15 novembre 2013 Premières cessions de terrains publics en Gironde
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2013rapport annuel dactivite
Elimination gravats déchèteries (Gironde Travaux Publics) 1 802 65 € - € 1 113 48 € 2 934 64 € 6 738 26 € 129 61 Petites prestations : Nettoyage vitres |
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DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
16 nov 2013 · Le 29 novembre 2013 la 2ème Conférence girondine relative aux investissements sur le réseau public de 2013-312 du 15 avril 2013 (dite « Loi |
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Projet de Zone dAménagement Concerté « Pont Rouge
2 1 - Organisation générale et mesures prises pour l'accueil du public Le commissaire enquêteur s'est rendu le vendredi 15 novembre 2013 après-midi à la |
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Rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du
5 fév 2016 · Et les cessions de terrains publics confirment l'exemplarité de l'Etat en faveur de la relance de la construction Exemple du bilan de la |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2022-124
13 juil 2022 · En application du code des relations du public avec l'administration et du code de justice administrative la présente décision peut être |
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Relative aux dispositions fiscales de la loi de finances n° 115-12
1- Biens acquis par un assujetti utilisateur avant le 1er janvier 2013 Soit une entreprise qui procède à la cession le 15 janvier 2013 d'un matériel de |
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« La mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public
7 jan 2015 · session 1 du 25-26 novembre 2013 (20 personnes) la session 2 du 27 un souci d'accélération de la cession des terrains publics (1) Cette |
- Le débiteur cédé doit être informé de la cession de créance, soit par le cédant, soit par le cessionnaire.
Cette notification peut être faite par lettre recommandée avec accusé de réception, par acte d'huissier ou par tout autre moyen permettant de prouver la réception de l'information par le débiteur cédé.
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RÉGLEMENT (UE) No 651/2014 DE LA COMMISSION - du 17 juin
17.06.2014 Commission du 29 novembre 2013 modifiant le règlement (CE) no 800/2008 ... (15) La mise en œuvre des règles en matière d'aides d'État dépend ... |
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GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20.03.2017 d) Le cas des établissements de santé publics ou privés ... En vertu des dispositions de l'article 3 de la loi du 15 novembre 1887 sur la ... |
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ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Commissaire enquêteur : Georges
de déclarer d'utilité publique les travaux de dérivation des eaux Le 25 novembre 2013 de 15 h 30 à 18 h à la mairie de Castres-Gironde. |
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Guide des débits de boissons
premier alinéa de l'article L. 3332-1-1 du code de la santé publique pour les 15 / 160. MISE A JOUR Novembre 2018. Ainsi les dispositions de l'article ... |
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La mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en
En 2019 parmi les 44 cessions effectuées par l'Etat |
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Décision n° 2013-316 QPC du 24 mai 2013 - Dossier documentaire
24.05.2013 Loi n° 63-1178 du 28 novembre 1963 relative au domaine public maritime . ... Ministre de l'équipement c/ commune de Mortagne-sur-Gironde . |
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Guide des débits de boissons
premier alinéa de l'article L. 3332-1-1 du code de la santé publique pour les 15 / 160. MISE A JOUR Novembre 2018. Ainsi les dispositions de l'article ... |
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Rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du
05.02.2016 LA LOI DU 18 JANVIER 2013 RELATIVE A LA MOBILISATION DU ... cession des terrains du domaine privé des établissements publics de. |
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RAPPORT DURON.pdf
18.06.2021 L'organisation des transports publics en France . ... 2.2 Une crise dont les effets restent très prégnants au premier semestre 2021 . |
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LES PROJETS DAMÉNAGEMENT
La première étape du projet Habiter s'épanouir - 50 000 logements accessibles par nature a la cession (ou la location) de terrains à des entreprises |
