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REGLEMENT INTERIEUR DES RESIDENCES UNIVERSITAIRES
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Règlement intérieur
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Règlement Intérieur
«Règlement Intérieur de l'Etudiant à l'UIR» relatives aux règles de comportement d'hygiène de moralité et aux sanctions sont applicables à tous les |
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Règlement interne relatif à l'admission à l'Université de Genève des candidats non-porteurs d'un certificat de maturité Vu l'article 16 aliné 3 de la loi |
Reglement interne
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RÈGLEMENT NUMÉRO 4 relatif à ladmission des étudiantes et des
Le présent règlement s'applique à l'ensemble des enseignements du cégep dans l'exercice de sa mission Il couvre l'admission aux programmes et aux cours offerts |
Quels sont les règlement intérieur ?
La définition du règlement intérieur est simple : il s'agit d'un document rédigé par l'employeur qui fixe les règles en matière de sécurité et de santé au sein de l'entreprise, ainsi que l'échelle des sanctions encourues en cas de non-respect.1 jan. 2024
Quelles sont les caractéristiques du règlement intérieur ?
Qu'est-ce que le règlement intérieur ? Ce document est rédigé par l'employeur.
Il précise exclusivement les règles applicables au sein de l'entreprise en matière de santé, de sécurité et de discipline.
Il fixe en particulier la nature et l'échelle des sanctions que peut prononcer l'employeur à l'encontre du salarié.Comment établir le règlement intérieur ?
Le règlement intérieur doit être rédigé par l'employeur, qui en défini les règles, dans le respect des formalités en vigueur : il ne doit rien oublier et doit rester vigilant sur les clauses.
Il est plus que conseiller de confier la rédaction de son règlement intérieur à un professionnel du droit- Le règlement intérieur est un document établi par l'employeur dans les entreprises d'au moins 20 salariés.
Il fixe les règles sur le lieu de travail.
Règlement interne relatif à ladmission à lUniversité de Genève des
Règlement interne relatif à l'admission à l'Université de Genève des candidats non-porteurs d'un certificat de maturité. Vu l'article 16 aliné 3 de la loi |
Règlement interne relatif à ladmission à lUniversité de Genève
1. L'admission à l'Université des candidats non-porteurs d'un certificat de maturité ou d'un titre jugé équivalent est subordonnée aux conditions sui-. |
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1 oct 2014 Règlement interne relatif à l'admission à l'Université de Genève des candidats non-porteurs d'un certificat de maturité. |
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1. L'admission à l'Université des candidats non-porteurs d'un certificat de maturité ou d'un titre jugé équivalent est subordonnée aux conditions sui-. |
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Règlement interne relatif à l'admission à l'Université de Genève des candidats non-porteurs d'un certificat de maturité ». Article 9. Auditeurs. |
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