Champagne sur Loue - Communauté de Communes du Val d`Amour
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Loue PLAN LOCAL DURBANISME Intercommunal
Commune de Champagne-sur- Loue PLAN LOCAL D'URBANISME Intercommunal Règlement - Partie graphique Plan au 1/3 500 |
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Communauté de communes du Val dAmour
Capacité : 5 à 6 personnes Denis Chandon 15 rue du Val d'Amour 39 600 Port Lesney T +33 (0)3 84 66 11 30 P +33 (0)6 67 50 57 84 |
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Profil de Baignade Plage de Champagne-sur-Loue
Commune : CHAMPAGNE-SUR-LOUE Département : JURA (39) Responsable : Communauté de communes du Val d'Amour : 1er juillet au 31 août Fréquentation |
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DAMOUR
La basse vallée de la Loue est un vaste champ d'expansion des crues caractérisé par un important réseau de digues et par de fortes caractéristiques |
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Module 1
Le projet de réhabilitation des réseaux d'eaux usées de la Communauté de Communes du Val d'Amour inclue toutefois la création de la station d'épuration de |
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1. Prospective financière Réunion de Bureau
12 oct. 2020 intercommunalités du Grand Dole de Jura Nord et du Val d'Amour. ... forfaitaire de 6 000 € à la commune de Champagne sur Loue pour l' ... |
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Communauté de Communes du Val dAmour CCVA
30 jan. 2012 communes de Port Lesney Champagne sur Loue et Pagnoz. ... Zonage d'Assainissement de la communauté de commune du Val d'amour et la. |
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Plan Local dUrbanisme intercommunal de la communauté de
27 déc. 2011 La communauté de communes du Val d'Amour est située au centre du département du Jura à proximité de l'agglomération doloise (10 km) et ... |
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K:DOSSIER STAGESTAGEIMAGES_1PDFIMAGE_OFFICIELbat
cet itinéraire. DÉPART : Champagne-sur-Loue. DISTANCE: 13km. DENIVELÉ: 330 m. BALISAGE : PR. Val d'amour. NOTRE PASSION COMMUNE www.valdamour.com |
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1. Affaires Générales Réunion du conseil communautaire
1 juil. 2019 Afin d'assurer les missions d'agent d'accueil au sein de la Communauté de communes du Val d'Amour un agent sera recruté en CAE. Ce contrat est ... |
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Untitled
29 nov. 2016 Monsieur le Président de la communauté de communes du Val d'Amour ... (12 septembre 2016) Champagne-sur-Loue (7 octobre 2016) |
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INAUGURATION DE LA CABORDE A LA VIGNE CONSERVATOIRE
1 jui. 2019 18 rue du Pavé 39600 CHAMPAGNE-SUR-LOUE - 03 84 37 69 12 ... Samedi 1erJuin 2019 |
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Bulletin dinformation
communes de reverser à chaque commune Certaines Communautés de communes ... Grange-de-Vaivre. Villeneuve-d'Aval. Champagne-sur-Loue. La Loue. |
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Réunion du conseil communautaire
5 fév. 2022 Champagne sur Loue ... Communauté de communes doit inscrire à l'ordre du jour de l'assemblée ... Val d'Amour et ses 24 communes adhérentes. |
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1. Affaires Générales Réunion du conseil communautaire
1 sept. 2019 Chamblay / Communauté de communes du Val d'Amour : ... Le plan de zonage sur la commune de Port-Lesney en rive gauche de la Loue |
| COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DAMOUR - Club PLUI |
| Bulletin dinformation - Communauté de communes du Val dAmour |
| 180309_Rapport dactivitécompressedpdf |
| COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE |
| Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2019 a 19h 15 |
| Moyenne Vallée de la Loue : De laval de Quingey à Arc-et-Senans |
| Untitled - Persan |
| Étude de faisabilité pour la mise en conformité des barrages en liste |
| Contrat de Rivière Loue - Gesteau |
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Untitled - Communauté de communes du Val dAmour
Bans Belmont Chamblay Champagne-sur-Loue Chatelay Chissey-sur-Loue Cramans Ecleux Germigney Grange de Vaivre La Loye Mont sous Vaudrey |
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DAMOUR - Club PLUi
Les plus forts taux de parc ancien sont atteints dans les communes de Champagne- sur-Loue (72 ), Villeneuve d'Aval (61,5 ), Grange-de-Vaivre (61 ), La |
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Untitled - Municipalité de Champagne-sur-Loue
11 nov 2019 · Bulletin municipal de Champagne-sur-Loue (Jura) EDITO La Communauté de Communes du VAL D'AMOUR : après avoir été retenue et |
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CR-CM-27-08-2019 - Champagne-sur-Loue
1 sept 2019 · A la suite du courrier diffusé à l'ensemble des foyers de la commune ayant 3 RECOMPOSITION DE L'ORGANE DELIBERANT AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE ont été mises en évidence dans le PLUI du Val d'Amour |
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COMPLEMENT - DREAL Bourgogne-Franche-Comté
(25), Liesle (25), Champagne-sur-Loue (39), Arc-et-Senans (25), Cramans 77 communes des communautés de communes du Canton de Quingey A partir de Rennes-sur-Loue, la rivière s'ouvre un passage vers le Val d'Amour Le large |
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Charte graphique - Gesteau
LA LOUE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR Etat des masses d'eau superficielles du sous bassin de la Loue Champagne-sur-Loue |
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Consmuni21062019pdf - Mairie de Port-Lesney
21 jui 2019 · communauté de communes du Val d'amour, la répartition des sièges selon le droit commun est de 35 pour les Champagne-sur-Loue |
