Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI 2016
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EB154/5
4 déc 2023 · La Commission permanente a ensuite examiné la question de sa vice-présidence vacante depuis avril 2023 en raison de la nomination du |
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RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
28 nov 2023 · Ce document présente les décisions prises par la Commission lors de ses réunions tenues en 2023 et les points marquants relatifs aux |
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RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
Le présent rapport est soumis par la Commission permanente à l'Assemblée des Parties pour sa réunion annuelle des 23 et 24 novembre 2015 conformément à l |
C'est quoi la Commission permanente ?
Organes de travail essentiels de l'Assemblée nationale, les commissions permanentes ont une double fonction : préparer le débat législatif en séance publique ; informer l'Assemblée et contrôler le Gouvernement.
Quelles sont les 8 commissions permanentes ?
Les huit commissions permanentes
Affaires culturelles et éducation.Affaires économiques.Affaires étrangères.Affaires sociales.Défense nationale et forces armées.Développement durable et aménagement du territoire.Finances.Lois.Quand se réunit la Commission permanente ?
La commission permanente est composée lors de la première séance du conseil d'administration constitué au titre de l'année scolaire en cours.
- La commission permanente dans les collèges et lycées est composée du chef d'établissement, du chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire de l'établissement, d'un représentant de la collectivité territoriale de rattachement, de représentants élus des personnels, de représentants élus des parents d'élèves,
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DELIBERATION N° CP 16-132
06/05/2016. DELIBERATION N° CP 16-132. DU 18 MAI 2016. MISE EN ŒUVRE DU BOUCLIER DE SECURITE. LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE. |
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DELIBERATION N° CP 16-134 DU 18 MAI 2016 LA COMMISSION
DGS 2016-134 mai 2016 Gestion foncière. 02/05/16 16:05:00 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE ... Le rapport présenté par ... |
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Rapport de la Région Île-de-France
14 mai 2020 La commission permanente du conseil régional d'Île-de-France ... CR 86-16 du 20 mai 2016 Mesures d'aides sociales et de sécurisation pour. |
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Untitled
DE LA COMMISSION PERMANENTE. Séance du 21 juin 2016 (suite). SOMMAIRE. GARANTIE D'EMPRUNT INTERVENTION DE LA RÉGION. DÉPOSES AVANT LE 05 MAI 2016 |
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BULLETIN OFFICIEL
3 mai 2016 de la commission permanente du 27 mai 2016 dossier N° 2016 C05 F 32 22 . ... le 9 mai 2016. LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE L'ISERE. |
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Délibération de la Région Île-de-France
24 janv. 2019 La commission permanente du conseil régional d'Île-de-France ... VU La délibération n° CP 16-158 du 18 mai 2016 relative à l'adoption de ... |
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Rapport de la Région Île-de-France
1 juil. 2020 La commission permanente du conseil régional d'Île-de-France ... VU La délibération n° CR 94-16 du 19 mai 2016 portant sur l'ouverture des ... |
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DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept. 2020 La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa ... régional n° 16.00.06 du 4 janvier 2016 donnant délégations à la. |
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Rapport de la Région Île-de-France
18 mai 2017 Conseil régional à la Présidente ; ... 2016. Délègue à la Commission permanente les adaptations du règlement d'intervention et la. |
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Rapport pour la commission permanente du conseil régional
8 nov. 2016 ANNEXE N°3 AU RAPPORT FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – PV DES ... du 18 mai 2016 la commission permanente de la Région a voté. |
| Rapport de la Commission permanente de gestion pour l'exercice |
| COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL |
| CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 17 septembre 2021 |
| RAPPORT VINGT TROISIEME SESSION DE LA COMMISSION DE |
| A-810pdf - the United Nations |
| COMPÉTENCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE POUR L |
| INSTRUMENTS |
| Commission permanente 27 mars 2020 |
| RAA AVRIL 2020 - VOLUME 2 - Région Réunion |
| Réunion du 22 juillet 2021 - Conseil départemental de Saône-et-Loire |
| Parité en politique : entre progrès et stagnations |
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Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI
Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France |
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Rapport pour le conseil régional MAI 2016 - Région Île-de-France
3 mai 2016 · La région a décidé de poursuivre cette politique, instituée en 2001, dans la continuité en assurant progressivement le renouvellement des |
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Délibérations de la Commission Permanente du 30 avril 2020
30 avr 2020 · La Commission permanente du Conseil régional des Pays de la Convention 2020 entre la Région et l'association « LES CESER DE l'ATLANTIQUE » scrutin telles que définies dans le rapport en annexe la délibération du Conseil régional des 20 et 21 octobre 2016 adoptant la nouvelle Stratégie |
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DELIBERATION N° DCP2018_0253 LA COMMISSION - Douanes
12 jui 2018 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION RAPPORT / DAE / N° 105370 Délibération de la Commission Permanente Vu la loi n°2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 modifiant la loi du 02 juillet Vu l'avis de la Commission Economie et Entreprises du 22 mai 2018, |
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Mai 2016 - Région Réunion
31 mai 2016 · La Commission Permanente du Conseil Régional en sa réunion du l0 Vu le rapport DIRED / N' 102406 de Monsieur le Président du Conseil |
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DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept 2020 · La Commission Permanente du Conseil régional la délibération du Conseil régional n° 16 00 06 du 4 janvier 2016 donnant n° 2019-3507du 13 mai 2019 du Conseil de la Métropole de Lyon, approuvant la révision du PLU-H, Vu le rapport correspondant de Monsieur le Président du Conseil régional, |
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COMMISSION PERMANENTE - Conseil départemental des Yvelines
Séance du vendredi 20 mai 2016 Sur le rapport de MME CÉCILE DUMOULIN , donnant délégation à la Commission Permanente pour statuer sur les accords de des Lycées 2016 (DGFL) présenté par la Région pour les cités scolaires |
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Rapport de la Région Île-de-France
10 mai 2017 · Rapport pour le conseil régional n° CR 167-16 du 13 octobre 2016 La loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et Délègue à la Commission permanente toute modification du |
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CONSEIL REGIONAL 22 juin 2018 - Région Bretagne
22 jui 2018 · Le Conseil régional convoqué par son Président le 29 mai 2018 s'est réuni le Au vu du rapport présenté par Monsieur le Président du Conseil régional, du règlement intérieur sont nécessaires depuis son adoption le 25 février 2016 Formation de l'exécutif régional et de la commission permanente |
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