| BULLETIN OFFICIEL - Gazettes for Africa |
| 2013 RAPPORT Annuel DE LA BANQUE DE FRANCE |
| Stratégie 2013-2016 - Autorité des marchés financiers |
| Lignes directrices de l'Autorité de la concurrence relatives au |
| Volume 2973 - United Nations Treaty Collection |
| Rapport de Développement Durable 2013 - Danone |
| Augmentation de capital par apport - BANK OF AFRICA |
| Annales du concours 2012 PGE PGO |
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ENQUETE PUBLIQUE - Préfecture de la Gironde
Du 28 novembre 2013 au 31 décembre 2013 RAPPORT Annexe K : Analyses première adduction du forage Petit Port F4 (14 pages) - Annexe L Annexe N : Actes de propriété des parcelles du Syndicat et convention de cession de la partie sud-ouest des terrains de sport, avec utilisation d'eaux pluviales stockées |
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La Gironde : terrain à bâtir ? - GirondeFR
besoins de logements, de transports, d'équipements publics Le plan collège est la première motivation des nouveaux Girondines et Girondins Faisons tout pour la la-Bataille > Mercredi 15 novembre, 1982 1990 1999 2006 2013 Sources : immobilières Ils procèdent, quand cela est possible, à une cession |
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Rapport dactivité - GirondeFR
2013 : l'Agenda 21 de réseau devient le Laboratoire d'Innovation Collective l' Energie qui seront pour la première fois organisées en Gironde aux écoles » vers des « achats publics » est l'occasion d'intégrer des critères GT lancé en 2010 avec le pacte de solidarité écologique : jury de l'appel à projet (novembre |
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Bilan 2019 - mobilisation du foncier public en faveur du logement
2 3 - LES CESSIONS DES TERRAINS DE L'ÉTAT REMIS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS 2 La décote loi du 18 janvier 2013 intervient sur une estimation théorique du prix du foncier établie en En novembre 2016, il accueille 145 migrants issus du premier frein dans la procédure de mobilisation du foncier public |
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Bilan 2015 - mobilisation du foncier public en faveur du logement
18 jan 2013 · Les premières cessions gratuites pourront également être réalisées, LA LOI DU 18 JANVIER 2013 RELATIVE A LA MOBILISATION DU cession des terrains du domaine privé des établissements publics de Lille / château du CETE : convention signée le 2 novembre (51 logements), acte de cession |
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Dreal Aquitaine - DREAL Nouvelle-Aquitaine
Par son action, la dreaL aquitaine participe en tout premier lieu à la protection directive 2010/75/ue, adoptée le 24 novembre 2010, est Au 31 décembre 2013 Au 31 déc 2008 Dordogne Gironde Landes Lot-et- soit situé sur un terrain privé ou public sion de Pécorade (Landes) et les deux concessions de Lacq |
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S E P A N S O
disposition du public en mairies de Mérignac et du Haillan Ainsi La SEPANSO Gironde tient, dans un premier temps, à faire remarquer que la lecture du du 21 novembre 2013 (Dossier loi sur l'eau – Réponses aux questions de la DDTM) sont de 48 ha en cours de cession de Groupe Industriel Marcel Dassault à la |
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La mise en œuvre du dispositif de mobilisation du - Vie publique
7 jan 2015 · 1)Lors du premier semestre 2013, plusieurs circulaires ou 4)La cession d'un terrain appartenant à RFF avec décote logement social 66 session 1 du 25-26 novembre 2013 (20 personnes), la session 2 du 27-28 cession Taux global de décote Hôtel de police Castéja Gironde |
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RAPPORT DINFORMATION - Assemblée nationale
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 26 novembre 2014 RAPPORT du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur Ces deux engagements furent parmi les premiers de la législature à être cessions de terrains de l'État avec décote impliquant à la fois le préfet de région, le |
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CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC - Bordeauxfr
24 jui 2013 · Terrain rue du Petit Cardinal cession à Aquitanis public Signature du marché 504 D-2013/402 Transfert des La première raison c'est le fait d'avoir des documents de cette d'Aquitaine, le Conseil Général de la Gironde, la Communauté mois de novembre, une meilleure répartition soit obtenue |
