janvier 2013 - Préfecture de la Savoie
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Lettre dinformation Janvier 2013
4 jan 2013 · Janvier 2013 Bilan d'activités 2012 Témoin d'un partenariat prometteur du site Internet de la Préfecture du Rhône N'hésitez pas à les |
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Recueil 1-2013 du 02 janvier
2 jan 2023 · Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne – N° 1 du 2 janvier 2013 – Page 1 - N° 1 BULLETIND'INFORMATION ET |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS JANVIER 2013
2 jan 2013 · Christian Galliard de Lavernée préfet de la région Pays de la Loire préfet de la Loire-Atlantique du 3 janvier 2013 à partir de 15 |
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15 janvier 2013-Préfecture
15 jan 2013 · Objet : abrogeant l'arrêté du 15 janvier 2013 désignant Mme Elisabeth CASTELLOTTI sous-préfète de l'arrondissement |
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14 janvier 2013-CP AITON
14 Jan 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial 1310 - Parution le 14/01/2013. |
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08 janvier 2013 CA Cby
8 Jan 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial 1306 ... DECISION COUR D'APPEL de CHAMBERY du 7 janvier 2013. |
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Sont agréés les médecins suivants : - Article 1: Larrêté préfectoral
PREFET DE LA SAVOIE. ARRETE. Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 |
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19 février 2013 - ARS
19 Feb 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial 1326 - Parution ... ARRETE PREFECTORAL DU 2 JANVIER 2013 . |
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Untitled
30 May 2013 PREFECTURE DE LA SAVOIE - CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP 1801 - 73018 CHAMBÉRY ... Région du Thiers [Aiguebelette-le-Lac (25 janvier 2013) ... |
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2013-04-05 Aménagements VRU
5 Apr 2013 Présenté en préfecture de la Savoie en janvier 2013 par la Dir Centre-Est le plan d'action pour l'amélioration de la gestion du trafic de ... |
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Conseil departemental de lenvironnement et des risques sanitaires
23 Dec 2015 SUR PROPOSITION de la secrétaire générale de la préfecture de la Savoie ;. ARRETE. ARTICLE 1 : L'arrêté préfectoral du 2 janvier 2013 ... |
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JUILLET 2013
25 Jul 2013 Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro 13123 - Parution le 25/07/ ... ARRETE DDCSPP DU 1ER JANVIER 2013 . |
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Préfecture de la Savoie
VU l'arrêté modificatif de règlement particulier de navigation en date du 15 janvier 2013 relatif à la zone de pompage de l'Abbaye de Hautecombe ;. |
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Untitled
Le Préfet de la Savoie VU l'avis de la fédération de Savoie pour la pêche et la protection du milieu aquatique en date du 03 janvier 2013;. |
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15 janvier 2013-Préfecture - Préfecture de la Savoie
15 jan 2013 · Objet : abrogeant l'arrêté du 15 janvier 2013 désignant Mme Elisabeth CASTELLOTTI, sous-préfète de l'arrondissement d'Albertville, pour la |
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Arp_morillon_2013137-0017pdf - Haute-savoiegouvfr
PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE Annecy, le 17 MAI 2013 Direction VU l'arrêté préfectoral n°2013003-0007 du 3 janvier 2013 de délégation de signatu |
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02aout13recueil-2 - Haute-savoiegouvfr
VU l'arrêté préfectoral, nº 2013003-0007 du 3 janvier 2013, de délégation de arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la |
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Arrêté dapprobationpdf - Ville-passy-mont-blancfr
PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE Direction VU l'arrêté préfectoral nº 2013029- 0016 du 29 janvier 2013 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet |
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Télécharger le règlement de police de navigation du lac - Grand Lac
LE PREFET DE LA SAVOIE Direction VU l'arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure, VU l'article L 2212-2 du |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N - aingouvfr
30 jui 2017 · l'aménagement et du logement Rhône-Alpes du 18 janvier 2013 et du 05 administratifs des préfectures de l'Ain et de la Haute-Savoie et dont |
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275jip20rku2anpdf
30 mai 2012 · SUR proposition de M le Secrétaire général de la préfecture 1/6 Haute- Savoie du 9 septembre 2012 à 7 heures au 20 janvier 2013 au soir |
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DUP Les Iles - Grand Chambéry
Vu le décret 89-3 du 3 janvier 1989 modifié relatif aux eaux sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Savoie 10 AVR 2013 |
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Compte Rendu Réunion du Comité – 9 janvier 2013 - Quomodo
Membres du Comité Départemental FFN Haute Savoie 2012-2016 3 janvier 2013 : la Préfecture de Haute Savoie a retourné le récépissé de déclaration de |
