Avril 2016 - Communauté de Communes du Pays d`Ancenis
Rapport dactivités
Intitulé de l'opération Commune Coût € ht FC 2016 Réhabilitation des halles ANCENIS 2 811 882 € 150 000 € Aménagement des abords des halles |
Recueil des actes administratifs
sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis 031 A 2016 12 26 Gestion des déchets Adoption du règlement des déchèteries sur le |
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D
12 sept 2022 · Outre la commune centre Ancenis-Saint-Géréon trois autres communes ont plus de 5 000 habitants : Ligné Vallons de l'Erdre et Loireauxence |
Communauté de communes du Pays dAncenis (COMPA)
de Nantes n° E16000114 / 44 du 09 avril 2016 M Jean-Marc Guillon de Princé étant désigné comme commissaire enquêteur suppléant; VU l'arrêté n° 2016/BPUP |
Géoportail de lurbanisme
26 avr 2016 · Communauté de Communes du Pays d'Ancenis Page 7 EXPERIMENTATION DU GPU 2 Contexte • La COMPA en 2015 : 29 communes et 29 PLU numérisés |
Info Vert 190 AVRIL 2016pub
Rendez-vous sans plus attendre sur www teamandrun ! Communauté de Communes du Pays d'Ancenis Tél 02 40 96 31 89 – www pays-ancenis com ECO R'AIDE 2016 : |
Commune dAncenis
17 jui 2016 · Ancenis (7 923 habitants) est la commune adhérente la plus importante de la communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA) La situation |
BASSIN VERSANT DU HÂVRE GRÉE ET DES
Les travaux de restauration des cours d'eau et des marais sont programmés sur la période 2016-2021 Communauté de communes du Pays d'Ancenis Mars / avril 2016 |
Ancenis le 21 MAI 2019
Le dossier d'arrêt a été reçu officiellement à la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA) le 16 avril 2019 2016-2030 www pays-ancenis com f |
Untitled
Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA): restauration et entretien de Nantes n° E16000114 / 44 du 09 avril 2016 M. Jean-Marc Guillon de Princé ... |
STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D
mai 2014 et 25 mai 2016 complétant et modifiant les statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis. Arrêté préfectoral du 29 octobre 2015 portant |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15 avr. 2016 cyclistes dénommées "Challenge du Pays d'Ancenis et Prix Edouard Le Gal" le dimanche 17 avril 2016 à Mésanger. Arrêté n°2016-026R en date du ... |
REUNION DU BUREAU DU 8 JUILLET 2021 COMPTE-RENDU
8 juil. 2021 d'Ancenis en Communauté de Communes du Pays d'Ancenis et approuvant ... 2012 22 mai 2014 |
Rapport dactivités 2016
Commune. Coût € ht. FC 2016. Réhabilitation des halles. ANCENIS. 2 811 882 € 150 000 € d'informations le 21 avril 2016 : « Les conduites à risque. |
2 1 DEC. 2018 L.rj 21 DEC. 2018
21 déc. 2018 LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS ... 5 novembre 2012 |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N° 23 – 21 mars 2016 (CAP Atlantique) la communauté de communes du pays d'Ancenis |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
22 avr. 2016 29/03/2016 - Date de signature de la décision : 07/04/2016 ... le territoire de la communauté de communes du pays de pont-Chateau - Saint. |
REUNION DU BUREAU DU 28 AVRIL 2022 COMPTE-RENDU
28 avr. 2022 VU la délibération du 23 juin 2016 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du. Pays d'Ancenis approuvant l'adhésion de la ... |
REUNION DU BUREAU DU 9 NOVEMBRE 2021 COMPTE-RENDU
9 nov. 2021 d'Ancenis en Communauté de Communes du Pays d'Ancenis et approuvant les statuts de la ... 2012 22 mai 2014 |
STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE LA CHAMBRE |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°09-2016-137 |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°64-2016-015 |
Arrêté portant création de la Communauté de Communes de lOise |
Composition du conseil communautaire CC Ardèche-Rhône-Coiron |
Composition du conseil communautaire CC Montagne dArdèche |
A R R Ê T É - Communauté de Communes du Canton dErstein |
Arrêté-2016_655-et-statuts-fusion-au-010117-pdf |
Préfet - du nord |
Bureau 28/04/16 - Communauté de Communes du Pays dAncenis
mandat VU la délibération du Conseil Communautaire du 17 mars 2016, validant le budget 2016 de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis |
REUNION DE BUREAU DU 18 AVRIL 2019 COMPTE-RENDU
18 avr 2019 · d'Ancenis en Communauté de Communes du Pays d'Ancenis et 5 novembre 2012, 22 mai 2014, 25 mai 2016, 27 décembre 2016 et 26 |
Le président - Cour des comptes
21 jui 2016 · La communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA) regroupe président de la COMPA, y a répondu par courrier du 22 mars 2016 |
ROD-2016-220-Commune-d--Ancenispdf - Cour des comptes
17 jui 2016 · courrier respectif des 9 et 10 mars 2016, enregistrés le 15 mars 2016 et la communauté de communes du Pays d'Ancenis; enfin, les flux |
Rapport et conclusions du CE sur LSE et DIG - restauration entretien
Communauté de communes du Pays d'Ancenis ( COMPA) : restauration et VU, l'arrêté nº 2016/BPUP/073 du 24 mai 2016, par lequel le préfet de Loire- |
Avis_COMPA - Vallons de lErdre
Saint-Mars la Jaille mai 2019, de la commission Aménagement du Territoire, à laquelle vous avez 2030, générant un besoin de 52 logements neufs sur la période 2016-2030 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS |
Adhésion à lEtablissement public Loire
31 oct 2018 · Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire La Communauté de communes du Pays d'Ancenis 2012, 22 mai 2014, 25 mai 2016, 27 décembre 2016 et 26 décembre 2017 complétant et modifiant les |
COMMUNE DE VAIR SUR LOIRE COMPTE RENDU DE CONSEIL
5 déc 2016 · mai 2014 et 25 mai 2016 complétant et modifiant les statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis VU la délibération du |
Nos déchets de A à Z - Mairie de Ligné
Pour vous accompagner au quotidien, la Communauté de Communes du Pays d' Ancenis (COMPA) vous propose ce guide pratique A Pannecé, puis à Saint- Mars-la-Jaille (automne 2016) et dans les boutiques de Belligné et Le Cellier |
MONTRELAIS BULETIN 2016 - 3 - Mairie de Montrelais : Commune
6 jan 2017 · Page 12 Raid Loire en famille: Inscrivez-vous dès avril Co-organisée par la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA) et le |