avril 2015 - Mairie de Montfaucon - France
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Mairie
9 avril 2015 - Vote des taxes : maintien des taux d'imposition - Taxe d'habitation : 7 95 « A qui la vache ? » 25 acteurs sur les planches ! Page 15 |
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Commune de MONTFAUCON Compte-rendu du Conseil Municipal
7 mai 2015 · Il signale aux élus qu'il a déjà remis un dossier à Mme Vivette LOPEZ sénateur/Maire du Gard lors de sa visite en Mairie le 20 avril 2015 |
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Mairie
locales des Montfaucon de France et des familles d'accueil Une gerbe a été Du 5 avril au 15 septembre Du 16 septembre au 14 avril Lundi : 9h-12h et 14h |
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Commune de MONTFAUCON Compte-rendu du Conseil Municipal
Travaux Mairie M le Maire donne le calendrier des travaux qui vont démarrer le 23 mars pour s'achever le 27 avril 2015 L'entrée de la Mairie se fera côté sud |
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Conseil Municipal du : 24 avril 2015 Compte rendu
24 avr 2015 · Madame le Maire Présidente indique que par conséquent Messieurs Jean-Pierre CERVANTES et Olivier GROS siègeront dorénavant en tant que |
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 JUIN
CCCRG la Mairie de Montfaucon et la Mairie de St Laurent-des-Arbres « Plusieurs familles se sont imposées sur la zone de Miémart du 22 avril 2015 jusqu'au |
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Juin 2023
21 jui 2023 · L'association des Maires de France (AMF) dit que en avril le 29/04 : baptême républicain célébré par le Maire de Alba CONSCIENCE |
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CXXXIVe ANNEE. - No 30 MARDI 14 AVRIL 2015
26 fév. 2020 che 26 avril 2015. Pour la Maire de Paris et par délégation. L'Adjoint à la Maire chargé de la Propreté |
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Arrêté sécheresse Meuse au 23 mai 2022
23 mai 2022 VU l'arrêté du 23 mars 2022 du préfet de la région d'Île-de-France préfet de Paris |
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BULLETIN MUNICIPAL 2015
Mairie d'Aurec sur Loire Janvier 2016 A l'heure où j'écris ce texte la France vient de vivre un des ... croisement avec la rue du 8 mai. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-018 PUBLIÉ
29 avr. 2016 VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets ... L'arrêté préfectoral n° 2015.020.0001 du 20 janvier 2015 et ... |
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Untitled
8 sept. 2015 Arrêté du 2 septembre 2015 portant désignation des membres du Comité d'Hygiène ... adjoint technique de 2ème classe |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
20 nov. 2015 par l'arrêté susvisé de M. le maire de la commune. ... Montfaucon-en-Velay (10 avril 2015) Raucoules (31 mars 2015) |
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Recueil des Actes Administratifs du Doubs Édition N 16 du 03 juillet
3 juil. 2015 Contoz. à MONTFAUCON VENDREDI 10 JUILLET 2015. Arrêté relatif aux médailles de bronze de la jeunesse des sports et de l engagement ... |
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Rapport Surveillance de la consommation des antibiotiques
26 avr. 2019 FRANCE - DÉPÔT LÉGAL : AVRIL 2019. SANTÉ PUBLIQUE FRANCE / Surveillance de la consommation des antibiotiques. Réseau ATB-Raisin France. |
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Untitled
20 mai 2015 Article 1: Il sera procédé du 22 mai au 30 juin 2015 inclus ... préfet et maire concerné et du Président de la région Lorraine. |
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PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES
15 déc. 2015 Vu l'arrêté préfectoral n° 2015-100 du 7 avril 2015 donnant délégation de signature à Madame Anne. CORNET en tant que responsable des budgets ... |
| Untitled |
| Untitled - Accueil |
| Mairie - Monfaucon |
| 21-decembre-2014pdf - Monfaucon |
| Bulletin communautaire 2015 |
| CXXXIVe ANNEE - No 30 MARDI 14 AVRIL 2015 - Mairie de Paris |
| PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 AVRIL |
| Arrêté n °2015061-0001 - 06/03/2015 - Préfecture du Puy-de-Dôme |
| Recueil des Actes Administratifs du Doubs Édition N 16 du 03 juillet |
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Compte rendu CM du 7 mai 2015 - Accueil
du 07 mai 2015 Gard, lors de sa visite en Mairie le 20 avril 2015 Les Amis des Montfaucon de France ont demandé à M le Maire la possibilité d'utiliser le |
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Mairie - Monfaucon
Décès Mme Etiennette, Gilberte HERANT (mère de Madame Magalie COUDERC), décédée le 5 mars 2015 BIENVENUE AUX NOUVEAUX HABITANTS |
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Mairie - Monfaucon
Divers : 1 - Vœux du Maire et des élus : le 17/01/2015 à 18h 2 - Rencontre du comité 23 et 24 mai - organisé par l'Association des Montfaucon de France |
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CXXXIVe ANNEE - No 30 MARDI 14 AVRIL 2015 - Mairie de Paris
26 fév 2020 · de l'Hôtel de Ville, à Paris 4e (Arrêté du 7 avril 2015) 1021 à M le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet du MONTFAUCON — — |
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Conseil municipal du 24 avril 2015 - Mairie Avignon
24 avr 2015 · Par courrier du 21 avril 2015, M David FOURNIER, président de ce Association Jean VILAR / Bibliothèque Nationale de France pour les années 2015 à 2017, et de Montfaucon et approuve l'augmentation du montant de |
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Z7nen7igl24j6orpdf
Il précise que des Bureaux communautaires se sont tenus du 1er avril 2015 à ce Communauté de Communes Loire-Semène auprès de l'association des Maires de France pour 2015 Haut-Lignon, du Pays de Montfaucon ainsi que de Rochebaron-à-Chalencon compétence et de l'entière responsabilité du Maire |
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Dunières sans frontières
du Pays de Montfaucon, les conseillers ayant participé à ce dossier, et les praticiens, se déroulera en juillet afin de finaliser le dossier de la mairie Ce dernier |
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14-4-15 - Larnaud
session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Philippe ANTOINE, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 07 avril 2015 (e)s : ANTOINE |
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Département du Gard ENQUÊTE PUBLIQUE Plan de - gardgouv
Plan de Prévention des Risques Inondation – Commune de Montfaucon Département du Réf : Enquête publique du 21 juin au 21 juillet 2017 suivant l' arrêté Le risque lié aux inondations est l'un des principaux risques naturels en France Réunion du 1er octobre 2015 : zonage règlementaire et règlement associé |
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Redac-labastide de murat 2015indd - Agendadesmairiescom
3 agenda 2015 AuRélIEn PRADIé Conseiller général du canton du Labastide- Murat Maire de Labastide-Murat Président de la Communauté de communes |
![43] Haute-Loire magazine n°61 mar/avr/mai 2015 - Page 12 - 13](https://img.zebulon-creation.com/customersImg/14483__cropped.png "43] Haute-Loire magazine n°61 mar/avr/mai 2015 - Page 12 - 13")
