ARRETE 2016 n 96 du 27/01/2016
17 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 31
30 mai 2020 · Arrête : Article 1er — En application des dispositions de l'article 5 du décret exécutif n° 96-64 du 7 Ramadhan 1416 correspondant au 27 |
26 chaabane 1437 (2 juin 2016)
6 jui 2016 · Arrêté du ministre de l'énergie des mines de l'eau et de l'environnement n° 700-16 du 3 hija 1436 (17 septembre 2015) modifiant l'arrêté du |
Arrêté conjoint du ministre de lagriculture et de la mise en valeur
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole et du ministre des finances et des investissements extérieurs n°1726-96 du 20 |
Arrêté
13 déc 2016 · Arrêté 15 Chaoual 1437 correspondant au 20 juillet 2016 fixant le cadre d'organisation des concours et examens professionnels pour l'accès aux |
BULLETIN OFFICIEL
8 oct 2021 · Société « Orange Money Maroc » Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 109 du 16 hija 1442 (27 juillet 2021) portant nouvel |
BULLETIN OFFICIEL
2 fév 2023 · Contrat de prêt conclu entre le Royaume du Maroc et la KfW Décret n° 2-23-02 du 23 joumada II 1444 (16 janvier 2023) approuvant le contrat de |
BULLETIN OFFICIEL
21 jan 2016 · « Bulletin officiel » n° 6429 du 30 rabii I 1437 (11 janvier 2016) Arrété du ministre de l'enseignement supérieur de la recherche |
BULLETIN OFFICIEL
4 fév 2016 · Liste des dépenses pouvant étre payées sans ordonnancement préalable Arrété du ministre de l'économie et des finances n° 29-16 du 25 rabii I |
BULLETIN OFFICIEL
7 avr 2016 · « Bulletin officiel » n° 6451 du 18 joumada II 1437 (28 mars 2016) Arrété du ministre de 'économie et des finances n° 96-16 du 23 rabii I |
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
- Décret exécutif n° 16-190 du 30 juin 2016 - fixant les modalités de consultation des extraits des délibérations de l'assemblée populaire communale et des |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
5 avr 2016 · Arrêté du 21 mars 2016 fixant la liste des communes du département du Nord concernées par l'information des acquéreurs et des locataires de |
Recueil des textes réglementaires Applicables à la métrologie
Lorsque les conditions prévues à l'article 27 du décret n° 2-05-813 susvisé sont respectées la vérification périodique peut être effectuée sur la base d'un |
Quelles sont les principales lois régissant le secteur énergétique au Maroc ?
La loi n°58.15 modifiant et complétant la loi n° 13-09 relative aux énergies renouvelables permet l'ouverture au secteur privé du marché de la production et de la commercialisation d'électricité produite à partir de sources renouvelables.
- b) Le décret est la forme juridique mise à la disposition du Gouvernement pour intervenir dans le domaine du règlement.
Section 4: Les lois de finances :La loi des finances est une loi annuelle . a)Généralités : Le Parlement vote la loi de finances dans des conditions prévues par une loi organique.
