLAC. |
Muzillac
5 juil. 2015 écoles de notre commune ont été primés. Des journées sécurité routière à « vélo » sur piste se sont déroulées les 4 & 5 mai 2015 : La ... |
Muzillac
1 janv. 2015 de la commune de Noyal Muzillac est Didier Loyer. Il ... Entre le 11 et le 29 avril 2015 les meilleurs de chaque commune seront choisis et ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-062 PUBLIÉ
1 déc. 2018 12 novembre 2018 "ACTION" à MUZILLAC (2 pages) ... (UE) 2015/996 du 19 mai 2015 établissant des méthodes communes d'évaluation du bruit ;. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2017-068 PUBLIÉ
1 déc. 2017 l'arrêté préfectoral du 10 avril 2015 portant création de la ... de la Préfecture et le Maire de la commune de Muzillac sont chargés |
PREFECTURE 56
31 oct. 2015 Arrêté préfectoral du 21 avril 2015 autorisant l'aliénation par la Congrégation des Filles ... M. le maire de la commune de Noyal Muzillac. |
1.LOGO & grilles pour sommaire
20 mai 2015 Arrêté préfectoral du 17 avril 2015 portant agrément pour deux ... mai 2015 portant autorisation d'un défrichement sur la commune de BUBRY. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2019-014 PUBLIÉ
1 mars 2019 2019 autorisant l'extension du magasin "SUPER U" à Muzillac (2 pages) ... l'arrêté préfectoral du 10 avril 2015 portant création de la ... |
MUZILLAC-Zac Lande Baule - Préfet du Morbihan |
Conclusions du commissaire enquêteur - Préfet du Morbihan |
Magazine-janvier-2015-Noyal-Muzillacpdf |
Magazine Juillet 2015 Noyal-Muzillac |
Note de synthèse préparatoire - La Roche Bernard |
Eau du Morbihan – Recueil des actes administratifs - 1er trimestre |
COMMUNIQUÉ DE PRESSE - DIR Ouest |
3982decision-aepdf - DREAL Bretagne |
1aRapport de présentation - Mairie de Saint Dolay |
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT |
Muzillac Lande Baule - rapport CEpdf - morbihangouv
article 1er : Définition de l'objet de l'enquête et de la période d'enquête, soit du 16 février 2015 au 19 mars inclus, et le lieu : Mairie de la commune de Muzillac |
Magazine janvier 2015 - Muzillac
1 jan 2015 · À compter du 1er juillet 2015, l'état n'assurera plus ce service Il sera pris de la commune de Noyal Muzillac est Didier Loyer Il y a un élu du |
Magazine juillet 2015 - Muzillac
5 juil 2015 · 65 des Noyalais habitent la commune depuis plus de 10 ans Raison principale de votre installation à Noyal-Muzillac Deuxième élément, |
Conseil municipal du 30 avril 2015 - Damgan
Ce contrat arrivant à échéance le 10 mai 2015, il serait nécessaire de le renouveler Monsieur Marc LAMOUR ajoute que la commune aide cette association avec les bénévoles pour DC ÉNERGIES (56 MUZILLAC) : 191 400 ,00 € HT |
Eau du Morbihan collège territorial de MUZILLAC
Collège territorial MUZILLAC Mercredi 1er avril 2015 Collège territorial MUZILLAC Septembre: envoi des courriers aux communes pour le recensement des |
Marz annonces n°32
1 juil 2015 · Les principales décisions du Conseil Municipal du 9 avril 2015 reusement Monsieur le Maire et la commune de Marzan Retrouvez nos éditions dans nos bureaux de Damgan, Muzillac et La Roche-Bernard Un point |
RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA - Mairie de Nivillac
Ambon Arzal Billiers Damgan La Roche-Bernard Le Guerno Marzan Muzillac commune (km²) Nombre d'habitants (INSEE déc 2015) Population DGF Général des Services (M Vincent VIGNERON depuis avril) et de la Directrice de |
3982decision-aepdf - DREAL Bretagne
14 avr 2016 · Vu l'arrêté préfectoral nº 2015103-0031 du 13 avril, 2015 donnant d' assainissement des eaux usées de la commune de Noyal Muzillac (56) |
Bilan 2015 - Bretagne Vivante
Réseau Réserves Chiroptères 2015 Bilan 2015 Mars 2016 Olivier Farcy Editorial Réserves Chiroptères Bilan 2015 Commune de Noyal-Muzillac |
Avril 2015 - Sulniac
20 avr 2015 · Vendredi 1er mai : découvrez les chemins de la commune et les environs par 11/04/15 : U9F : Noyal-Muzillac / Sulniac ; U9M : Sulniac / |