VILLE DE TREGUNC MARCHE PUBLIC DE SERVICES ASSURANCE STATUTAIRE ACTE D ENGAGEMENT
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Lassurance statutaire amf 29
VILLE DE TREGUNC MARCHE ASSURANCES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES L C C T P et Acte d'Engagement) Ces montants sont pris en charge à l |
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MARCHE PUBLIC DE SERVICES ACTE DENGAGEMENT (AE)
Est acceptée la présente offre pour valoir acte d'engagement Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur Page 10 à : le : Date d'effet du marché Reçu |
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Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant
d'assurance des risques statutaires pour la Ville de Trégunc 2) Type de marché de services : services d'assurance 3) Forme du marché : appel d'offre ouvert |
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Proces verbal septembre 2019
24 sept 2019 · les conditions de remboursement du contrat qui lie la commune à l'assurance statutaire ont évolué depuis 2 ans et demi Néanmoins le niveau |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-034
30 jui 2021 · o Contrats d'engagement de service public exclusif et contrats d'activité libérale ; o Autorisations de cumul d'activité et de rémunération |
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Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant
MARCHES PUBLICS / VILLE DE TREGUNC services d'assurance ... Les candidatures et les actes d'engagement transmis par voie électronique ou envoyés sur. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-034
30 juin 2021 signé. Christophe MARX. 3. 2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2021-06-25-00015 - Commission départementale d'aménagement commercial du 23 juin ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-040
30 juil. 2021 2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS /. GROUPEMENT RESSOURCES HUMAINES. 29-2021-06-25-00027 - Arrêté du 25 juin 2021 portant ... |
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Liste des avis favorables émis par la CADA en 2019 1 (mise à jour
10 mars 2020 travaux du centre ville rendue publique lors de la séance du ... 5) l'avis du service d'assainissement non collectif du 12 janvier 2015 ;. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
14 nov. 2018 du 19 octobre 2018 - transfert et à l'agrandissement d'un magasin sous ... au service de l'état civil selon le lieu de décès de la ville de ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
13 févr. 2020 Arrêté 2020034-0001 du 03/02/2020 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique l'opération de régularisation de la voirie ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-078 PUBLIÉ
31 déc. 2021 départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes ... Trégunc et l'arrêté est mis à la disposition du public en mairie ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2020-009
8 janv. 2021 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE MARCHÉS PUBLICS E T. ACCORDS-CADRES. LE PRÉFET DU FINISTÈRE. Officier de la Légion d'honneur. |
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ASS SAV HEOL
4 janv. 2021 d'AFFECTER sur le montant d'autorisation d'engagement disponible ... d'accompagnement |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-037
16 juil. 2021 29-2021-07-13-00005 - Délégation Service d'Accueil Départemental de la. Direction départementale des Finances publiques du Finistère (3 ... |
| PLAN LOCAL D'URBANISME - Trégunc |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2022-017 PUBLIÉ |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-034 |
| Compte-rendu du Forum Ouvert de Concarneau - Mouvement Colibris |
| 29-31 - Bretagne en scène(s) |
| Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre - Ouesco |
| Guide technique d'aménagement et de gestion des zones humides |
| 18 juin - Danse à tous les étages |
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VILLE DE TREGUNC MARCHE PUBLIC DE SERVICES - AMF 29
ACTE D'ENGAGEMENT Marché sur des marchés publics et déclarations sur l' honneur mentionné à l'article 45 dudit code, à exécuter dans leur charges et concernant « L'ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES » L'offre ainsi |
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Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas - AMF 29
MARCHES PUBLICS / VILLE DE TREGUNC statutaires pour la Ville de Trégunc 2) Type de marché de services : services d'assurance 3) Forme Les candidatures et les actes d'engagement transmis par voie électronique ou envoyés sur |
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MAIRIE DE TREGUNC - Trégunc
service, les prospectives financière et tarifaire devant mener à une Lecture publique et enseignements musicaux : transfert de compétence acté par CCA au 2 – AMENAGEMENT D'UN LOCAL COMMERCIAL EN CENTRE-VILLE Le précédent contrat d'assurance statutaire, souscrit au 1er janvier 2014, avait fait l' objet |
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MAIRIE DE TREGUNC - Trégunc
précisé que les tarifs annuels d'accès et d'utilisation des services municipaux 5 ° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de ces droits à l'établissement public foncier de Bretagne lorsqu'une convention de Collectivités Territoriales (CGCT) et dans le but de faciliter la bonne marche de |
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COMPTE RENDU - Concarneau Cornouaille Agglomération
24 sept 2020 · 24 Echéance du contrat de DSP sur l'assainissement collectif sur Névez - Délibération sur le principe de la délégation de service public (art |
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COMPTE RENDU - Concarneau Cornouaille Agglomération
14 nov 2019 · André FIDELIN remercie Mme BOIDIN pour son engagement de compter du jour de la signature de l'acte authentique, CCA pourra Autorise le lancement d' une procédure de marché public pour le A cela s'ajoutera une participation à la ville de Concarneau qui nouveaux entrants dans le service |
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CR-CM-DU-28-02-2020pdf - Ville de Névez
20 mar 2020 · des marchés, accords-cadres et marchés subséquents L'adhésion inclut le service d'assistance technique assuré par le SIMIF, elle sera l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (codifié à Délibération 2020 02 12- Enfance Jeunesse-Convention avec la MJC de Trégunc |
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Proces verbal septembre 2019 - Mairie-Rosporden
24 sept 2019 · Ville de Rosporden CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU REDEVANCE D' OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC GAZ 2019 (RODP) ET REDEVANCE M le Maire prend acte de cette précision et indique que dans les faits, de l' assurance statutaire en recettes (articles 6459) pour 30 800 euros |
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PDF - 2 MB - Cour des comptes
49 929 habitants pour neuf communes, dont 40 pour la seule ville de Concarneau de la population tandis que Rosporden et Trégunc en représentent demandeuse d'équipements et de services publics qui obligent souvent les bourgs Les coûts tels que celui des assurances (auto-mission, assurances statutaires, |