Titre Convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de
26 janv. 2015 CIRCULAIRE N° 2016-09 DU 27 JANVIER 2016 ... Cette convention a été agréée par arrêté ministériel du 16 avril 2015 (J.O. du 23/04/2015) et ... |
Untitled
ARRETE 2016 n° 96 du 27/01/2016 à compter de l'année 2016?2017 ... jusqu'en 2018-2019 (arrêté d'accréditation de l'université Paris Diderot du 11 ... |
Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
28 janv. 2016 Publié le 29.01.2016. SOMMAIRE page 1/8 n°. Administration ... 2701 |
Untitled
ARRETE n°2016-021-0003-emiz du 21 janvier 2016 relatif à l'interdiction sécurité de Kourou durant la chronologie de lancement du VA 228 du 27/01/2016 au. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 janv. 2016 Arrêté n° 2016-DDCS-91-01 en date du 27/01/2016 portant désignation ... portant autorisation d'extension de capacité de 91 à 96 places du ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2016 MOIS DE
2 févr. 2016 arrêté n°DRCL-BCC-2016-027-001 du 27 janvier 2016 portant composition nominative de la ... arrêté n°DDFIP/Subdélégationsdomaine/2016-32/96. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 janv. 2016 Arrêté 2016027-0002 du 27/01/16 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté ... Arrêté N ZPPA-2016-0001 portant création de zone(s) de ... |
N° ICC-02/04-01/15 23 mars 2016 Traduction officielle de la Cour
23 mars 2016 mandats d'arrêt contre Joseph Kony (ICC-02/04-01/05-53) Vincent Otti (ICC- ... 27 janvier 2016 (transcriptions d'audience ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 20 DU 17 AU 31
24 nov. 2017 17/10/2017 Modifiant l'arrêté n°2016/201 du 27 janvier 2016 modifiant l'arrêté ... VU le décret n° 96-926 du 17 octobre 1996 modifié ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 mars 2016 Arrêté n ZPPA-2016-0041 portant création de zone(s) de présomption de prescription ... de la commune de DINÉAULT le 27/01/2016. 1. RAA n° 6 ... |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL |
BO_6962_frpdf - BULLETIN OFFICIEL |
AMDT N°05/22 Page 1/2 - SIA-Maroc |
AMDT N°01/22 Page 1/1 - SIA-Maroc |
Arrêté_liste vétérinairespdf - http ://wwwval-de-marnegouvfr |
Ibirimo/Summary/Sommaire page/urup - Gazettes for Africa |
Affaires renvoyées devant la Grande Chambre par le collège depuis |
JOURNAL - LEGANETCD |
Algérie - JOURNAL OFFICIEL |
Pdf - BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE |
Maroc - Arrete n°2016-620 du 9 mars 2016 fixant le - Droit-Afrique
Arrêté du ministre de l'habitat et de la politique de la ville n° 620-16 du 29 joumada I 1437 (9 mars 2016) fixant le nombre de catégories des entreprises de |
Arrêté n°4217-15 du 14 janvier 2016 modalités de fixation du - DMP
Arrêté du ministre de l'économie et des finances nº 29-16 du 25 rabii I 1437 (6 janvier Bulletin officiel » nº 6433 du 14 rabii II 1437 (25 janvier 2016) Hmm |
Arrêté du 28 octobre 2016 fixant la lis professionnelle - ILO
01/11/2016 Arrêté du 28 octobre 2016 fixant la liste des pièces à fournir pour ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/arrete/2016/10/28/INTV1629674A/jo/texte |
Arrêté ministériel du 25 mai 2016 - SyGAL
25 mai 2016 · Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et https://www legifrance gouv fr/eli/arrete/2016/5/25/MENS1611139A/jo/texte |
JORF n°0052 du 2 mars 2017 texte n° 50 Arrêté du 28 février 2017
Arrêté du 28 février 2017 relatif aux modalités d'application du décret n° 2016- 1750 du 15 décembre 2016 organisant la publication des résultats des contrôles |
JORF n°0234 du 7 octobre 2016 texte n° 13 Arrêté du 23 septembre
10/17/2016 Arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 L'Adour (zone spéciale de conservation) Legifrance |
Arrêté conjoint du ministre de lagriculture et de la pêche - ONSSA
santé n°281-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) fixant les prescriptions et répondre aux prescriptions et modalités fixées par le présent arrêté conjoint |
Le 27 janvier 2017 JORF n°0261 du 9 novembre 2016 Texte n°13
Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/arrete/2016/10/26/MENE1620447A/jo/texte |
Arrêté du 10 mai 2016 - Spelc
Arrêté du 10 mai 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de ELI: https://www legifrance gouv fr/eli/arrete/2016/5/10/MENH1525268A/jo/texte |